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Arrêté - ARRETE SBTP
Arrêté - ARRETE LUCITEA
Arrêté - ARRETE AXIMUM
Arrêté - ARRETE PERMANENT
Arrêté - Arrete Renoir Corot Laurencin 159
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trignac.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete Renoir Corot Laurencin 159)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
LOIRE
ATLANTIQUE CANTON
SAINT
NAZAIRE
2
COMMUNE
TRIGNAC ARRETE
DE
REGLEMENTATION
DE
CIRCULATION
A
L'OCCASION
DE
TRAVAUX
Extension
du
réseau
d’éclairage
public
et
poste
de
candélabres
Avenue
Auguste
RENOIR
Rue
Jean-Baptiste
COROT
Rue
Marie
LAURENCIN
Annule
et
remplace
130/23
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté — Egalité — Fraternité
N°
159/23
JLL/SL
ARRETE
DU
MAIRE |
159 VOIRIE
2023-05-15
Le
Maire
de
la Ville
de
TRIGNAC,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2212.1,
L
2212.2,
L
2213.1
et L
2213.2
Vu
le code
de
la route,
Vu
le
code
de
la Voirie
Routière
VU
Pinstruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
—
Livre
1
—
huitième
partie
—
«
signalisation
temporaire
»
approuvé
par
l’arrêté
du
7
juin
1977
et modifié.
Vu
le
Code
Pénal,
notamment
son
article
r610-5
sur
les
contraventions,
VU
la demande
présentée
par
:
STURNO
e
14
rue
des
Grèves
e
CS
20707
°
50300
AVRANCHES
En
vue
d’effectuer
des
travaux
de :
°
Extension
du
réseau
d’éclairage
public
et pose
de
candélabres
e
Avenue
auguste
RENOIR,
rue
Jean-Baptiste
COROT
et
rue
Marie
LAURENCIN
CONSIDERANT
que
pour
permettre
la
réalisation
de
ces
travaux,
il
importe
que
la circulation
soit réglementée, ARRETE
ARTICLE
1er
: L’entreprise
est
autorisée
à exécuter
les
travaux
qui
font
l’objet
de
sa
demande,
à charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
conditions
ci-dessous.
ARTICLE
2
: Le
stationnement
et
la
circulation
des
personnes
et
des
véhicules
de toutes
natures
seront
règlementées
suivant
l'avancement
des travaux
situés
sur
l'avenue
Auguste
RENOIR,
rue
Jean-Baptiste
COROT
et
rue
Marie
LAURENCIN
à Trignac,
du
02
mai
2023
jusqu’au
31
décembre
2023.
INTERDICTION
DE
CIRCULER.
ARTICLE
3
: Le
pétitionnaire
devra
prendre
toutes
dispositions
nécessaires
pour
la
mise
en
place
de
la
signalisation
de
chantier
conformément
aux
dispositions
de
l’instruction
interministérielle,
de
jour
comme
de
nuit,
la
commune
se
dégageant
de
toutes
responsabilités
en
cas
d’incidents
ou
d’accidents
dus
à ces
travaux.
ARTICLE
À :
En
cas
d’intervention
sous
chaussée
Une
reprise
définitive
des
parties
supérieures
de
la
chaussée
et
des
accotements
sera
exécutée
avec
des
matériaux
identiques
(soit
enrobé
et
béton
ou
reprise
des
gazons
et/ou
espaces
verts)
à
ceux
existants.
En
cas
de
traversée
de
chaussée,
la
traversée
de
chaussée
se
fera
obligatoirement
par
fonçage.
En
cas
de
réalisation
de
tranchée
sous
chaussée,
le
découpage
des
chaussées
devra
être
exécuté
à
la
scie
à
disque,
à
la
tronçonneuse
à
roue
ou
en
cas
de
tranchées
étroites
à la trancheuse
ou
par
autre
matériel
performant.
Les
tranchées
transversales
seront
réalisées
par
demi-chaussée.
