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Déliberation - 26 DEL2023 358 Actualisation RI mercredis et vacances
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Cherbourg-en-Cotentin.
Lien du pdf (Déliberation - 26 DEL2023 358 Actualisation RI mercredis et vacances)
Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Assurance,
ERBOURG
en Cotentin
y
Envoyé en préfecture le 11/12/2023
Reçu en préfecture le 11/12/20 .
, [Mvebdelib Publié le 11/12/2023 ID : 050-200056844-20231208-DEL2023 _358-DE
Pôle cohésion sociale CONSEIL MUNICIPAL Direction enfance éducation réussite éducative
Rapporteur : Dominique HÉBERT DÉLIBÉRATION N°DEL2023_358
SÉANCE DU 6 DÉCEMBRE 2023
26 - ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACTIVITÉS MERCREDIS LOISIRS ET DES VACANCES SCOLAIRES
Par délibération DEL_2022_261 en date du 28 septembre 2022, le Conseil Municipal a validé l’harmonisation des règlements intérieurs des ALSH mercredis loisirs et des vacances scolaires.
Ce règlement unique et commun à l’association «Les Francas de la Manche» et au « Club Loisirs de Tourlaville» attributaires et mandataires du marché, fixe les modalités d’inscription, de réservation et de facturation des familles, les règles de vie durant ces temps d’activités et diverses informations liées à ces ALSH.
Pour rappel, les tarifs de ces ALSH ont également fait l’objet d’une harmonisation adoptée par la délibération n° DEL2022_154 lors du conseil municipal du 30 juin 2022.
Aujourd’hui, il convient d’actualiser le règlement intérieur.
Est joint à la présente délibération le règlement intérieur des ALSH des mercredis loisirs et des ALSH des vacances scolaires, qu’il vous est demandé d’adopter, et qui intègre ces nouvelles dispositions que sont :
• Les changements de lieux d'accueil :
• Secteur Centre :
- ALSH des roquettes en remplacement du Village Des Enfants, ALSH Marie Lamotte et Coquelicots
- ALSH Dujardin en remplacement de l’ALSH Picquenot sur les vacances scolaires
• Secteur Ouest : ALSH Bocher durant la période des travaux de l'école Mitterrand • Secteur Est : ALSH Bellevue en attente de livraison de la nouvelle Mosaïque. • Modification des horaires d’accueil du matin: jusqu'à 9h30 au lieu de 9h00 ; • Précision sur la fermeture pendant les vacances de Noël ; • Modification des conditions d’annulation et informations sur la facturation ; • Modification des horaires d'ouverture des secrétariats ;
• Annulation de la réservation annuelle pour les mercredis loisirs à partir de 5 absences non justifiées dans les délais des 72h00.
Vu le code général des collectivités territoriales,
Le conseil municipal est invité à adopter la modification du règlement intérieur de l’accueil des mercredis et des vacances scolaires.
Vu l’avis favorable de la commission n°2 et après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte.
Heure de vote : 19h19 Nombre de votants : 55
Pour : 53 Contre : 0 Abstentions : 2 Catherine GENTILE
Françoise HAMON-BARBÉ
NPPV : 0
Le Président de Séance, Le Secrétaire de Séance,
Benoit ARRIVE Sylvie LAINÉ
#signature1# #signature2#
PJ : 1 mers (Oebdelib Ville de Cherbourg-en-Coteni| ni musee mas veus és De
Département de la Manche
Conseil municipal du 6 décembre 2023
Mentions prescrites par crains de M. le Prâfet ce à Manche Le 3/6/1885
Nombre de Conaelles an axerae : 55 - Présents à 1 s£anc : 47
Date de La convocation 2 de son sffenage : 20 novemore 2023
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Cherbourg-en-Cotentin
L'An Deux Mille Vingt-Troi, le six décembre à 17h00, le conseil muripal de Cherbourg-en
