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Document publié le Mardi 6 août 2024 par la commune de Peyrole.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Zones Urbaines U1 :
Partie
la
plus
ancienne
et
la
plus
dense
du
bourg
et
des
hameaux
U2 :
Extensions
urbaines
du
bourg
et des
hameaux
U3
: Extensions
urbaines
diffuses
UE :
Secteurs
à vocation
d'équipements
UX :
secteur
à vocation
économique
Zones
A
Urbaniser
AU :
extension
à des
fins
d'habitat
AUD
: extensions
futures
à vocation
d’habitat
nécessitant
une
révision
du
PLU
Zones
Agricoles
A
: zones
à vocation
agricoles
A1
: secteurs
habités
(sans
caractère
agricole),
à
l'intérieur
des
grands
espaces
agricoles
A2
: Secteurs
habités
(sans
caractère
agricole),
à
l'intérieur
des
grands
espaces
agricoles,
ou
quelques
constructions
nouvelles
sont
autorisées
Zones Naturelles N
:zone
naturelle
à
préserver
N1
: zone
naturelle
dans
laquelle
des
habitations
sont
présentes
N5
: Zone
prévue
pour
la création
d’une
station
d'épuration
LE
RIGOU
a
ENS
Z Z7 Z 7
Inventaire
des
bâtiments
agricoles
patrimoniaux
susceptibles
de
changer
de
destination
7
(art.
L.123-3-1
du
Code
de
l'Urbanisme)
+
Numéro
Lieu-dit
Parcelles
Typologie
7
c1
La
Becede
ZA23
Ancienne
grange
agricole
LAS
CANALS
/
c2
Badaillac
ZD36
Ancienne
grange
agricole
7
C3
Badaillac
ZD40
Ancienne
dépendance
agricole
2
Ca
Badaillac
ZD40
Ancienne
grange
agricole
C5
Le
Fedie
ZI6
Ancienne
grange
agricole
C6
Le
Fedie
ZI6
Ancienne
grange
agricole
C7
Combe
Nègre
ZH26
Ancienne
dépendance
agricole
c8
Boyères
ZR38
Ancienne
grange
agricole
C3
Les
Boyères
ZR39
Ancienne
grange
agricole
c10
Les
Boyères
ZR39
Ancienne
dépendance
agricole
c11
Gabit
ZL42
Ancienne
grange
agricole
c12
Bustarou
ZK27
Ancienne
dépendance
agricole
C13
Bustarou
ZK27
Ancienne
grange
agricole
7
C14
Combo
de
Pabano
ZM34
Ancienne
dépendance
agricole
4
GE
Le
Cayrelet
ZM6
Ancienne
bâtisse
agricole
C16
La
Lucie
ZL11
Ancienne
grange
agricole
C17
La
Lucie
ZL10
Ancienne
chai
viticole
c18
Métairie
Neuve
ZN6
Ancienne
dépendance
agricole
c19
Las
Ribes
Hautes
ZO50
Ancienne
grange
agricole
.
|
a
|
A +
Z
;
1
Liste
des
éléments
du
patrimoine
(art.L123,1,5
7°
du
Code
de
l'urbanisme)
-
\
Numéro
|Lieu-dit
Parcelles
Typologie
Bel
Pi
Treluzen
ZP52
Maison
de maître
P2
Saint
Maurice
ZP70
Arbre
remarquable
P3
Saint
Maurice
ZP70
Eglise
P4
Saint
Laurent
B24
Arbre
remarquable
Pa
%
\
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5
N
L
N
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PS
À
S
//PLAINE
D'AURIAC
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4
:
1
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COMBE
NEGRE
V
COUMBO
DE PABANO
—
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7
Lacureniée, N
-
4
:
À
TT : EN
+
A
Π2
Trames
et figurés
règlementaires
du
PLU :
ÈS
À
En
À
En
A2
BE
AU | AUO
DE
\ Np
ES
N\1
BR
\5
