Déliberation - 20231214 ListeDeliberations

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Déliberation - 20231214 ListeDeliberations Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune d'Émerainville. Lien du pdf (Déliberation - 20231214 ListeDeliberations)Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Culture et patrimoine, CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2023

- LISTE DES DELIBERATIONS -

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Délibération n°2312001 : Nomination d'un secrétaire de séance - Approuvée

Délibération n°2312002 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 23 novembre 2023 - Approuvée

Délibération n°2312003 : Relevé des décisions du Président dans le cadre de sa délégation d'attributions du 13 septembre au 28 novembre 2023 – Prend acte

Délibération n°2312004 : Adhésion et désignation d'un représentant titulaire et suppléant de la CAPVM à l'association OpenDataFrance - Approuvée

Délibération n°2312005 : Modification des délégués de la CAPVM au SMAEP de l'Ouest briard - Approuvée

Délibération n°2312006 : Archivage électronique, utilisation de Vitam accessible en service (VAS) : approbation de la convention de coopération entre pouvoirs adjudicateurs et des conditions générales d'utilisation - Approuvée

Délibération n°2312007 : Modification des tarifs du restaurant communautaire - Année 2024 - Approuvée

Délibération n°2312008 : Attribution d'un acompte sur subvention à l'Amicale du personnel de Paris-Vallée de la Marne - Année 2024 - Approuvée

Délibération n°2312009 : Fixation du montant des attributions de compensation 2023 définitives - Approuvée

Délibération n°2312010 : Fixation du montant des attributions de compensation 2024 provisoires - Approuvée

Délibération n°2312011 : Fixation de l'enveloppe 2023 de la dotation de solidarité communautaire - Approuvée

Délibération n°2312012 : Budget principal - ajustement des provisions pour risques et charges et dépréciation des actifs circulants - Approuvée

Délibération n°2312013 : Budget annexe assainissement - ajustement des provisions pour risques et charges et dépréciation des actifs circulants - Approuvée

Délibération n°2312014 : Budget annexe activités aquatiques - ajustement des provisions pour risques et charges et dépréciation des actifs circulants - ApprouvéeDélibération n°2312015 : Budget annexe immeubles de rapport - ajustement des provisions pour risques et charges et dépréciation des actifs circulants - Approuvée

Délibération n°2312016 : Admission en non-valeur ou en créances éteintes pour le budget principal - Approuvée

Délibération n°2312017 : Admission en non-valeur ou en créances éteintes pour le budget annexe assainissement - Approuvée

Délibération n°2312018 : Admission en non-valeur ou en créances éteintes pour le budget annexe activités aquatiques - Approuvée

Délibération n°2312019 : Décision modificative n°2 du budget principal - Exercice 2023 - Approuvée

Délibération n°2312020 : Décision modificative n°2 du budget annexe restaurant communautaire - Exercice 2023 - Approuvée

Délibération n°2312021 : Décision modificative n°2 du budget annexe Activités aquatiques - Exercice 2023 - Approuvée

Délibération n°2312022 : Décision modificative n°2 du budget annexe Office de Tourisme - Exercice 2023 - Approuvée

Délibération n°2312023 : Décision modificative n°2 du budget annexe Immeubles de rapport - Exercice 2023 - Approuvée

Délibération n°2312024 : Décision modificative n°2 du budget annexe assainissement - Exercice 2023 – Approuvée

Délibération n°2312025 : Fixation de la surtaxe eau potable à compter du 1er janvier 2024 – Approuvée

Délibération n°2312026 : Récupération par le compte 1068 "Reprise des résultats de l'exercice antérieur" des amortissements 2022 non justifiés – Approuvée

Délibération n°2312027 : Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2024 pour le budget principal – Approuvée

Délibération n°2312028 : Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2024 pour le budget annexe eau – Approuvée

Délibération n°2312029 : Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2024 pour le budget annexe restaurant communautaire – Approuvée

Délibération n°2312030 : Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2024 pour le budget annexe activités aquatiques – Approuvée

Délibération n°2312031 : Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2024 pour le budget annexe immeubles de rapport – ApprouvéeDélibération n°2312032 : Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2024 pour le budget annexe assainissement – Approuvée

