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Arrêté - 2023303 marches nocturnes saison estivale
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2023303 marches nocturnes saison estivale)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE
HONFLEUR
ARRETE N° 2023 - 303
SUR LA CIRCULATION & LE STATIONNEMENT
MARCHES NOCTURNES
SAISON ESTIVALE 2023
PS/SA NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-5, L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules-en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L 411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
VU P’arrêté municipal n° 2018-178, portant sur la réglementation des marchés nocturnes,
CONSIDERANT qu’il est nécessaire, de réglementé la circulation et le stationnement, chaque mercredi des mois de juillet et août 2023 afin de permettre l’organisation des Marchés Nocturnes de la Saison
Estivale, ARRETONSM:
ARTICLE 1 : La circulation et le stationnement seront interdits, pendant les mois de JUILLET et AOÛT
2023, chaque mardi, à partir de 16h00, jusqu’au mercredi, à 24h00, afin de permettre l’organisation des Marchés Nocturnes de la Saison Estivale, dans les lieux suivants :
Cours des FOSSES, partie comprise entre les numéros 21 et 33 (parking et contre-allée), 7 et 9 (contre-allée) - Quai de la TOUR (devant le bâtiment de la CCPHB, des deux côtés la voie + une place
devant la porte de service de l'Hôtel) - Rue de la VILLE - Place Arthur BOUDIN - Rue Geneviève
SEYDOUX - Quai Saint ETIENNE - Quai MONTPENSIER - Place Sainte CATHERINE (jusqu’a 16h00).
Aucun déballage Place de l'Hôtel de Ville.
ARTICLE 2 : Des barrières et des panneaux réglementaires avec affichage du présent arrêté seront mis
en place par le Centre Technique Municipal en concertation avec la Police Municipale.
ARTICLE 3 : Tout véhicules en infraction à l’article 1 du présent arrêté, sera réprimé conformément aux
lois et règlements en vigueur et pourra être placé en fourrière.
ARTICLE 4 : Organisation des marchés nocturnes :
Attribution des places : Le placement aura lieu à partir de 16h30, dans la limite des places disponibles et selon le plan d’implantation.
Distanciation entre les stands : Chaque commerçant devra respecter scrupuleusement une distance de 1
mètre entre les stands,
La vente de literie, ainsi que de lingerie en vrac, ne sera pas autorisée.
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à, Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables des Services Techniques Municipaux et du Centre de Secours, à la Police Municipale, à la Coved et au Régisseur, chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 2023,
Pour le Maire et par délégation, l'Adjointe au Maire : Patricia SAUSSEAU
MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
& 02 31 81 88 00 - Fax: 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.fr