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unknown - 20230316+Conseil+du+16+mars+2023?t=1757667424
Procès Verbal - Conseil+du+16072020?t=1754042761
Procès Verbal - 20220317+Conseil+du+17+mars+2022?t=1754042761
Procès Verbal - 20230316+Conseil+du+16+mars+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Journans.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20230316+Conseil+du+16+mars+)
Thèmes du document : Humanitaire, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Journans,
le 23/03/2023
O
!
;
Ne
PROCES-VERBAL
rare
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D
>
cul 2023
À pprovvé
il
Sance
cu
3
DU
16
MARS
2023
Rich
D
20m
mm
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
seize
du
mois
de
mars,
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
JOURNANS
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.
André
TONNELLIER,
maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Nombre
de
présents
:8
Qui
ont
pris
part
aux
délibérations
:9
Etaient
présents
: Mesdames
Laurence
GARNIER
—
Nadine
LACOURTABLAISE
et
Dominique
MORTIER.
Mrs
Christian
GERAY
— Patrice
GROSBOIS
— Yves
PERRON
et Jacques
VERMEULIN
Excusés
:
Magali
DERBERTOLIS
—
Denis
DARMEDRÜ
—
Georges
PUVILLAN
a
donné
pouvoir
à
André
TONNELLIER Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Christian
GERAY
PROCÈS-VERBAL
DE
LA SÉANCE
PRÉCÉDENTE
: adopté
à l'unanimité
L'ordre
du
jour
est
abordé.
COMPTE-RENDU
DES
REUNIONS
Matinée
des
associations
: Les
associations
ont
répondu
présentes.
Matinée
très
conviviale.
Les
nouveaux
habitants
ne
sont
pas
venus
très
nombreux,
dommage
! Nous
devons
réfléchir
pour
la
prochaine
édition
sur
la
date
et
le
mode
d'invitation.
Conseil
d'école
: Mme
LOCHU
a
présenté
le dispositif
«
Phare
»
»,
programme
de
lutte
contre
harcèlement
à
l’école.
Elle
a
également
abordé
les
actions
déjà
réalisées
avec
tous
les
enfants
de
l’école.
La
directrice
présenté
le
projet
d'école
sur
5
ans,
initié
par
l'Education
nationale
autour
de
5
grands
axes.
Elle
a a
également
présenté
les
projets
des
classes
pour
l’année
scolaire
2022/2023.
Un
point
a aussi
été
fait
sur
les
travaux
réalisés,
et
à venir,
dans
les
locaux
de
l’école.
Marathon
de
la biodiversité
: porté
par
Grand
Bourg
Agglomération,
il aide
à implanter
ou
restaurer
42
km
de
haies
et 42
mares
(jusqu’à
200m?)
sur
le territoire
et
sur
une
durée
de
3
ans.
Agriculteur,
collectivité
ou
particulier
peuvent
demander
une
aide.
Syndicat
Bassin
Versant
de
la Reyssouze
: Les
zones
humides
de
Journans
sont
bien
enregistrées.
Econome
de
Flux:
Yves
Perron
a
assisté
à
l'assemblée
générale,
notre
nouvel
interlocuteur
est
Monsieur
Emmanuel
Jayr.
Commission
durable
de
Grand
Bourg
Agglomération
: Yves
Perron
est
responsable
du
tri
et
des
déchets
pour
la
commune.
Journans
est
bon
élève
sur
ce
sujet
VOIE
DOUCE
- PROJET
Les
communes
de
la conférence
territoriale
Sud
Revermont
{(DRUILLAT,
JOURNANS,
ST JUST,
ST
MARTIN
D U
MONT,
REVONNAS
et
TOSSIAT)
veulent
créer
une
voie
douce
allant
de
CEYZERIAT
à
DRUILLAT,
afin
de
permettre
aux
habitants
du
territoire
de
circuler
à
vélo
ou
à
pied
entre
les
communes
pour
leurs
déplacements
quotidiens
(domicile-école/travail)
mais
également
pour
des
déplacements
de
loisirs
voire
touristiques.
pr Afin
de
déterminer
la
faisabilité
du
projet,
le
tracé
le
plus
adapté,
les
aménagements
nécessaires
à
la
réalisation
de
la
voie,
ainsi
que
les
coûts
liés
à
cette
création,
le
comité
de
pilotage
regroupant
les
communes
concernées
par
le
projet
souhaïite
réaliser
une
étude
de
faisabilité.
