Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ?ind=1766406952449&filename=FEUILLET RECAPITULATIF
Déliberation - ?ind=1766406952449&filename=FEUILLET RECAPITULATIF
Déliberation - ?ind=1766406952449&filename=FEUILLET RECAPITULATIF
Déliberation - ?ind=1766406952449&filename=FEUILLET RECAPITULATIF
Déliberation - ?ind=1766406952449&filename=FEUILLET RECAPITULATIF
Déliberation - ?ind=1766406952449&filename=FEUILLET RECAPITULATIF
Déliberation - ?ind=1766406952449&filename=FEUILLET RECAPITULATIF
Déliberation - ?ind=1766406952449&filename=FEUILLET RECAPITULATIF
Déliberation - ?ind=1766406952449&filename=FEUILLET RECAPITULATIF
Déliberation - ?ind=1766406952449&filename=FEUILLET RECAPITULATIF
Déliberation - Recapitulatif DES Deliberations du cm du 18 decembre 2025&refresh=
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Vulaines-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - Recapitulatif DES Deliberations du cm du 18 decembre 2025&refresh=)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
IA COMMUNE DE VULAINES-SUR-SEINE
Vulaines-sur-Seine
ds
Feuillet récapitulatif des délibérations
Réunion conseil municipal du 18 décembre 2025
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
001 Présentation du Rapport Social Unique 2024 Unanimité
002 Fixation de l’indemnité de mise sous pli pour les élections Unanimité
003 Fonds de concours Sobriété Energétique — sollicitation auprès de la Unanimité
CAPF
004 Demande de subvention pour la reliure des registres d’état civil (Conseil Unanimité
départemental 77)
005 Demande de subvention au titre de la DETR 2026 (Etat) Unanimité
006 Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les Unanimité dépenses d’investissement
007 Participation communale au séjour inter-centres Printemps 2026 Unanimité
008 Rapport d’activités 2024 de la CAPF Unanimité
A dix-neuf heures vingt-cinq, l’ordre du jour étant épuisé,
la séance est levée et ont signé au registre les membres présents.
e Maire,
CHADAILLAT
La Secrétaire,
Marie-France OTTO-BRUC