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Convocation - 02 Convocation affichage Conseil Municipal du 22 juin 2022
Document publié le Mercredi 22 juin 2022 par la commune d'Épernon.
Lien du pdf (Convocation - 02 Convocation affichage Conseil Municipal du 22 juin 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
VI-
Petites Cités
de Caractère
+7 +
A
ÉPERNON www.ville-epernon.fr
Épernon, Le 12 juin 2026
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE
LUNDI 22 JUIN 2026 à 20h30
Salle des Tourelles à ÉPERNON.
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2026
DÉSICIONS PRISES DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
2.1 - Arrêtés permanents pris du 7 Mai et 12 Juin 2026
2.2 - Arrêtés provisoires pris du 7 Mai au 12 juin 2026
FINANCES
3.1 - Approbation du compte de gestion 2025
3.2 - Approbation du compte administratif 2025
3.3 - Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2026
pour l'acquisition d'un véhicule électrique et de deux bornes de recharge
CULTURE
4.1 - Modification du règlement intérieur de la Pergola
RESSOURCES HUMAINES
5.1 - Remboursement des frais de garde et d'assistance des conseillers municipaux
DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE
6.1 - Création d'un comité consultatif dédié au projet participatif « l'espace des Ruelles »
VILLE D'ÉPERNON
8 Rue du Général Leclerc - 28230 ÉPERNON
02 37 83 40 67 - www. ville-epernon.fr +7 +
É ÉPERNON
www.ville-epernon.fr
VII - URBANISME ET PATRIMOINE
7.1 - Travaux de déconstruction et dépollution du bien situé au 4 rue Drouet à Epernon sous la maîtrise d'ouvrage de l'EPFLI Foncier Cœur de France
VIII - INFORMATION DIVERSES
AFFICHAGE
Le Maire
Loïc BOUR
An VILLE D'ÉPERNON
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