Il est
proposé
que
la
commune
de
DRUILLAT
prenne
en
charge
la
totalité
des
coûts
de
l'étude
de
faisabilité
d'un
montant
prévisionnel
de
11
650.00
€
H.T.
et
dépose
une
demande
de
subvention
auprès
du
programme
LEADER.
Le
programme
LEADER
du
bassin
de
Bourg-en-Bresse
dispose
d'une
fiche-action
4.1
dont
l'objectif
est
d'accompagner
les
projets
favorables
aux
nouveaux
besoins
de
mobilités
alternatives
et
d’interconnexion
:
l'étude
de
faisabilité
de
la
voie
douce
du
Sud
Revermont
est
éligible
à
la
subvention
du
programme
qui
peut
prendre
en
charge
jusqu’à
80
%
des
frais
de
l'étude.
Le
plan
de
financement
TTC
sera
le
suivant
:
Dépenses
Recettes
Etude
de
faisabilité
13
980.00
€ |
Autofinancement
des
communes
(20
%)
2 796.00
€
LEADER
(80
%)
11
184.00
€
TOTAL:
|
13
980.00
€
TOTAL
:
13
980.00
€
Le
conseil
municipal
de
Druillat,
lors
de
sa
séance
du
27
février
2023,
a:
-
accepté
de
porter
l’étude
de
faisabilité
de
« voie
douce
du
Sud
Revermont
»
pour
le
compte
de
l’ensemble
des
communes
concernées
par
le
projet
à
condition
d’être
destinataire
des
délibérations
des
5
autres
communes
concernées
par
le
projet,
pour
leur
engagement
au
titre
de
ce
projet
et
le
versement
de
leur
participation
(466.00
€
par
commune
sur
la
base
de
la
présente
offre),
-__
sollicité
la
subvention
du
programme
LEADER
du
bassin
de
Bourg-en-Bresse,
-
approuvé
le
plan
de
financement
susmentionné,
-
approuvé
une
prise
en
charge
systématique
par
l’'autofinancement
de
la
commune
en
cas
de
financement
du
programme
LEADER
attribué
ou
reçu
inférieur
au
prévisionnel
pour
ce
dossier,
-
autorisé
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
tous
les
documents
permettant
de
mettre
en
œuvre
cette
décision
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité
décide
de
confier
à
la
commune
de
DRUILLAT
la
charge
de
réaliser
l'étude
de
faisabilité
de
la
voie
douce
du
Sud
Revermont
et
de
solliciter
le
soutien
financier
du
programme
LEADER,
de
verser
à
la
commune
de
DRUILLAT
une
participation
financière
au
projet
d’un
montant
de
466.00
€.
Indique
que
cette
participation
pourra
évoluer
en
cas
de
financement
du
programme
LEADER
attribué
ou
reçu
inférieur
au
prévisionnel
du
dossier
et
autorise
Monsieur
le
maire
ou
son
représentant
à signer
tous
les
documents
permettant
de
mettre
en
œuvre
cette
décision.
COMPTE
ADMINISTRATIF
ET
COMPTE
DE
GESTION
BUDGET
COMMUNAL
:
Présentation
du
compte
administratif
de
l’année
2022
de
la
commune
qui
se
résume
de
la
façon
suivante
:
BUDGET
PRINCIPAL
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Opérations
de
l'exercice
257
527,50
€
339
422.07
€
334
277.64
€
462
367.78
€
Résultat
de
l'exercice
81
894.57
€
128
090.14
€
Excédent
ou
déficit
reporté
27
665.96
€
173
137.23
€
Reste
à réaliser
14
432.00
€
meet
ou
déficit
de
109
560.53
€
59
479.09
€
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
-__
Adopte
le
compte
administratif
et
approuve
le
compte
de
gestion
établi
par
le
Receveur
Municipal
dont
les
résultats
sont
conformes
à ceux
de
la commune.