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02
EE
U5
BR
UE
EUX
Inventaire
du
patrimoine,
dit "Loi
Paysages"
(art L.123-1-5
7° du Code de l'Urbanisme)
%
Bâtiments
susceptibles
de
changer
de
destination
(art.L.123-3.1
du
Code
de
l'Urbanisme)
Information
données
à titre
indicatif
:
|
Application
de
l'art R111-2
du
Code
de
l'urbanisme
(principe
de
l'aléa
inondation
connu)
à
Sites
archéologiques
(art.R.421-27
et
R421-28
du
Code
de
l'urbanisme)
N
Département
du
Tarn
Commune
de
Peyrole
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
Planche globale
Planche
1/2
Vu
pour
être annexé
à
la délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
17
février
2014
Citadia
Conseil
approuvant
le Plan
Local
d'Urbanisme
1029
Bd
Blaise
Doumerc
82000MONTAUBAN Tel
:05.63.92.11.41
Fax
:05.63.93.25.47
Mail
:sud-ouest@citadia.com
+
NC
N
4
\ Plaine de
Founbene
17
mètres
Échelle
: 1:5,000
|
Ni
/
-
S
/
Pen
5
RE
a
F1
A
il
EH
/
. Stbaurent
Le
#,
Uz
"4N
WIQYLIO ÿ}
La
Modification
n°1
approuvée
le
02
mars
2020
a
été
abrogée
le 21
juin
2021
| N
Département
du
Tarn
s
Commune
de
Peyrole
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
Planche globale
Planche
2/2
WIOYLIO BW}
en
date
du
17
février
2014
Citadia
Conseil
appouvant
le
Plan
Local
d'Urbanisme
1029
Bd
Blaise
Doumerc
82000MONTAUBAN Tel
:05.63.92.11.41
Fax
:05.63.93.25.47
Mail
: sud-ouest@citadia.com
Vu
pour
être
annexé
à la délibération
du
conseil
municipal
Zones
Urbaines
U1 :
Partie
la
plus
ancienne
et
la plus
dense
du
bourg
et
des
hameaux
U2 :
Extensions
urbaines
du
bourg
et des
hameaux
U3
: Extensions
urbaines
diffuses
UE :
Secteurs
à vocation
d'équipements
UX :
secteur
à vocation
économique
Zones
A
Urbaniser
AU
: extension
à
des
fins
d'habitat
AUD
: extensions
futures
à vocation
d'habitat
nécessitant
une
révision
du
PLU
Zones
Agricoles
À
: zones
à vocation
agricoles
AL
: secteurs
habités
(sans
caractère
agricole),
à
l'intérieur
des
grands
espaces
agricoles
A2 :
Secteurs
habités
(sans
caractère
agricole),
à
l'intérieur
des
grands
espaces
agricoles,
ou
quelques
constructions
nouvelles
sont
autorisées
Zones
Naturelles
N
: zone
naturelle
à
préserver
N1
: zone
naturelle
dans
laquelle
des
habitations
sont
présentes
NS
: Zone
prévue
pour
la
création
d’une
station
d'épuration
Trames
et figurés
règlementaires
du
PLU
:
À Inventaire
du
patrimoine,
dit "Loi
Paysages"
{art.L.123-1-5 7° du Code de l'Urbanisme)
*
Bâtiments
susceptibles
de
changer
de
destination
(art.L.123-3.1
du
Code
de
l'Urbanisme)
Information
données
à titre
indicatif :
.
Application
de
l'art
R111-2
du
Code
de
l'urbanisme
(principe de l'aléä inondation
connu)
À
Sites
archéologiques
#
(art.R.421-27
et
R421-28
du
Code
de
l'urbanisme)
FENOLS
FOURNAUX
LA
BECEDE
LA
BOURIASSE
7
LA BERRE
1
FENOLS
Inventaire
des
bâtiments
agricoles
patrimoniaux
susceptibles
de
changer
de
destination
|
(art.
