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Déliberation - Liste DES Deliberations Signe Avec Date de Publication SUR Site
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune d'Émerchicourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Signe Avec Date de Publication SUR Site)
Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Investissement et développement économique,
Ville
d'Emerchicourt
— Séance
du
Conseil
Municipal
Feuillet
de
clôture
de
la
séance
du
27
mars
2025
Sont
présents
à
la
réunion
:
Mesdames
BAFCOPS
Marie-Catherine
— CHOQUET
Justine
et SUM
Michèle.
Messieurs
DAMS
Gonzague
—
DE
FILIPPI
Lucas
—
DUFOUR
Daniel
—-
DUMONT
Jean-Philippe
—
DUROSIER
Albert
—
ROUSSEL
Régis
et
SZATAN
Michel.
Absentes
ayant
donné
procuration
:
Madame
COTREZ
Sabrina
a donné
pouvoir
à
Madame
SUM
Michèle.
Madame
HERBIN
Mélody
a donné
pouvoir
à
M.
DAMS
Gonzague.
Madame
LONGEARD
Ingrid
a donné
pouvoir
à
M.
DUMONT
Jean-Philippe.
Absente : Madame
BRZEZINSKI
Régine.
Liste
des
délibérations
-
Délibération
n°
2025/01/01
examinée
le 27
mars
2025
— Acquisition
de
terrains
— extension
du
cimetière
— Approuvée
-
Délibération
n°
2025/01/02
examinée
le 27
mars
2025
—
Suppression
de
poste
— Tableau
des
effectifs
— Approuvée
-
Délibération
n°
2025/01/03
examinée
le
27
mars
2025
— Stratégie
intercommunale
de
Lutte
contre
l'Habitat
Indigne
— Appui
de
la
Porte
du
Hainaut
aux
communes
dans
l'exercice
de
leur
pouvoir
de
police
— Approuvée
-
Délibération
n°
2025/01/04
examinée
le
27
mars
2025
—
Convention
de
mise
en
œuvre
du
dispositif
de
mutualisation
d'ingénierie
de
médiateurs
numériques
avec
la
Porte
du
Hainaut
—
Approuvée
-
Délibération
n°
2025/01/05
examinée
le 27
mars
2025
—
Présentation
et vote
du
Compte
Financier
Unique
de
l'exercice
2024
— Approuvée
-
Délibération
n°
2025/01/06
examinée
le
27
mars
2025
- Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2024
— Approuvée
-
Délibération
n°
2025/01/07
examinée
le 27
mars
2026
— Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2025
—
Approuvée
-
Délibération
n°
2025/01/08
examinée
le 27
mars
2025
—
Présentation
et vote
du
Budget
Primitif
2025
— Approuvée
-
Délibération
n°
2025/01/09
examinée
le
27
mars
2025
— Actualisation
des
Autorisations
de
Programme
/ Crédits
de
Paiement
- Approuvée
-
Délibération
n°
2025/01/10
examinée
le 27
mars
2025
—
Demande
de
subventions
au
Département
au
titre
des
amendes
de
police
et de
l'Aide
à
l'Aménagement
de
Trottoirs
—
trottoir
rue
de
l'Egalité
RD
150
— Approuvée
-
Délibération
n°
2025/01/11
examinée
le
27
mars
2025
-
Demande
de
subvention
au
Département
au
titre
des
amendes
de
police--
trottoir
rue
de
la
Liberté
— Approuvée
-
Délibération
n°
2025/01/12
examinée
le
27
mars
2025
—
Tarifs
et
durées
des
concessions,
des
cases
de
columbarium
et
cavurnes
au
cimetière
communal
- Approuvée Délibération
n°
2025/01/13
examinée
le
27
mars
2025
—
Tarif
du
matériel
détérioré
lors
des
prêts
—
Approuvée
Délibération
n°
2025/01/14
examinée
le
27
mars
2025
— Contrat
d'Objectifs
pour
la
Médiathèque
entre
la
Commune
d'Emerchicourt
et
le
Conseil
Départemental
-
Approuvée
Le
Maire,
La
secrétaire,
Régis
ROUSSEL
Justine
CHOQUET
Publié sur le site internet de la commune le 31 mars 2025 par Régis ROUSSEL, Maire.