-
Approuve
l'affectation
du
résultat
du
budget
principal,
de
la façon
suivante :
e
59
479.09
€ à
l'investissement,
au
compte
1068
e
50081.44
€
laissés
en
fonctionnement
au
compte
002 GRAND
BOURG
AGGLOMERATION
Constatation
de
la
répartition
du
fonds
de
solidarité
En
application
des
dispositions
du
V
de
l’article
1609
nonies
C
du
Code
Général
des
Impôts
(CGl),
la
communauté
verse
à
chaque
commune
membre
une
attribution
de
compensation.
Celle-ci
ne
peut
être
indexée. Les
attributions
de
compensation
permettent
de
maintenir
les
équilibres
budgétaires
des
communes
membres
et
de
leur
EPCI
(établissement
public
de
coopération
intercommunale)
lorsqu'il
y
a
transfert
de
compétences
et
de
charges
dans
le
cadre
de
la
fiscalité
professionnelle
unique.
C’est
une
dépense
obligatoire
de
l'EPCI.
Dans
le
cadre
du
pacte
financier
et
fiscal
de
solidarité,
le
Conseil
communautaire
a
délibéré
le
1%
juillet
20219
sur
la
création
d’un
fonds
de
solidarité
de
100
000
€
à l'attention
des
communes
rurales
et
communes
rurales
accessibles
de
moins
de
1 000
habitants.
En
2023,
ce
fonds
de
solidarité
est
doublé
et
s'élève
à
200
000€.
Il est
calculé
sur
les
données
des
fiches
DGF
des
communes,
sa
répartition
évolue
donc
d'année
en
année.
Trois
indicateurs
sont
pris
en
compte
:
- Poids
des
impôts
ménages/revenu
fiscal
de
la collectivité
(1/3
du
fonds)
- Indicateur
de
ressources
élargi/habitant
(1/3
du
fonds)
- Revenu/habitant
(1/3
du
fonds)
De
plus,
un
ajustement
des
modalités
de
calcul
du
fonds
est
intervenu
en
2021.
Lee
ee ce
QUSTEMENt
Année
à moins
de
1 000
habitants
100%
de
la
dotation
Première
année
à
plus
de
1 000
habitants
100%
de
la dotation
Deuxième
année
à
plus
de
1 000
habitants
50%
de
la dotation
Troisième
année
à
plus
de
1 000
habitants
0 €
Il s'agit
ainsi
d’une
«
révision
libre
» de
l'attribution
de
compensation
entre
la
communauté
d'agglomération
et
chacune
des
communes
de
—
1 000
habitants.
La
délibération
du
Conseil
communautaire
du
13
février
2023
a acté
le montant
par
commune.
Les
communes
éligibles
doivent
délibérer
pour
accepter
le
versement
de
ce
fonds
au
travers
leur
attribution
de
compensation.
La
commune
de
Journans
est
éligible
au
versement
du
fonds
de
solidarité
dont
le
montant
de
3
188.00
€
a
été
voté
en
Conseil
communautaire
le
13
février
2023.
Ceci
implique
la
révision
dite
«
libre
»
de
l'attribution
de
compensation
2023.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
approuve
ce
nouveau
montant
:
Attribution
compensatrice
définitive
2022:
39923.83
€
+
Fonds
de
solidarité
2023:
3
188.00
€
=
attribution
de
compensation
provisoire
2023
:43
111.83
€
Implantation
de
panneaux
« Alpage
»
Afin
d'améliorer
la
conciliation
des
usages
sur
les
espaces
pastoraux
du
Revermont,
Grand
Bourg
Agglomération
va
acheter
des
panneaux
de
signalisation
(en
partenariat
avec
la
Société
d'Economie
Montagnarde
de
l'Ain
: SEMA).
