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Procès Verbal - DEL01 2512 Mise a jour tableau effectifs 1er janvier 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Obersoultzbach.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL01 2512 Mise a jour tableau effectifs 1er janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
Département du Bas-Rhin
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE HANAU-LA PETITE PIERRE
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 11 décembre 2025
Nombre de conseillers : 60 Conseillers présents : titulaires : 42 + 5 Pouvoirs suppléants : 2
Secrétaire de séance : M. P. HERRMANN
Sous la présidence de : M. P. MICHEL
PRESENTS : M. T. SPACH, Mme L. JOST-LIENHARD, MM. P. MICHEL, S. FATH, Mme A. CHABERT, MM. D. ETTER, F. ENSMINGER, M. GANGLOFF, E. WAGNER, Mme C. NISS – Suppléante -, MM. R. MULLER – Suppléant -, H. DOEPPEN, Mme E. BECK, , M. J.-M. KRENER, Mme F. BRACH, MM. G. HALTER, C. WINDSTEIN, Y. KLEIN, P. GANGLOFF, A. DANNER, R. SCHMITT, D. BURRUS, J.-M. HOERTH, H. STEGNER, Mme C. DURRMEYER-ROESS, MM. R. MULLER, C. FAUTH, D. HOLZSCHERER, F. DE FIGUEIREDO, S. LEICHTWEIS, P. HERRMANN, B. KRIEGER, M. KRAPFENBAUER, A. SPAEDIG, Mme F. BOURJAT, MM. J.-C. BERRON, R. LETSCHER, R. KOENIG, Y. RUDIO, C. EICHWALD, G. SAND, Mme V. DA SILVA ADRIANO, MM. C. DORSCHNER, J.-M. REICHHART.
EXCUSES : M. F. STAATH - Pouvoir à Mme A. CHABERT -, Mme L. MEHL, M. M. MEYER - Pouvoir à M. P. MICHEL -, Mme C. KISTER, MM. D. FOLLENIUS, G. REUTENAUER, J.-M. FISCHBACH - Pouvoir à M. J.-M. KRENER -, Mme C. MUNSCH - Pouvoir à Mme E. BECK -, MM. S. FERTIG, T. SCHINI, Mmes D. SCHMITT-MERX - Pouvoir à M. C. DORSCHNER - C. DOERFLINGER.
Délibération n°1 : Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2026
Rapporteur : M. P. MICHEL
Vu le code la fonction publique,
Vu l’avis favorable du Bureau,
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, d’ADOPTER le tableau des effectifs au 1er janvier 2026 figurant en annexe de la présente délibération.
Certifié exécutoire
Pour extrait conforme,
Pascal HERRMANN Patrick MICHEL
Secrétaire de séance Président
Accusé de réception en préfecture
067-200067783-20251211-251211D1-DE
Date de télétransmission : 15/12/2025
Date de réception préfecture : 15/12/2025