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Document publié le Mercredi 17 janvier 2024 par la commune d'Henriville.
Lien du pdf (Procès Verbal - gv gklP9ccGEkQSk96mu6ksE9TWY7LwfumYu3dlqlTFUS22srGrHbzjLQ1QE1~a~ooiqVdP4EJ7P2FoHXKNpXI5Jq 5vOEwWQnTKxNguEkfCUqnPVB6kKaDkggLSqyZALxWaNmDmQfshEEfZAuJ WQLo0yBdz4IgBoab42evjUK7qqEyw9wp9CdNDjN5zoB~wHixhU5XavKsFGilzXHyK3yY7KoqeFSCz4WbFCHuhmX~39OPvfKgE9nlcxp1p7Rh7VWRzC3hgc~vsB0aVI5Q5nrspYyAydoyd6vhkum2upD0svPzn4jA &Key Pair)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Département de la Moselle
Arrondissement de FORBACH
Commune de HENRIVILLE
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE
DU 17 JANVIER 2024
Nombre de conseiller en exercice : 15
Nombre de conseiller présent : 11
Le conseil municipal de HENRIVILLE s'est réuni, en Mairie, sous la
présidence de Monsieur EYL Denis, Maire.
Présents : 11
M. SCHEFFER Christian, Mme DUDOT Monique, Mme BOURING Chantal, M. RIES Pascal, M. TROTIN Georges, Mme RODERMANN Cindy, M. THIRION Pascal, M. ARONICA Christophe, M. DI NATALI Giovanni, Mme TROTIN Béatrice et M. AVARELLO Sébastien
Absents excusés : 3
M. SCHEFFER Daniel, Mme MIESZKALSKI Mélanie et M. SCARPINO Cederique
Pouvoir : 1
Mme MIESKLASKI Mélanie à M. EYL Denis
Date de la convocation : 12 janvier 2024
Secrétaire de séance : M. TROTIN Georges
Le président constate que le quorum est atteint et ouvre la séance à 18h00.
Le procès-verbal de la séance du 6 décembre 2023 est approuvé à l'unanimité. Département de la Moselle
Arrondissement de FORBACH
Commune de HENRIVILLE
1 170124 - DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET PRIMITIF 2023
Considérant l'avance versée dans le cadre du marché SPIE 2022 d'un montant de 38 987,63 € ;
Attendu qu'il convient d'ouvrir des crédits au chapitre 041 afin de régulariser les écritures comptables concernant des opérations patrimoniales en section d'investissement ;
Sur le rapport de M. le Maire et après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal,
A l'unanimité
Décide :
D'adopter la décision modificative du Budget primitif 2023 suivante :
- Article 231 (chapitre 041 dépense) : + 38 987,63 €
- Article 231 (chapitre 041 recette) : + 38 987,63 €
2 170124 - REMBOURSEMENT A UNE ELUE
Vu les justificatifs de paiement de Madame DUDOT Monique ;
Considérant que Madame DUDOT Monique a pris en charge des paiements à hauteur de 179,70 € et 12,00 € soit 191,70 € alors que ces frais auraient dû être supportés par la commune;
Sur le rapport de M. le Maire et après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal,
A voté : Pour : 11 Contre : Abstention : 1
Décide :
De rembourser la somme de 191,70 € engagée par Madame DUDOT
Monique. Département de la Moselle
Arrondissement de FORBACH
Commune de HENRIVILLE
3 170124 - ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE - RENTREE 2024
Vu le décret n°237-1108 du 27 juin 2017 (article D.521-12 du Code de l'Education) ;
Considérant la délibération du 09/12/2020 modifiant les rythmes scolaires à 4 jours hebdomadaires, arrivant à échéance à l'issue de l'année scolaire 2023/2024 ;
Attendu qu’il convient de délibérer pour le projet d'organisation du temps scolaire à compter de la rentrée 2024 ;
Sur le rapport de M. le Maire et après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal,
A l'unanimité
Décide :
De demander le renouvellement, pour 3 ans, de l’organisation des
enseignements répartis sur 4 jours hebdomadaires.
Le Maire, Secrétaire de séance,
D. EYL G. TROTIN