Cotentin, dûment convoqué en dete du 30 novembre 2023 par M. ARRIVÉ, Maire, s'est réuni à Le male dé Cherbourg en Cent
eRésenrs
AMBROIS Anne - AMIOT Forance (mandataire Bertrand HULIN Jusqu'à son arrivée 1746)
ARRIVÉ Benoit - BERHAULT Bernard - BERNARD Chwistan (mancataire BOUSSELMAME Nouredaine
S'xon départ 19h53) : BOUSSELMAME Nouradéine — BROQUAIRE Guy : CATHERINE Amau
COUPE Stéphanie - OUVAL Karine - GENTILE Catherine - GRUNEWALO Martine - HAMEL Estelle
Camvée L7RD21. HAMON BARBE Françoise (Brmvte 3 17755). HÉBERT Domarique - HÉRY Sophie HUUN Bertrand - ISOIRD Valérie (mangataire Bemerd BERHAULT Jusqu'à 300 ornée 1932) DOZEAU-MARIGNÉ Muriel - LAINE Syiie LE POITTEVIN Lire. LEFAIX-VÉRON Qc — LEFRANC Bertroné - LEANTEL Raph: LEJEUNE Perre François | LELONG Giles ... LEMOIGNE Sopnie {mandataire PERRIER Oldler jusqu son smvée 17937) - LEPOITTEMIN Gilbert - LEQUILBEC Frédrk. MAGME Jean-Michel + MARGUERITTE Calle (mandataire Fey SAGET à ton départ 20h08). MARTIN Paie - MORIN Dani — MORIN Lure - PECORARO Yvonne - PERRIER Die PLAINEAU Nadège — RONSIN Chantal - ROUELLÉ Maurice - SAGET Ecdy (mandotare TARIN Sandrine Jusqu'à son arrivée 19h) - SIMONIN Philippe - SOURISSE Claudine (mandotaire LEPOITTEVIN Ghibert à sen déport 19h04 Jusqu'à son retour 20820) - TARIN Sandtinn « TAVARD Agnès - VARENNE Vale : VASSAL Emmanuel» VIVIER iokas (Gépart 2020).
ARSENTS EXCUSÉS
BRANTONNE Jean à donné procuration à PECORARO vvorne
FAGNEN Sébastien à donné proruraor à AMBROIS Anne
FRANÇOISE Brun à donné procuration à BROQUAIRE Guy
HEBERT Karine à dorné procuration à HER Soohe
HUREL Karine » donné procuration à VARENNE Valérie
LAGALLARDE Quentin donré procuration à LAINE Syie
MARGUERITTE David a donné procuration à LEQUILBEC Frécénk
PIC Anna à donné procuration à ARRIVÉ Benoit
Mme Syle_LAINÉ conformément à larice L212115 du Code Général des Colechvrée Territoriales rempit les fonctons de Secrétaire
La présente détiération pout faire labjat d'un recours contentieux suprèe du Tribunal Adminstatit de Coen, ss 3 rue Athur Le Due, 8P 23086 14080 - CAEN CEDEX 4 où par lapoleator informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site interet vw Lelerecours.fr doré Un délai de deux mois à compter de sa publegten Où #9 notricatin FAMILIALES
Envoyé en préfecture le 11/12/2023
Reçu en préfecture le 11/12/20 .
, (Mvebdelib Publié le 11/12/2023 ID : 050-200056844-20231208-DEL2023 358-DE
Réglement
intérieur
Mercredis loisirs & Vacances
scolaires
Cat en Cotentin Vilar Pit Envoyé en préfecture le 11/12/2023
Reçu en préfecture le 11/12/20 .
a [Mvebdelib ublié le 11/12/2023 ee r ele | m U ID : 050-200056844-20231208-DEL2023 358-DE
Mouvement d'éducation populaire, l'association nationale des Francas de la Manche est une association complémentaire de l'école, reconnue d'utilité publique et agréée par le ministère de l'Education Nationale. L'association départementale des Francas et le CLT sont toutes les deux agrées associations d'Education populaire
L'accueil de loisirs a pour vocation d'être un lieu éducatif où les enfants ont le plaisir de venir. Des moments de jeux libres sont alternés avec des temps d'activités plus structurées. C'est pourquoi nous proposons un panel d'animations adaptées aux goûts, aux choix des enfants et à leur âge. Des mini-camps organisés par les
associations sont également proposés l'été.
L'accueil de loisirs est agréé par le service départemental de la Jeunesse, de l'Engagement et des Sports. Un projet pédagogique est mis en œuvre en cohérence avec le projet éAucatif de l'association et la politique éducative de la ville ke herbourg En Cotentin. Ce projet est à disposition des familles.
