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Conseil Municipal - Procès verbal+du+CM+du+05.10
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès verbal+du+CM+du+05.10)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Logement,
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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
05 OCTOBRE 2023 À 20H00
LIEU : Salle du conseil de Saint Georges en Couzan
PRESENTS: M. David BUISSON (Maire), Mme Audrey BESSAY (lere adjointe), M. Guillaume
CHAVAREN (2m adjoint), Mme Lucie DESCHAMPS (3ème Adjoint), M. Pierre-Henri DECOMBE
(conseiller municipal), M. Patrick CHARLES (conseiller municipal), Mme Françoise DEYGAT
(conseillère municipale), Mme Monique RONDEL (conseillère municipale), M. Serge MARCOUX (conseiller municipal).
EXCUSE(S) : : M. André DERORY donne pouvoir à M. Serge MARCOUX
ABSENT(S) :
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Monique RONDEL
Monsieur le Maire apporte des modifications au dernier procès-verbal du précédent conseil municipal :
Sur le point 3 : le SIEL nous accorde une subvention de 52000 € pour les travaux de l’école
Sur le point 5 : les membres de la commission du plan déjà inscrits sur un autre projet ne peuvent pas être membre de cette commission. De nouveaux titulaires et suppléants sont proposés :
Titulaire Suppléant
Elus David BUISSON André DERORY
Patrick CHARLES Serge MARCOUX
i HA . Julien DESCHAMPS Guillaume CHAVAREN
Propriétaires agricoles Pascal DECOMBE Jean-Michel BLEIN
Dominique BARTHOLIN
Propriétaires forestiers Jean-Luc PELISSON David CHAZAL
E Thierry DERORY Christophe CELLIER
Le conseil valide le procès-verbal avec ses modifications.
1) DEVENIR DE LA GENDARMERIE :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu'il a été convié à une réunion avec la gendarmerie et a été informé que celle-ci ne fermerait pas. Des travaux de rénovation du bâtiment auront lieu en 2024. Une réouverture au public aura lieu en 2025
2) CANDIDATURE VILLAGE D’AVENIR :
Monsieur le Maire informe que l'état lance un nouveau dispositif d'aide financière aux
communes par le biais de « Village d'avenir ». Si la candidature de la commune est retenue,
l'état financera les études du centre bourg et permettra aussi d'obtenir d’autres subventions
pour les travaux.
DECISION : Le conseil municipal décide de candidater au dispositif « Village d'avenir »
Page1 sur 3 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan 3) PRESENTATION TRAVAUX PISTES FORESTIERES :
M Patrick CHARLES présente le travail réalisé avec le CNPF pour la création de deux pistes forestières à la Roche du Cros et à la Fond du Loup qui pourrait permettre aux propriétaires forestiers de vendre leurs bois et servirait aussi comme accès aux pompiers. La région pourrait subventionner ce projet à 80%. Une réunion avec les différents propriétaires des parcelles de bois jouxtant les pistes seront conviés à une réunion d’information en mairie prochainement.
DECISION : Le conseil municipal valide à l'unanimité ces travaux pour 2024
4) ARRETE COLLECTE DES DECHETS :
Loire Forez Agglomération a retravaillé sur le règlement de la collecte des déchets et demande à M Le Maire de prendre un arrêté pour valider ce règlement. La commune est responsable du non-respect de ces règles.
DECISION : Le conseil municipal valide le nouveau règlement de la collecte des déchèts.
5) EXPERIMENTATION COMPTE FINANCIER UNIQUE
Monsieur le maire informe le conseil municipal que la commune s’est portée volontaire pour expérimenter le Compte Financier Unique à partir de janvier 2024. Le Compte de gestion et le Compte administratif seront regroupés en un seul document. Une convention doit être signé entre la mairie et la Direction Générale des Finances Publiques.
DECISION : Le conseil municipal valide cette convention et donne pouvoir au Maire pour
signer cette convention :
6) ORGANISATION INAUGURATION CHAPELLE :
L'inauguration de la Chapelle aura lieu le 15 octobre 2023, une invitation a été envoyé à
tous les élus locaux et à tous les bénévoles. L'auberge du Mazet s'occupe du buffet. Un
don a été fait en champagne.
7) PRESENTATION ETUDE REVITALISATION CENTRE BOURG :
Une restitution de l'étude de revitalisation du centre bourg sera faite le 12 octobre à la
salle des fêtes.
8) QUESTIONS DIVERSES :
12.1 AMENDE DE POLICE.
Le Département va verser à la commune la somme de 19095 € au titre des amendes de police pour le réaménagement de la place de l’école.
Page 2 sur 3 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan 12.2
12.3
12.4
12.5
DEVIS SIGNALETIQUE.
Un devis a été demandé à l'entreprise DAMON pour la signalétique de la
médiathèque pour 443 € HT.
DECISION : Le conseil valide ce devis
REPAS CCAS
le repas du CCAS aura lieu le 5 novembre à la salle des fêtes. Le tarif est de 36 €
pour les accompagnants de moins de 70 ans.
DP M FORISSIER
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que pour donner suite au dépôt de
la déclaration préalable de M FORISSIER pour la réhabilitation d’une grange, Dans
le cadre de son instruction, il est nécessaire d'effectuer des travaux de voirie sur le chemin des bordeaux pour que les services de secours puissent accéder jusqu'à l'habitation.
Les travaux de voirie seront pris sur l'enveloppe voirie de Loire Forez pour un
montant estimatif de 8000 € TTC
DECISION : le conseil valide ce devis
LOGEMENT ANCIENNE ECOLE CRUZOLLES.
Suite à l'audit énergétique ce bâtiment est classé en F
Le secrétaire de séance Le Maire
Monique RONDEL. David BUISSON
Page 3 sur 3 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan RENE5 #7 LE EN & Le. DEN ) De le DE ne ose DL
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