Délibération n°2312033 : Attribution d'un fonds de concours à la commune de Champs- sur-Marne pour la transformation des terrains de proximité du quartier Picasso- Luzard – Approuvée

Délibération n°2312034 : Reconduction du dispositif dérogatoire relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales ayant souscrit des emprunts structurés à risque – Approuvée

Délibération n°2312035 : Avenant n°2 au Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) – Approuvée

Délibération n°2312036 : Mandat donné au Centre départemental de gestion de Seine- et-Marne pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires – Approuvée

Délibération n°2312037 : Révision des conditions du contrat d'assurance statutaire CNRACL pour 2024 – Approuvée

Délibération n°2312038 : Revalorisation du barème dérogatoire des indemnités de déplacement temporaire des agents de la Direction du spectacle vivant et de la Direction du réseau des conservatoires – Approuvée

Délibération n°2312039 : Modification de la rémunération des techniciens intermittents du spectacle par l'ajout d'une prime journalière liée aux équipements obligatoires de protection et de sécurité – Approuvée

Délibération n°2312040 : Modification des conditions de recrutement d'un enseignant de musique - professeur de saxophone – Approuvée

Délibération n°2312041 : Modification des conditions de recrutement d'un enseignant de musique - professeur de trompette – Approuvée

Délibération n°2312042 : Personnel communautaire : prise en charge par la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne des cotisations des Architectes communautaires pour les années 2024, 2025 et 2026 – Approuvée

Délibération n°2312043 : Référent déontologue de l'élu local : modalités de mise en place et tarification – Approuvée

Délibération n°2312044 : Convention Collectivités Hôtes / Paris 2024 dans le cadre de l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 – Approuvée

Délibération n°2312045 : Attribution d'une subvention à l'association Centre d'études de recherches, d'accompagnement familiale par la médiation (CERAF MEDIATION) - Année 2023 – Approuvée

Délibération n°2312046 : Attribution d'une subvention à l'établissement public administratif "Centre des Monuments Nationaux" - Année 2023 – Approuvée

Délibération n°2312047 : Renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux et espaces extérieurs à l'établissement public de coopération culturelle la ferme du Buisson – ApprouvéeDélibération n°2312048 : Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'EPCC La Ferme du Buisson – Approuvée

Délibération n°2312049 : Attribution d'un acompte sur subvention à l'établissement public de coopération culturelle "La Ferme du Buisson" - Année 2024 – Approuvée

Délibération n°2312050 : Attribution d'un acompte sur subvention à l'association Théâtre de Chelles - Année 2024 – Approuvée

Délibération n°2312051 : Attribution d'un acompte sur subvention à l'association "Ecole de musique et orchestre d'harmonie de Champs-Sur-Marne" (Emohc) - Année 2024 – Approuvée

Délibération n°2312052 : ZAC de la Tuilerie à Chelles : compte rendu d'activité à la collectivité locale (CRACL) - Année 2022 – Prend acte

Délibération n°2312053 : ZAC du Gué de Launay à Vaires-sur-Marne : compte rendu d'activité à la collectivité locale (CRACL) pour l'année 2022 – Prend acte

Délibération n°2312054 : ZAC de la Régalle à Courtry : compte rendu d'activité à la collectivité locale (CRACL) - Année 2022 – Prend acte

Délibération n°2312055 : ZAC de la Régalle à Courtry - Approbation de l'avenant n°5 au traité de concession d'aménagement : prorogation de la concession et de l'échéance du versement du solde de la participation du concédant – Approuvée

Délibération n°2312056 : ZAC de la Régalle à Courtry - Convention d'avance de trésorerie : avenant n°4 – Approuvée

Délibération n°2312057 : Bilan de la consultation publique et arrêt de l'inventaire des zones d'activités économiques de la CAPVM pour l'année 2023 – Approuvée

Délibération n°2312058 : Approbation du Schéma d'Accueil et de Services aux Entreprises (SASE) – Approuvée

Délibération n°2312059 : Attribution d'un acompte sur subvention à l'association Descartes Développement & Innovation - Année 2024 – Approuvée

