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Ordre du Jour - ODJ
Document publié le Mercredi 7 juillet 2021 par la commune de Boulazac Isle Manoire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sport,
— BouLazac ISLE MANOIRE, LE 7 JUILLET 2021
BOULAZAC ( p
fale Manoire LE MAIRE, à
À
MESDAMES ET MESSIEURS LES ADJOINTS
ET CONSEILLERS MUNICIPAUX
Madame, Monsieur,
Je vous saurais gré de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui aura lieu :
MARDI 13 JUILLET 2021 À 18 HEURES 30
SALLE POLYVALENTE
HÔTEL DE VILLE AGORA
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes
sentiments les meilleurs.
Le Maire
Jacques AUZOU PROCURATION
Je soussigné (e)
Donne pouvoir à Monsieur / Madame
Pour voter en mes lieu et place, lors de la Séance du Conseil Municipal de
BOULAZAC ISLE MANOIRE le 13 juillet 2021
Fait à BOULAZAC ISLE MANOIRE le :
Signature :
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BOULAZAC ISLE MANOIRE DU
MARDI 13 JUILLET 2021 À 18HEURES 30
Approbation du procès-verbal du 2 Juin 2021.
DECISION :
D2021_015 : Contrat d'entretien « mise en propreté des réseaux d'extraction de buées grasses en cuisines »
/ Divers sites communaux
D2021_016 : Contrat de contrôle périodique d'étanchéité sur les circuits contenant des fluides frigorigènes /
Vérification conformité gaz sur matériel de cuisson
D2021_017 : Acceptation indemnisation / Remplacement mobilier urbain - Boulevard du Petit Change
D2021_018 : Contrat de maintenance des ascenseurs des bâtiments communaux - Extension du contrat au
site « Gymnase Agora »
AFFAIRES GENERALES
Appel à projets pour un socle numérique / Convention de financement / Groupe scolaire Yves Péron
Création d'un poste de Conseiller Numérique
Convention de subvention au titre du dispositif Conseiller numérique France Services
Création de postes au tableau des effectifs
AFFAIRES FINANCIERES
Ecole du Sport / Adoption des tarifs
Taxe foncière sur les propriétés bâties / Exonération en faveur des logements achevés à compter du 1er
janvier 2009 présentant une performance énergétique globale élevée
Taxe foncière sur les propriétés bâties / Exonération en faveur des logements achevés avant le 1er jan-
vier 1989 ayant fait l'objet de dépenses d'équipement destinées à économiser l'énergie
Convention de partenariat avec GRDF «Commune, Vert l'avenir ! »
Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné
par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC)
Fonds de concours versé par la Ville à la Communauté d'Agglomération du Grand Périgueux dans le cadre
des travaux d'aménagement du carrefour des 4 Routes à Atur
TRAVAUX Construction d'un bâtiment de commerces Avenue Lucien Dutard / Marché de travaux - Attribution des
lots
Réaménagement du bourg d'Atur / Lancement d'un marché public de travaux
Projet « Ensemble plantons 10 900 arbres » / Lancement de la procédure de passation d'un accord cadre
Route départementale n°5E2 / Modification du giratoire existant et construction du giratoire d'accès au
campus de la formation professionnelle / Convention de Maitrise d'Ouvrage Unique au Grand Périgueux
Avenue Ambroise Croizat / Remise en état de la chaussée / Convention de Maîtrise d'Ouvrage Unique au
Département
Travaux d'éclairage public SDE 24 - Eradication luminaires boules - Programme 2021
Travaux d'éclairage public SDE 24 - Aménagement parvis de l’église du Vieux Bourg
Travaux d'éclairage public SDE24 - Avenue Henry Deluc
Etude d'éclairage public SDE24 - Lotissement le Suchet
URBANISME
Cession de l'ensemble immobilier situé 26 rue Alphonse de Lamartine
Acquisition de la parcelle D 989 située impasse François Mauriac
Modification du Permis d'Aménager - Lotissement « La Fourtie »
Convention de servitude entre ENEDIS et la Ville de Boulazac Isle Manoire pour l'enfouissement d’une
ligne HTA - (derrière le stade de foot d'Atur) - Parcelles cadastrées 013 AD 86-93-94-260-264-266
Convention de servitude entre ENEDIS et la Ville de Boulazac Isle Manoire pour le passage d’une ligne
électrique BT souterraine - « Grand Font - sur la parcelle cadastrée 439 C 704
SUBVENTIONS
Convention entre la Ville et l'association MNOP
Attribution d'une subvention à l'Association « ABC 24 - Avenir - Bâtir - Carrière »