Les activités proposées seront conformes au projet éducatif et édagogique défini par l'association responsable de l'accueil de oisirs et l'équipe d'encadrement. Le projet pédagogique est élaboré annuellement. Les structures dl:
La commune de Cherbourg en Cotentin, dans le cadre d'une procédure de
marché public, a confié aux deux associations le soin d'organiser et de coordonner les accueils des mercredis loisirs et des vacances scolaires.
‘Tous les enfants de 3 à 12 ans peuvent sy inscrire, quelles que soient leurs
igines géographiques, culturelles et socio-économiques.
* Fort des Couplets : Chemin de la * François Mitterrand : 26 rue des
Pepe redoute 50120 Couplets 5
E + Camille Claudel : 3 rue du Général ue Roger Glinel 50460 —
Leclerc 50460
à JL} ATTENTION : L'accueil de loisirs François Mitterrand est 0 en travaux pendant 2 ans. Les enfants inscrits sur cet T © 7 accueil seront accueillis à l'école Joseph Bocher (25 rue 7 9 X Jean Moulin, 50120). Publié le 11/12/2023
ID : 050-200056844-20231208-DEL2023 358-DE
L
® D
.
és
» Le
Envoyé en préfecture le 11/12/2023
Tévebdelib Reçu en préfecture le 11/12/2
3-5 ans 6-12 ans
Mercredis loisirs
. Dujardin :27r Dujardin 50100
* Asselin : 50 rue Asselin 50100 Ne en + MAISON rranCcoise rouda é1ementaires :
1 rue du Neufbourg 50100
1 rue du Neufbourg 50100 TT
+ Alma : rue de l'Alma 50100 dé F sen e lrance 5
+ Les Roquettes : Rue Louis Aragon EP 8 + Les Roquettes : Rue Louis Aragon
Vacances scolaires
+ Les Roquettes : Rue Louis Aragon
50130
+ Alma : rue de l'Alma 50100
+ Asselin : 50 rue Asselin 50100
+ Les Roquettes : Rue Louis Aragon 50130
+ Dujardin : 27 rue Dujardin 50100 ere (Oebdelib
8-S ans 6-12 ans
Mercredis Loisirs et vacances scolaires
+ La Mosaïque maternels : Rue des + La Mosaïque élémentaires : Rue des
Poètes 50470 Poètes 50470
wa
Se
16
ATTENTION : La Mosaïque étant en travaux, les maternels sont accueillis dans le préfabriqué (rue des écoles 50470) les élémentaires dans la salle Bellevue (rue des écoles
50470).
= 3.5 ans | 6:12 ans
Mercredis loisirs et vacances scolaires
A
+ Léon Blum : Impasse Jules Verne 50110 | + Le Becquet : 973 rue du Becquet 50110 Informations complé
Les enfants doivent
avoir 3 ans révolus
ou être scolarisés.
Nous les accueillons
jusqu'à leur 13 ans
révolus.
En cas de retard, le
responsable légal
doit prévenir l'accueil
de loisirs le plus tôt
possible,
D
Les enfants doivent en
toute occasion
montrer du respect
envers leurs
camarades, les
adultes, les locaux et
le matériel mis à
disposition
——
En cas de non
respect des règles,
des sanctions
pourront être
appliquées.
Les enfants doivent
être récupérés par
une personne
autorisée lors de
l'inscription
“(Une personne non
autorisée à récupérer
l'enfant et sans écrit de
la part du responsable
légal peut se voir refuser de reprendre
l'enfant. )
D
Le responsable légal
s'engage à respecter
et à faire respecter le
règlement intérieur
et les règles de vie en
collectivité.
D
En cas d'indiscipline
persistante, une
exclusion
momentanée pourra
être prononcée, en
concertation avec les
familles et les services
de la ville.
5
Envoyé en préfecture le 11/12/2023
Reçu en préfecture le 11/12/20 .
LA [uvebdelib ublié le 11/12/2023 ID : 050-200056844-20231208-DEL2023 358-DE
L'enfant (+6ans) peut
être autorisé à partir
seul du centre de
loisirs. Sous réserve de
l'accord du directeur
après une demande
écrite du tuteur légal.
