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Déliberation - LISTE DELIBE
Déliberation - Deliberations
Déliberation - Liste delib 19 nov 25 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sévérac d'Aveyron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 19 nov 25 1)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Eau et assainissement,
d'Avegpuon
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
(18
élus
ont
pris
part
aux
délibérations)
2025-112
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approuvée
à
l'unanimité
2025-113
Approbation
du
procès
verbal
du
conseil
municipal
du
1er
octobre
2025]
Approuvé
à
l'unanimité
2025-114
Convention
avec
le
Parc Naturel
Régional
des
Grands
Causses
pour
la
Approuvé
à
l'unanimité
construction
d’une
destination
de
randonnée
du
Séveragais
2025-115
Convention
de
partenariat
pour
l'accueil
du
public
scolaire
en
Approuvé
&
l'unanimité
médiathèque
2025-116
Admission
en
créances
éteintes
de
titre
de
recettes
Approuvé
à
l'unanimité
Convention
de
compensation
financière
pour
la
fourniture
de
repas
à
2025-117
destination
des
écoles
maternelles
et
primaires
de
Sévérac-le-Chateau|
Approuvé
à
l'unanimité
et
Lapanouse
2025-118
Attribution
d'une
subvention
au
comité
des
fêtes
d’Altes
Approuvé
à
l'unanimité
Attribution
des
recettes
de
la
billetterie
de
l'évènement
«
octobre
rose
»
un
ue
2025-119
Su
.
.
Approuvé
à
l'unanimité
à
l'association
Familles
Rurales
2025-120
Gratuité
des
salles
communales
Approuvé
à
l'unanimité
2025-121
Création
de
poste
d’adjoint
technique
principal
1ère
classe
Approuvé
à
l'unanimité
2025-122
Création
de
poste
d’adjoint
technique
;
Approuvé
à
l'unanimité
2025-123
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Approuvé
à
l'unanimité
Approbation
du
rapport
sur
le
prix
et
la
qualite
du
service
public
de
an
ue
PAST
l'eau
potable
2024
du
SIAËEP
du
Causse
du
Massegros
APREQUES
ES FTERIEnE
2025-125
Convention
boulodrome
couvert
Approuvé
à
l'unanimité
2025-126
Plan
de financement
mise
en
separatif
des
réseaux
rue
du
mur
à
Appreuvé-à
l'ananimié
Sévérac-le-Château
2025-127
Cession
d'une
emprise
-
parcelle
cadastrée
123D843
-
Les
Planes
Apprauvé:à
Funantenié
Lapanouse Mise
à
disposition
de
service
du
Parc
Naturel
Régional
des
Grands
2025-128
Causses
pour
une
assistance
à
maitrise
d'ouvrage
pour
le|
Approuvé
à
l'unanimité
developpement
d'énergies
renouvelables
;
2025-129
Approbation
du
nouveau
règlement
intérieur
d'Aveyron
ingenierie
Approuvé
à la majorité
avec
deux
abstentions
2025-130
Décision
modificative
n°
02
budget
principal
Approuvé
à
l'unanimité
2025-131
Décision
modificative
n°
02
budget
assainissement
Approuvé
à
l'unanimité
Groupement
de
commande
et
plan
de
financement
-
travaux
de
2025-132
réfection
des
réseaux
humides
des
rues
de
la
crouzette
et
des
artisans|
Approuvé
à
l'unanimité
à
Lapanouse
2025-133
Groupement
de
commande
- travaux
de
réfection
des
réseaux
humides
Approuvé
à
l'unerittnité
des
rues
du
latazou,
du
clauzou
et
de
la
Grande
armée
;
Le
secrétaire
de
séance
Françoise
CAPUS —,
À