Le
remblayage
de
la tranchée
ainsi
réalisée,
ainsi
que
la réfection
définitive
de
la
chaussée,
seront
réalisés
conformément
au
schéma
inscrit
sur
le présent
arrêté. Le
remblayage
des
fouilles
et
son
compactage
doivent
être
conduits
avec
le
plus
grand
soin
afin
de
compenser
au
maximum
les
désordres
occasionnés
au
sous-sol
reconstitué,
aptes
à
supporter,
sans
déformation
ultérieur,
les
charges
subies
par
les
chaussées
et trottoirs.
La
réfection
définitive
consiste
à
remettre
la
zone
des
travaux
en
son
état
initial.
Un
grillage
avertisseur
sera
mis
en
place
à
environ
0.30
mètre
au-dessus
de
la
canalisation. Les
déblais
de
chantier
non
utilisés
provenant
des
travaux
seront
évacués
et
transportés
en
décharge
autorisée
à
recevoir
les
matériaux
extraits
par
les
soins
du
bénéficiaire
de
la
présente
autorisation
ou
de
l’entreprise
chargée
d’exécuter
les
travaux.
Si
le
marquage
horizontal
en
rives
ou
en
axes
est
endommagé,
il
devra
être
reconstitué
à l’identique.
Coupe
type d’une
tranchée
NFP
98-115
Corps
de chauss$a
Débord
10 am
Rerbbl Zoo
de pose
ë
P.S.R. : Partie Supérieure de Remblai
Ford
do anche L':
P.LR. : Partie Inférieure
de Remblal
Objectifs de denslfication pour les réfections
Corps
de
chaussée
Objectif
g2
Matérlaux
de
réfection
Éduélie
ds
roilérient
Pour obtenir
des
performances
mécaniques
Référentiels
:les
matériaux
de
remblayage
tels
que
les
graves
non
traitées
sont
classés
Assise
de chaussée
|°21ectes
afin
de résister
au trafic
et rétablir
conformément
aux
normes
:NF EN
13242
et NF
EN
13285.
l'étanchéité
de
l'ouvrage.
Définitions
:
érlaux
àutiliser
BBME
béton
bitumineux
àmodule
élevé.
Objectif
q2
Nature
Type
Norme
BBSG
:béton
bitumineux
semi-grenu.
Couche
de
à
GB
:grave
bitume,
roulement
|
Sétonbitumineux(BB)
|
8B0/6,3ou0/10mm
|
NFEN13108.1|
GNT
type
1 :
grave
non
traitée
type
1[NF
EN
13242,
NF EN
13285).
GR
:grave
recyclée.
Rés
de
Grave
bitume
(GB)
GB casse
3,0/14mm
|NFEN13108.1|
Gpm
:mbte
S40%
d'enrobés
pour
GR1M-s0
(0/80
mm),
chaussée
Matériaux
élaborés:
GNT
type
À 0/20
mm,
mixte
$ 30%
d'enrobés
pour
GR2M
(0/63
mm)
ou
GR3M
(0/31,5
mm).
Grave
non
traitée
(GNT)
|
0/25
mm
ou
0/31,5
mm
GRB
:béton
(2 90%).
En
cas
d’accotement
stabilisé
un
revêtement
de
surface
devra
être
mis
en
place
de
manière
identique
à ce
qui
existait
auparavant.
En
cas
d’accotement
engazonné,
une
couche
de
terre
végétale
sera
mise
en
place
et ensemencée
après
travaux.
ARTICLE 5 : La
reprise
définitive
de
la
couche
de
roulement
devra
être
réalisée
au
minimum
trois
mois
après
la fin
des
travaux
(afin
de
garantir
le
tassement
naturel)
et avant
la fin
du
quatrième
mois.
Le
délai
de
garantie
sera
réputé
expirer
1
an
après
la
date
de
début
des
travaux.
Jusqu’à
ce jour,
le bénéficiaire
sera
tenu
d’assurer
la reprise
de
la tranchée
si des
désordres
venaient
à être
constatés.
ARTICLE
6
: La
Direction
Générale
des
Services,
Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques
de
la
Ville,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Montoir
de
Bretagne
et
le
Service
de
la
Police
Municipale
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Le
Maire
adjoint,
Jean-Louis
LELIEVRE
TRIGNAC,
le
15
MAI
2073