L'organisateur se
réserve le droit de
refuser à un enfant
l'accès à certaines
activités si son
comportement risque
ou risquait de mettre
en danger la sécurité
morale, physique ou
matérielle des autres
enfants ou de lui-
même.”
* (Ce refus serait
immédiatement suivi d'un
entretien entre la direction
du centre de loisirs et les
parents.) Envoyé en préfecture le 11/12/2023
Reçu en préfecture le 11/12/20 .
Publié le 11/12/2023
ID : 050-200056844-20231208-DEL2023 358-DE
Une tenue adaptée à la Les enfants doivent
saison et aux activités
est recommandée.
Nous ne sommes pas
responsables en cas
de perte ou de vol
d'objets de valeur.
venir avec un sac
contenant casquette,
crème solaire, gourde
d'eau et un change
pour les maternels.
mn mn
Les ous: pont articiper à la vie du =. à tre dé loiete sous Ce règlement est approuvé par le Conseil diverses formes : Municipal de la Ville de Cherbourg en Cotentin et par le Conseil d'Administration de l'Association organisatrice. Il sera
° En participant à présenté et expliqué aux enfants par les
l'Assemblée animateurs et par les parents. Il est affiché Générale annuelle dans les centres de loisirs et remis aux des associations. parents lors de la réservation. Il pourra être discuté, complété ou modifié.
+ Avec le bureau de
l'Association et/ou
de la direction pour — ss certaines sorties ou L'objet et l'esprit de ce règlement vise à
séquences assurer un bon fonctionnement de l'accueil d'animation. de loisirs et à accueillir votre enfant dans les : meilleures conditions possibles.
+ En s'engageant dans
les conseils
consultatifs des
familles et de
l'accueil de loisirs
fréquenté. Envoyé en préfecture le 11/12/2023
Reçu en préfecture le 11/12/20 .
# Évebdelib ublié le 11/12/2023 es ID : 050-200056844-20231208-DEL2023 358-DE
ae d'animation est constituée d'un directeur et d'animateurs diplômés. Des animateurs non qualifiés ou des stagiaires peuvent être amenés à faire partie de l'équipe, dans le respect des taux imposés par la direction départementale de la Jeunesse, de l'Engagement et des Sports.
Les parents désirant que leur enfant prenne ses repas au restaurant de
l'accueil de loisirs doivent impérativement informer la direction de toutes allergies alimentaires ou régimes particuliers. Les goûters sont fournis par
les associations.
Aucun animateur ou directeur ne donnera de médicament à un enfant sans prescription médicale (ordonnance médicale) ni autorisation parentale. Les médicaments ne doivent pas être laissés à l'enfant mais remis à l'assistant sanitaire ou à la direction. Le Protocole d'Accueil Individualisé doit également être fourni.
Les parents devront également prévenir les équipes d'animation en cas de maladie contagieuse ou de poux.
Si un enfant est malade lors de l'accueil (fièvre, maux divers, etc.) les parents seront contactés pour venir récupérer leur enfant. Il en sera de même en cas d'accident, sauf si l'enfant nécessite une prise en charge
urgente des pompiers ou du SAMU.
Pour rappel, un enfant malade ne peux pas être accueilli en dehors de
ceux pour lesquels un protocole d'accueil spécifique est mis en place.
Une assurance responsabilité civile couvre le centre, l'ensemble de son
personnel et les enfants confiés. Elle n'intervient cependant qu'en complément de l'assurance responsabilité civile et extrascolaire familiale. x
’
Envoyé en préfecture le 11/12/2023
Reçu en préfecture le 11/12/20 .
. [ve bdelib Publié le 11/12/2023 ID : 050-200056844-20231208-DEL2023 358-DE
Périodes d'ouv
Les accueils de loisirs sont ouverts les mercredis de l'année scolaire et pendant les vacances scolaires. L'accueil des enfants est possible
en journée complète avec repas ou en demi-journée avec ou sans
repas. Les enfants peuvent arriver ou repartir exclusivement
pendant les horaires d'accueils, Ces horaires doivent être respectés. Une autorisation exceptionnelle peut être accordée par lea directeur.trice pour permettre une arrivée tardive ou un départ anticipé sur demande écrite d'un responsable légal.
