Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM 2026 01 27
Convocation - Convocation CM 2026 03 20
Convocation - Convocation CM 19 10 21
Conseil Municipal - CONVOC CM INSTAL
Conseil Municipal - CONVOC CM 2605
Conseil Municipal - CONVOC CM 2605
Convocation - Convocation CM 21 avril 2026
Conseil Municipal - convoc CM 20180706
Convocation - convocation CM 2014 11 25
Conseil Municipal - CONVOC CM du 30 04
Convocation - CONVOCATION CM du 21 avril 2026
Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune de Charantonnay.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM du 21 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
Commune
de
Charantonnay
1260
Avenue
du
Dauphiné
- 38790
Charantonnay
04
74
59
01
42 — 04
74
59
13
96 —- www.charantonnay.fr
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Une
session
ordinaire
du
conseil
municipal
aura
lieu
en
Mairie
le
Mardi
21
avril
2026
à 20h
En
salle
du
conseil
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
À
Charantonnay,
le
15
avril
2026
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
Mise
en
place
des
commissions
municipales
Election
des
représentants
à
la
commission
d'appel
d'offre
Election
des
représentants
à la commission
de
délégation
de
service
public
Désignation
des
représentants
au
syndicat
intercommunal
des
Eaux
du
Brachet)
Désignation
des
représentants
Territoire
Energie
38
(TE38)
Désignation
du
conseiller
Défense
Désignation
du
conseiller
Sécurité
Routière
Commission
communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
Fixation
du
nombre
des
membres
du
conseil
d'administration
du
CCAS
Election
des
représentants
du
conseil
municipal
au
conseil
d'administration
du
CCAS
Désignation
du
référent
du
rucher
communal
Approbation
de
la
convention
ACTE
avec
la
Préfecture
de
l'Isère
afin
de
dématérialiser
la
transmission
des
actes
administratifs
au
contrôle
de
légalité
Vie
locale
et
associative
Attribution
de
subventions
aux
associations
Questions
diverses
Tour
de
table
et
expression
libre