Ces
panneaux
sont
en
aluminium
3mm
et
sont
adaptés
aux
conditions
extérieures.
Le
panneau
« alpage
»
rappel
les
comportements
à adopter
sur
les
milieux
pastoraux,
ils seront
au
format
30*40cm.
Trois
panneaux
seront
installés
sur
la commune.
MARCHÉ
COMMUNAL
HEBDOMADAIRE
La
commune
de
Journans
souhaite
organiser
un
marché
hebdomadaire
sous
le
préau
de
la
salle
communale
et
sur
le
stabilisé
pour
répondre
à
une
demande
de
la
population
et
à
un
souhait
de
commerçants
non
sédentaires.
Ce
marché,
de
producteurs
locaux,
dont
l'offre
sera
alimentaire
et
non
alimentaire
se
tiendra
avec
une
fréquence
hebdomadaire
le
mercredi
de
17h30
à 19h.
Conformément
à
l’article
L 2224-18
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
conseil
municipal
est
compétent
pour
décider
de
la
création
d’un
marché
communal.
Une
consultation
doit
être
faite
auprès
des
organisations
professionnelles
intéressées
qui
disposent
d’un
délai
d’un
mois
pour
émettre
leur
avis.
Ts] Le
syndicat
des
commerçants
non
sédentaires
de
Bourg-en-Bresse
a été
consulté
le
3
mars
2023
quant
à
la
création
de
ce
marché
et
n’a
émis
aucune
objection.
Conformément
à
l’article
L 2212-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
maire
est
compétent
pour
organiser
et
établir
un
règlement
de
marché.
Le
règlement
fixe
les
règles
de
gestion,
de
police,
d'emplacement
et
d'hygiène.
Il
prend
la
forme
d’un
arrêté
municipal.
Les
marchés
constituent
une
occupation
privative
du
domaine
public
donnant
lieu
au
paiement
d’une
redevance
perçue
sous
la
forme
de
droits
de
place.
Les
droits
de
place
sont
dus
par
la
personne
qui
occupe
le
domaine
public.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité
autorise
la
création
d’un
marché
communal
hebdomadaire
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
définir
par
arrêté
les
modalités
d'organisation
du
marché
et
le
contenu
du
règlement
intérieur
y
afférent
ainsi
que
de
prendre
toute
mesure
utile
pour
sa
mise
en
place.
MARCHÉ
COMMUNAL
HEBDOMADAIRE -
Instauration
d’un
droit
de
place
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
que
le
droit
de
place
pour
les
producteurs
locaux
qui
souhaitent
être
présents
sur
le
marché
hebdomadaire
de
la commune
soit
gracieux.
A
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à
l'unanimité
valide
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
et
indique
qu'aucun
droit
de
place
au
marché
hebdomadaire
ne
sera
demandé.
CAMPING
MUNICIPAL
Organisation
des
travaux
de
restructuration
Afin
de
commencer
à réfléchir
sur
les
travaux
futurs
du
camping
{horizon
2025),
et
en
attendant
la
réponse
de
la
Préfecture
concernant
notre
demande
communale
de
reconnaissance
de
l’état
de
catastrophe
naturelle
dû
à
la
sécheresse,
un
groupe
composé
de
Jacques
Vermeulin,
Denis
Darmedru,
Dominique
Mortier,
Patrice
Grosbois,
Nadine
Lacourtablaise
et
Yves
perron
travaillera
sur
ce
projet
ce
qui
permettra
d'avancer
sur
ce
dossier.
Un
compte-rendu
de
ce
travail
sera
fait
au
conseil.
Contrôle Une
visite
de
nos
infrastructures
par
la
sous-commission
départementale
pour
la
sécurité
des
terrains
de
camping
et
de
stationnement
de
caravanes
aura
lieu
le 3 mai
2023.
BIBLIOTHEQUE
MUNICIPALE
Convention La
convention
de
partenariat
avec
le
Département
concernant
le
fonctionnement
de
la
bibliothèque
municipale
s’est
terminée
au
31/12/2022.
