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Déliberation - Liste des deliberations du CM 05 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Tignet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM 05 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Le Tignet
Le
Tignet,
le 08 juin
2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
28
avril
2026
L'an
deux
mil vingt-six
le cinq juin
à 19h40
- Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
DU
TIGNET
dûment
convoqué,
le 29
mai
2026
s'est réuni en session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
Monsieur
Claude
SERRA,
Maire.
PRÉSENTS
: ACS
Isaure,
BEAUME
Danièle,
BLANC
Cédric,
BLANC
Thibaut,
BOURGUEL
Yvan,
DELOT
Alain,
DERAIN
Jacki,
GIOVANNANGELI
Xavier,
LENI
Jean-Luc,
LUCAS
Brigitte,
MACIA
Françoise,
MARTINS
Léa,
MOLINES
Gérard,
NIARFEIX
Daniel,
PEIRETTI
Virginie,
PEZZA
Estelle,
RAYNAUD
Georges,
SERRA
Claude,
TOUTAIN
Sarah,
TOURET
Corinne.
POUVOIRS
: FERRÉ
Patrick
a donné
pouvoir
à Jacki
DERAIN,
MANZONE
Nicolas
a donné
pouvoir
à Gérard
MOLINES,
PLATANI
Michelle
a donné
pouvoir
à Brigitte
LUCAS.
ABSENTS
SANS
POUVOIR :
Secrétaire
de
séance
: LUCAS
Brigitte
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Présents
19
Pouvoirs
: 04
Votants
: 23
Quorum
atteint
Début
de
la séance
: 19h40
fin
de
la séance
: 20h20
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Brigitte
LUCAS
ECraude
Serra
N°
:
VOTE
délibération
in
:
z
Adopté
Refusé
En
complément
de
la
délibération
n°2026-008
du
9
avril
2026
2026.038
Désignation
des
représentants
titulaires et suppléants
au
SICTIAM
x
au
sein
de
trois
collèges
(Aménagements
numériques,
Eclairage
public,
Energies)
2026.085
Décision
modificative
n°1
X
En
complément
de
la délibération
n°2026-015
du
9 avril
2026
X
2026.040
Renouvellement
des
membres,
titulaires
et suppléants,
de
la
Commission
de
la Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
2026.041
Dotation
cantonale
2026
x
2026.042
Dotation
amendes
de police 2026
x
2026.043
Subvention
exceptionnelle
« Special
Force
Memory
»
x
MAIRIE
DU
TIGNET
: Avenue
de
l'Hôtel
de Ville
06530
LE
TIGNET
TÉL
: 04
93
66
66
66
-
FAX
: 04
93
09
38
67
-
MAIL :
mairie@letignet.fr