Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - qzogg5frfu31sym
Déliberation - jqn3bjzskvpu3yn
Compte-Rendu - 07y12w5nwdghk64
Déliberation - tl8nute5q57kfe9
Déliberation - ajmiz10ibyndg
Convocation - 0v50611szpkkhyp
Convocation - 229zpu61pu0atx
Compte-Rendu - s3zs7b4jli7pcsg
Déliberation - hyh6y7swl2umy6t
Convocation - fy1l6l88z4o1fcv
Compte-Rendu - jlu7itgpa0ccsn
Document publié le Vendredi 17 décembre 2010 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - jlu7itgpa0ccsn)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Outre-mer,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU VENDREDI 17 DECEMBRE 2010
20 h 00 Convocation : 10 Décembre 2010 Affichage : 24 Décembre 2010
Etaient Absents : Tournier Jean-Philippe, Christian Cassard, Viprey Thierry.
Etaient excusés : Cassard Olivier, Viennet Christine.
Secrétaire de séance : Audrey Devillers
Monsieur le Maire a déclaré la séance ouverte.
Approbation du compte rendu de réunion du 25 Novembre 2010.
Le compte rendu est adopté à l’unanimité
1 ECOLE
A la rentrée scolaire 2011, nous pensions, comme nous vous l’avons indiqué sur notre bulletin municipal, transférer une partie des moyennes sections à l’école publique. Ce transfert s’avère plus difficile que prévu. En effet, après discussion avec Mr MARTIN le 14 décembre , ce niveau supplémentaire perturberait le cycle 2 tant pour les élèves que pour les institutrices et il engendrerait des coûts supplémentaires de personnel pour la commune ( 1 ATSEM à temps plein).
La solution idéale serait l’ouverture d’une classe de maternelle dans le public. Certes, ce projet parait simple, cependant l’effectif actuel ne le permet pas (minimum 55 élèves). Cette ouverture sera possible dès 2014-2015.
Afin de palier à ce problème, une seconde rencontre avec Mr Martin et Mme MERCIER (remplaçante de Mme DODANE) aura lieu le mercredi 5 janvier prochain. Ensemble, une solution équitable pour tous sera définie pour la rentrée 2011-2012.
2 PROJET ECOLE PUBLIQUE EX LOCAUX FCE
La commission d’appels d’offres s’est réunie les 6 et 7 décembre derniers. Sabrina Huot architecte à Fuans, Monney Hervé de Montlebon, Courgey HDL et Hubert Prillard de Morteau se sont déplacés. Chacun ont présenté à leur tour, leur projet de réfection, avec les délais et les estimations des travaux.
Après examen des prestations de service, le conseil municipal donne son accord à l’entreprise H.D.L.
Le projet est lancé.
CONSEIL MUNICIPAL 3 COMPTE RENDU REUNION COMMUNAUTE DE COMMUNES
Le Maire fait part au conseil les différents points évoqués lors de la réunion de la communauté de communes le lundi 12 décembre.
- Présentation des projets de Mr Alain MICHEL, nouveau gérant de la fondation de Consolation.
- Zone Etalans : nouvelle demande pour Sté DROMARD, Sté LETALLEC, Sté ETIENNET.
- Mise en place du service « Transport à la demande » : ce service sera effectif le 01 Février 2011 et sera réservé aux familles aux faibles revenus et n’ayant pas de moyen de locomotion. Le prix de la course sera de 3 € l’aller et sur un rayon de 10 kms environ.
- Union de Randonnée Verte : lors de notre réunion du 25 novembre, le conseil municipal avait décidé de ne pas adhérer à l’URV. Guyans-Vennes étant la seule commune à n’avoir pas répondu favorablement, le conseil revient sur sa décision. Une délibération sera prise pour y adhérer à raison de 30 €.
4 TRAVAUX FORET 2011
Le Maire rend compte au conseil des devis établis par Claude Pelletier, agent ONF, pour l’année 2011
Le montant des travaux s’élève à 21 438.10 € H.T. Un appel d’offres sera lancé début d’année auprès des privés.
5 VENTE DES SAPINS DE NOEL
L’argent récolté lors de la vente des sapins de Noël s’élève à 220 €.
Cette somme sera reversée à l’association « Semons l’espoir ».
6 QUESTIONS DIVERSES
La cérémonie des vœux 2011 de la communauté de communes aura lieu le vendredi 7 janvier 2011 à Nods à 20 H 30 en présence de Mr Jean-Marie BINETRUY, député.
FIN DE SEANCE : 22 H 00
A Guyans-Vennes, le 18 Décembre 2010
Le Maire,
.