Une
nouvelle
convention
a
été
rédigée
par
le
Département
pour
la
période
2023-2028.
Le
conseil
municipal
autorise
le maire
à signer
la convention.
Frais
de
déplacement
des
bénévoles
de
la
bibliothèque
La
Bibliothèque
Municipale
est
gérée
et
animée
par
une
équipe
de
bénévoles
de
l’association
Place
au
livre,
très
impliqués
et
actifs.
Ces
bénévoles
sont
amenés,
dans
le
cadre
de
ce
service
public,
à
effectuer
des
déplacements
pour
se
rendre
aux
formations
organisées
par
la
Bibliothèque
Départementale
de
l'Ain.
Le
Conseil
Municipal,
par
délibération
et
à
l'unanimité
des
votants,
autorise,
à
partir
du
1*
janvier
2023,
le
remboursement
des
frais
de
déplacement
pour
les
bénévoles
en
charge
de
la
bibliothèque
au
titre
des
formations
auxquelles
ils seront
amenés
à participer.
VOIRIE Point
à temps
: une
demande
de
devis
sera
faite
auprès
de
plusieurs
entreprise.
Rue
Neuve
: des
pierres
ont
été
mise
en
place
afin
de
régler
le
problème
de
stationnement
sur
le
haut
de
la
rue.
Cette
solution
ne
donnant
pas
entière
satisfaction
des
bornes
en
bois
seront
installées
prochainement.
Lotissement
impasse
des
Hannetons:
la
commune
a
rencontré
le
15
février
2023
l’entreprise
Dynamique
environnement
concernant
l'ouvrage
de
platelage
bois
afin
de
discuter
de
l’évolution
de
l'ouvrage
et
les
contraintes
d'entretien.
Pour
rappel,
cet
ouvrage
a été
réalisé
en
2017
par
Dynamique
environnement
en
sous-traitance
de
l’entreprise
mandataire
Parcs
&
Sports
pour
le
compte
de
Dynacité.
Cet
ouvrage
a
été
réceptionné
le
4/10/2017
et
depuis
les garanties
sont
en
totalité
échues.
Pour
répondre
à
notre
demande
et
nous
accompagner
aujourd’hui
dans
le
cadre
d’une
démarche
à
titre
commerciale,
et
sans
aucune
reconnaissance
de
responsabilité
vis-à-vis
de
l'ouvrage
actuel,
l’entreprise
Dynamique
environnement
a
convenu
avec
son
mandataire
Parcs
&
Sports
de
nous
fournir
gracieusement
les
fournitures
bois
suivantes :
[a]
d -
CHENE
Planches
brutes
: Longueur
3.50
m,
largeur
15
cm,
épaisseur
3
cm
- Quantité
: 100
Unités
-
CHENE
Lambourdes
brutes
: Longueur
1.50
m,
section
5x8
cm
- Quantité
: 52
Unités
-
CHENE
chasse-roue
: Longueur
2 m,
section
5x5
cm
- Quantité
: 3
Unités
Le conseil
valide
cette
proposition.
CHAPELLE
SAINT
VALERIEN
Devis
ont
été
demandés
concernant
la
réfection
des
bandeaux
de
la Chapelle
à
l'entreprise
ERCM
et
à
la SARL.
SARL
PERRET
et
FILS.
Le
conseil
municipal
retient
la
proposition
de
la SARL
PERRET
et
FILS
pour
un
montant
de
1 864.00
€
HT.