Délibération n°2312060 : Attribution d'un acompte sur subvention à la Mission Locale de Paris - Vallée de la Marne pour l'année 2024 – Approuvée

Délibération n°2312061 : Attribution d'un acompte sur subvention à la Maison Intercommunale de l'Insertion et de l'Emploi (M2IE) - Année 2024 – Approuvée

Délibération n°2312062 : Extension de la dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés à Champs-sur-Marne – Approuvée

Délibération n°2312063 : Extension de la dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés à Chelles – Approuvée

Délibération n°2312064 : Extension de la dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés à Pontault-Combault – Approuvée

Délibération n°2312065 : Attribution de subvention à l'association Seine et Marne Environnement - Année 2023 – ApprouvéeDélibération n°2312066 : Attribution d'une subvention pour le chai de vinification du Montguichet dans le cadre du volet B du Plan Alimentaire Territorial – Approuvée

Délibération n°2312067 : Adoption du Plan air renforcé de Paris-Vallée de la Marne – Approuvée

Délibération n°2312068 : Approbation du Projet Alimentaire Territorial de Paris-Vallée de la Marne – Approuvée

Délibération n°2312069 : Attribution d'une subvention à l'association de Chasse de Marne la vallée - Année 2023 – Approuvée

Délibération n°2312070 : Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne-la-Vallée (SIAM) : Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité de Service de l'Assainissement 2022 – Approuvée

Délibération n°2312071 : SMAEP de la région de Lagny-sur-Marne : Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau potable 2022 – Prend acte

Délibération n°2312072 : SMAEP de l'Ouest Briard : Rapport annuel sur le Prix et la Qualité de Service de l'eau potable 2022 – Prend acte

Délibération n°2312073 : Syndicat des Eaux d'Ile de France (SEDIF) : Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'eau potable 2022 – Prend acte

Délibération n°2312074 : ZAC de la Haute-Maison, réalisation de l'éco-station bus Noisy- Champs : avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage – Approuvée

Délibération n°2312075 : Avenant n°4 à la convention partenariale du Réseau APOLO7 – Approuvée

Délibération n°2312076 : Avenant n°2 à la convention partenariale du Réseau SIT BUS – Approuvée

Délibération n°2312077 : Eco-Station Bus de Torcy : convention d'utilisation occasionnelle – Approuvée

Délibération n°2312078 : Désaffectation et déclassement des parcelles cadastrées section AK N°54 ET N°56 à Noisiel, cours des deux parcs et cours du Luzard – Approuvée

Délibération n°2312079 : Cession du bien cadastré section AK n°54 et n°56, sis à Noisiel, cours des Deux Parcs et cours du Luzard à ARCHE PROMOTION – Approuvée

Délibération n°2312080 : Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section AF N°332 à Lognes auprès de la ville de Lognes pour l'extension d'une station de géothermie – Approuvée

Délibération n°2312081 : Convention d'Intervention Foncière EPFIF-Courtry-CAPVM : avenant n°3 – Approuvée

Délibération n°2312082 : Convention d'Intervention Foncière EPFIF sur la commune de Torcy : présentation des grandes orientations du compte-rendu d'activité (CRA) 2022 – ApprouvéeDélibération n°2312083 : Avenant n°1 à la Convention portant sur l'instruction des autorisations d'occupation et d'utilisation du sol sur la commune de Courtry visant à y intégrer les dossiers de publicité extérieure – Approuvée

Délibération n°2312084 : Avenant n°1 à la Convention portant sur l'instruction des autorisations d'occupation et d'utilisation du sol sur la commune de Brou-sur- Chantereine visant à y intégrer les dossiers de publicité extérieure – Approuvée

Délibération n°2312085 : Attribution d'une subvention à l'association Empreintes au titre de l'année 2023 – Approuvée

Délibération n°2312086 : Octroi d'une garantie d'emprunt à Plurial Novilia pour l'opération d'acquisition-amélioration de 32 logements sociaux sise Rue du Pré Fusé à Pontault-Combault – Approuvée

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Publiée le 19 décembre 2023