Horaires d'accueil des ALue ces
in : 7h30-9h30
crn20 pour auerqueville) Midi : 11h30-12h00
Après-Midi : 43h30-14h00 Soir : 16h30-18h00
il est donc nécessaire d'arriver maximum 5 minutes avant la
|
Lé é ( Attention : Les accueils de loisirs ferment leurs portes à 18h00,
O \X fermeture. Envoyé en préfecture le 11/12/2023
Reçu en préfecture le 11/12/20 .
fvebdelib — ® æ Publié le 11/12/2023 n se il Ï D [Le] n S gi ee ID : 050-200056844-20231208-DEL2023 358-DE
Pour être accueilli, votre enfant doit impérativement avoir été inscrit auprès des services de la ville et sa place doit être réservée auprès des Francas ou du CLT. Sans ces deux actions, nous ne pouvons garantir son
accueil.
Le dossier d'inscription pour l'accueil de loisirs s'établit auprès de la direction éducation de la Ville. L'inscription prendra effet une fois le dossier constitué et accompagné de toutes les pièces jointes demandées (téléchargeable sur le site internet de la Ville ou en format papier auprès de la direction d'Education de la Ville).
Les réservations s'effectuent auprès du secrétariat des Francas de la
Manche ou du CLT en fonction du secteur où se situe l'accueil de loisirs
ue votre enfant va fréquenter.(Cf. Liste et coordonnées en dernière page u livret).
Les réservations seront validées en fonction du nombre de places
disponibles, en respectant la capacité d'accueil des locaux et le taux d'encadrement imposé par la règlementation. Dans le cas où l'ALSH est
complet, les réservations seront mises en liste d'attente. Les familles habitant Cherbourg en Cotentin disposent d'un créneau prioritaire pour effectuer leur réservation. Passé ce créneau, leurs demandes de réservations ne seront plus prioritaires. Envoyé en préfecture le 11/12/2023
Reçu en préfecture le 11/12/20 .
, (Mvebdelib Publié le 11/12/2023 ID : 050-200056844-20231208-DEL2023 358-DE
Les modifications et _annulations des dates de présence doivent être
faites uniquement par mail au plus tard :
+ Pour les mercredis loisirs: le vendredi avant 10h00, soit 72 heures avant le mercredi concerné.
+ Pour les vacances scolaires : 3 jours (72 heures) avant la date concernée avant 10h00 (pour le lundi, les informations doivent nous parvenir avant 10h00 le mercredi).
Les présences des enfants sont enregistrées chaque jour par les Francas
et le CLT,. Les tarifs des accueils de loisirs sont déterminés chaque année par délibération du Conseil Municipal de Cherbourg en Cotentin.
Attention : Toute absence qui n'aura pas été annulée | dans le respect de la procédure détaillée ci-dessus sera \ / automatiquement facturée par les services de la ville,
— Au bout de 5 absences non justifiées (sans annulation O dans le délai noté ci-dessus), la réservation annuelle Fr Ÿ sera automatiquement annulée. Seule la réservation occasionnelle sera encore possible, en fonction du nombre de places restantes sur l'accueil de loisirs.
La facturation et les paiements sont gérés par la collectivité de
Cherbourg En Cotentin. Envoyé en préfecture le 11/12/2023
LA Reeu en préfecture le 11/12/20;
EUv ebdelib Publié le 11/12/2023
ID : 050-200056844-20231208-DEL2023 358-DE
SECRET ARIATS OUVERTS
DU LUNDI AU VENDREDI DE 9H à 12H
+ Fermeture du secrétariat du CLT les lundis.
+ Des rendez-vous sont possibles sur demande en dehors de ces horaires.
+ Les secrétariats sont fermés pendant les vacances de Noël.
Cherbourg-Octeville
secteurcentre@francas50.fr
07 50 59 73 25
Equeurdreville-Hainneville
et Querqueville
secteurouest@francas50.fr
02 33 10 O1 25
La Glacerie
secteurest@francas50.fr
07 50 59 89 49
Tourlaville
blum.clt@gmail.com
> 02 33 20 48 15
07 60 40 77 54
becquet.clt@gmail.com
m3 Retrouvez-nous sur Facebook ! 09 75 86 46 63
07 63 39 94 45
roueurdre ae Hninnmevttie
Querqureville