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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230331 063
Document publié le Vendredi 31 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230331 063)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023
Le TT I ÿ Publié le
C ermon ID : 063-246300701-20230412-DEL20230331 063-DE
auve rgne EXTRAIT OU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
métropole — =——
Ex CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 31 MARS 2023 À 08 H15
FES | a
. . Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 24/03/23
conseliens en INFORMATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE RÉGIES ga COMPTABLES Conseillers , ,
présents : DÉLIBERATION N°DEL20230331_0
73 Commission principale : 1 COMMISSION FINANCES - FISCALITÉ - MOYENS GÉNÉRAUX - AFFAIRES
nee. JURIDIQUES - COMMANDE PUBLIQUE - PATRIMOINE BATI - RESSOURCES HUMAINES - ÉVALUATION rs DES POLITIQUES PUBLIQUES
Total votants: Rapporteur: -.
0
= Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 31 mars 2023 à 08 H15 avenue
de l’Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent{e)s :
Olivier BIANCHI, François RAGE, Louis GISCARD D'ESTAING, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Anne-
Marie PICARD, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, René DARTEYRE, Flavien NEUVY, Laurent BRUNMUROL, Serge PICHOT, Sylvain CASILDAS, Aline FAYE, Jean-Marie VALLÉE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, Cyril CINEUX, Laurent GANET,
François CARMIER, Richard BERT, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Blandine GALLIOT, Nicolas BONNET, Chantal
LAVAL, Florent GUITTON, Alain FAGONT, Christine PEROL BEYSSI, Dominique ADENOT, Christophe BERTUCAT, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Pierre SABATIER, Nathalie CARDONA, Cécile BIRARD,
Bernard BARRASSON, Philippe MAITRIAS, Jean-Christophe CERVANTES, Samir EL BAKKALI, Lucie MIZOULE, Sylvie DOMERGUE, Patrick NÉHÉMIE, jean PICHON, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Fabienne THOULY-VOUTE, Chantal LELIÈVRE, Estelle
BRUANT, Rémi CHABRILLAT, Anne-Laure STANISLAS, Thomas WEÏBEL, Claire BRIEU, Jérôme AUSLENDER, Charles DUBREUIL, Julien
BONY, Jean-Pierre BRENAS, Cécile LAPORTE, Catherine PINET-TALLON, Jean-Paul CORMERAIS, Christine BIGOURET, Jocelyne CHALUS,
Jacqueline BOLIS, Claude AUBERT, Julie DUVERT, Stanislas RENIÉ, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Diego LANDIVAR
Conseliller(e)s ayant donné pouvoir :
Christophe VIAL pouvoir à Cécile BIRARD
Eric GRENET pouvoir à Aline FAYE
Christine FAURE pouvoir à Cyril CINEUX
Magali GALLAIS pouvoir à Samir EL BAKKALI!
Hélène VEILHAN pouvoir à Ciaire BRIEU
Marion BARRAUD pouvoir à Anne-Laure STANISLAS
Vincent SOULIGNAC pouvoir à Estelle BRUANT
Marie DAVID pouvoir à Claude AUBERT
Fatima BISMIR pouvoir à Stanislas RENIÉ
Eric FAIDY pouvoir à Sylvie DOMERGUE
Marianne MAXIMI pouvoir à Diego LANDIVAR
N°DEL20230331_063 Direction Stratégie Financière / 7903
1/3 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION FINANCES, FISCALITÉ, MOYENS GÉNÉRAUX, AFFAIRES
JURIDIQUES, COMMANDE PUBLIQUE, PATRIMOINE BÂTI, RH,
ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES du 16 mars 2023
BUREAU du 17 mars 2023
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 31 mars 2023
Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023 CS L n
Publié le
ID : 063-246300701-20230412-DEL20230331 063-DE
Direction Stratégie Financière / 7903
Clara VALANCE
INFORMATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE RÉGIES COMPTABLES
En application des articles L 2122-22, L 2122-23 et L 5211-1 du Code Général des Collectivités
Territoriales d’une part, et de la délibération du Conseil métropolitain du 23 juillet 2020 donnant délégation au
Président pour créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services métropolitains d'autre part, il
est présenté en annexe la liste des décisions prises par le Président, ou son représentant, au cours de l'année 2022 en
matière de création, modification et clôture de régies de recettes et d'avances.
Le Conseil métropolitain prend acte de ce Rapport.
TOTAL VOTANTS : 0 = 73 Conseillers Présents
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : Pour : 0
Abstention : 0
£ Æn
D + : %
mé ]
LL
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N°DEL20230331_063
2/3
+ 11 Représentés - ONon participation
Pour le Préside
Le Vi
Hervé
Direction Stratégie Financière / 7903 Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023
Publié le
ID : 063-246300701-20230412-DEL20230331_063-DE
Références Arrêtés régie
Numéro Régie Type de régie N°régie Objet
Date signature / visa
Préfecture
FI-ARR22-003 Médiathèque d'Aulnat Recettes 766 Arrêté modificatif création régie 21/01/22
FI-ARR22-026 Médiathèque Jack Ralite Recettes 224 Arrêté modificatif création régie 14/02/2022
FI-ARR22-037 Médiathèque de Beaumont Recettes 165 Arrêté modificatif création régie 02/05/2022
FI-ARR22-038 Médiathèque de St Genés Champanelle Recettes 163 Arrêté de création régie 02/05/2022
FI-ARR22-045 Musée Lecoq Avances 354 Arrêté modificatif création régie 10/03/2022
FI-ARR22-046 Parking Blaise Pascal Recettes 347 Arrêté modificatif création régie 10/03/2022
FI-ARR22-047 Conservatoire CRR Avances 769 Arrêté modificatif création régie 14/03/2022
FI-ARR22-051
Aire d'Accueil des Gens du voyage à
Gerzat_Cébazat Mixte 232 Arrêté modificatif création régie 17/03/2022
FI-ARR22-052
Aire d'Accueil Gens du voyage à Pont du
Château Mixte 238 Arrêté modificatif création régie 17/03/2022
FI-ARR22-064 Médiathèque de Ceyrat Recettes 164 Arrêté de création régie 17/05/2022
FI-ARR22-079 Fourrière Automobile Recettes 147 Arrêté modificatif création régie 02/06/2022
FI-ARR22-096 Aire d'Accueil des Gens du voyage au Cendre Mixte 231 Arrêté modificatif création régie 05/07/2022
FI-ARR22-100 Parc Relais Henri Dunant Recettes 383 Arrêté modificatif création régie 21/07/2022
FI-ARR22-147 Médiathèque du Patrimoine Avances 172 Arrêté modificatif création régie 05/12/2022
ANNEE 2022