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Déliberation - liste delib affichage
Document publié le Vendredi 6 décembre 2024 par la commune de Virieu-le-Grand.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib affichage)
Thèmes du document : Éducation, Budget, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 DECEMBRE 2024
Récapitulatif des délibérations prises durant la séance :
42. Détermination du nombre d’adjoints
43. Télétransmission des actes budgétaires
44. Modification du règlement pour la location de la salle des fêtes
45. Mise à jour du règlement intérieur de la bibliothèque municipale
46. Convention Mairie-Ecole pour l’accueil des élèves à la bibliothèque
municipale
47. Convention RASED
48. Convention Territoriale Globale 2025-2029
49. Admissions en non valeurs 2023
50. Admissions en non valeurs 2024
51. Désignation du coordonnateur pour le recensement de la population
2025
52. Recrutement des agents recenseurs
53. ONF Etat d’assiette coupes 2025
54. Renouvellement assurance CNP 2025
55. Chèques cadeaux pour les 70 ans et plus
56. Chèques cadeaux prix concours fleurissement 2024
57. Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025