L.123-3-1
du
Code
de
l'Urbanisme)
Numéro
Lieu-dit
Parcelles
Typologie
C1
La
Becede
ZA23
Ancienne
grange
agricole
C2
Badaillac
ZD36
Ancienne
grange
agricole
C3
Badaillac
ZD40
Ancienne
dépendance
agricole
C4
Badaillac
ZD40
Ancienne
grange
agricole
C5
Le
Fedie
ZI6
Ancienne
grange
agricole
C6
Le
Fedie
ZI6
Ancienne
grange
agricole
C7
Combe
Nègre
ZH26
Ancienne
dépendance
agricole
c8
Boyères
ZR38
Ancienne
grange
agricole
C9
Les
Boyères
ZR39
Ancienne
grange
agricole
Cc10
Les
Boyères
ZR39
Ancienne
dépendance
agricole
c11
Gabit
ZL42
Ancienne
grange
agricole
c12
Bustarou
ZK27
Ancienne
dépendance
agricole
c13
Bustarou
ZK27
Ancienne
grange
agricole
ci4
Combo
de
Pabano
ZM34
Ancienne
dépendance
agricole
ci5
Le
Cayrelet
ZM6
Ancienne
bâtisse
agricole
c16
La
Lucie
ZL11
Ancienne
grange
agricole
C17
La
Lucie
ZL10
Ancienne
chai
viticole
ci8
Métairie
Neuve
ZN6
Ancienne
dépendance
agricole
c19
Las
Ribes
Hautes
ZO50
Ancienne
grange
agricole
Liste
des
éléments
du
patrimoine
(art.L123,1,5
7°
du
Code
de
l'urbanisme)
Numéro
|Lieu-dit
Parceiles
Typologie
P1
Treluzen
ZP52
Maison
de
maître
P2
Saint
Maurice
ZP70
Arbre
remarquable
P3
Saint
Maurice
ZP70
Eglise
P4
Saint
Laurent
B24
Arbre
remarquable
Échelle : 13009
LE
BERT
|
LE RIGOU
+
BOYEÈRES
RAMONDIS VIQOVLIJ
5x
ZOOMS
Citadia Conseil
1029 Bd Blaise Doumerc
82000MONTAUBAN
Tel :05.63.92.11.41
Fax :05.63.93.25.47
Mail :sud-ouest@citadia.com
Département du Tarn
Commune de Peyrole
PLAN LOCAL
D'URBANISME
Echelle : 1/2500
Vu pour être annexé à la délibération du conseil municipal
en date du 17 février 2014
arrêtant le Plan Local d'Urbanisme Trames et figurés règlementaires du PLU :
A
EM À!
EM A2
BE AU
AUO
L_N
EE No
SE \1
BE \5
EU
I U2
BE U3
BR LE
SE UX
Inventaire du patrimoine, dit "Loi Paysages"
(art.L.123-1-5 7° du Code de l'Urbanisme)
* Bâtiments susceptibles de changer de destination
(artL.123-3.1 du Code de l'Urbanisme)
Information données à titre indicatif :
L | Application de l'art R111-2 du Code de l'urbanisme
(principe de l'aléa inondation connu)
SEE À Sites archéologiques
(art.R.421-27 et R421-28 du Code de l'urbanisme)
Zones Urbaines
U1 : Partie la plus ancienne et la plus dense du bourg et des hameaux
U2 : Extensions urbaines du bourg et des hameaux
U3 : Extensions urbaines diffuses
UE : Secteurs à vocation d'équipements
UX : secteur à vocation économique
Zones A Urbaniser
AU : extension à des fins d'habitat
AUD : extensions futures à vocation d'habitat nécessitant
une révision du PLU
Zones oles
A : zones à vocation agricoles
AL : secteurs habités (sans caractère agricole),
à l'intérieur des grands espaces agricoles
A2 : Secteurs habités (sans caractère agricole), à
l'intérieur des grands espaces agricoles, ou
quelques constructions nouvelles sont autorisées
Zones Naturelles
N : zone naturelle à préserver
N1 : zone naturelle dans laquelle des habitations sont présentes
N5 : Zone prévue pour la création d’une station d'épuration
Î __ | Ancienne grange agricole
c2 Badaillac ZD36 Ancienne grange agricole
c3 Badaillac __ZD40
_ © Badaillac ZD40
c5 Le Fedie ZI6 Ancienne grange agricole
[ce Le Fedie ZI6 Ancienne grange agricole CI Combe Nègre TL ZH26 Ancienne dépendance agricole c& | Boyères ZR38 7 co | Les Boyères ZR39
Cc10 Les Boyères ZR39
cit Gabit ZL42 Ancienne grange agricole
c12 Bustarou ZK27 Ancienne dépendance agricole
c13 Bustarou ZK27 Ancienne grange agricole c14 ___ Combo de Pabano ZM34 Ancienne dépendance agricole c15 Le Cayrelet __ ZM6 Ancienne bâti: igricole c16 La Lucie ZL11 Ancienne grange agricole c17 La Lucie ZL10 Ancienne chai viticole c18 Métairie Neuve ZN6 Ancienne dépendance agricole [ci Las Ribes Hautes ZO50 Ancienne grange agricole |
Liste des éléments du patrimoine
(art.L123,1,5 7° du Code de l'urbanisme)
Numéro __|Lieu-dit Parcelles Typologie
P1 Treluzen ZP52 Maison de maître
P2 Saint Maurice ZP70 Arbre remarquable
P3 Saint Maurice ZP70 Eglise
P4 Saint Laurent B24 Arbre remarquable À Saint Maurice
SAINT MAUI a 2 = o à 2 D o v à Bramarie
TRES
TAILS
mètres
,500 2
1:
Echelle