URBANISME PC
001
197
23
B 0001
- CABUT
Rémy
— 250,
impasse
des
Hannetons
— construction
d’un
garage
- parcelle
B
1879
—
Dossier
accordé
le 26 janvier
2023
DP
001
197
23
B
0003
-—
PIRAT
Laurence
—
85a,
rue
Neuve
—
changement
des
menuiseries
extérieures
existantes
en
aluminium
couleur
blanche
— parcelles
B
1839
- 1844
— Dossier
en
cours
d'instruction
DP
001
197
23
B
0004
—
MASSON
Laura
et
PELUD
Raphaël
—
177,
rue
Neuve
—
clôture
propriété
grillage
rigide
vert
d’une
hauteur
de
1m
-— parcelles
B
1013
- Dossier
en
cours
d'instruction
QUESTIONS
DIVERSES
e
Monsieur
Jérôme
DAGUET
est
venu
présenter
sa
demande
concernant
l'installation
d’un
container
sur
sa
propriété
le
temps
d'effectuer
son
agrandissement.
Le
conseil
municipal
a
répondu
favorablement.
Une
autorisation
lui
sera
accordée
à
compter
du
1° juin
2023
pour
une
durée
de
1
an.
Celle-ci
pourra
être
reconduite
si les travaux
ne
sont
pas
achevés.
e
Madame
Karine
BALLET
a adressé
une
demande
concernant
l’utilisation
de
la salle
des
associations
le
mercredi
après-midi
pour
la
mise
en
place
d’un
petit
groupe
de
soutien
/ coup
de
pouce
scolaire
à
destination
de
plusieurs
enfants
de
la commune
(2/3
pour
le moment).
De
manière
générale,
certains
enfants
parmi
les
plus
jeunes
connaissent
des
difficultés
scolaires
suite
aux
différents
confinements
etc.
Elle
intervient
bénévolement
à
raison
de
1 heure
par
semaine.
Le
conseil
municipal
l’autorise
à
utiliser
la salle
des
associations.
e
Association
des
jeunes
sapeurs-pompiers
de
la
Vallière
: demande
une
subvention
d’un
montant
de
75.00
€
pour
accueillir
un
JSP
(Jeunes
Sapeurs-Pompiers)
de
la
commune.
Le
conseil
municipal
accorde
la subvention.
e
Secrétariat
de
mairie
: à
partir
du
1°
avril
2023,
il sera
fermé
le
1°
et
le 3°"°
samedi
de
chaque
mois.
e
Progrès:
Mme
Venet
souhaite
savoir
si
notre
commune
désire
participez
à
la
3%"
édition
du
concours
«
Mon
Beau
Village
».
Le
conseil
municipal
décide
de
ne
pas
s'inscrire.
e
SPLIN
TERRA
: la SPLIN
TERRA
a été
créée
en
2013
à
l'initiative
de
collectivités
de
l’agglomération
du
bassin
de
Bourg-en-Bresse,
afin
de
mettre
en
œuvre
tous
type
de
projet
relevant
de
l'aménagement
urbain,
de
la
construction,
du
développement
économique
et
touristique.
La
SPL
a
décidé
d'élargir
son
actionnariat
aux
communes
qui
le souhaitent.
A
ce
titre,
l’entrée
au
capital
de
la SPL
est
ouverte
jusqu'au
31
mai
2023,
par
une
souscription
minimale
de
5
actions,
dont
la valeur
unitaire
est
de
500
€,
soit
une
capitalisation
pour
la
collectivité
de
2500
€.
Le
conseil
municipal
décide
de
ne
pas
entrer
dans
le capital
de
la SPLIN
TERRA.
e
Eau
des
fontaines
: Cette
discussion
a été
initiée
par
un
élu
et
fait
suite
au
dernier
été
très
chaud
ou
l’eau
des
fontaines
de
la
rue
Neuve
et
de
la
Verrotte
se
faisait
plus
rare.
Doit-on
en
limiter
le
prélèvement
?
Pour
l'instant
aucune
décision
en
ce
sens,
nous
comptons
sur
la
discipline
des
utilisateurs.
e
Agent
technique:
M.
Bernard
JULLIERON
remplacera
M.
Christophe
CHRESTIN
durant
son
congés
maladie.
Date
du
prochain
conseil
municipal
: 13
avril
2023
à 20h30
Le
maire
lève
la
séance
à
23h30
Le
Maire,
André
TONNELLIER
La
secrétaire,
Christian
GERAY