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Déliberation - 7.Liste delib.14.09
Document publié le Vendredi 15 septembre 2023 par la commune de Treize-Vents.
Lien du pdf (Déliberation - 7.Liste delib.14.09)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Aviation,
Treize
ents
Département
de
la Vendée
COMMUNE
DE
TREIZE-VENTS
Liste
des
délibérations
SEANCE
DU
14
SEPTEMBRE
2023
20230914D05
N°
de
ne
Obj
délibération
Jet
Vote
Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
|
20230914D01
8
BUEIR
Approuvée
Convention
de
mise
en
place
d’un
dispositif
de
financement
des
moyens
mis
en
œuvre
pour
lutter
contre
les
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
et
assimiles |
Approuvée
20230914D02 |
entre
CITEO,
la
Communauté
de
Communes
du
Pays-de-Mortagne
et
ses
communes
membres
Approuvée
20230914D03 |
Convention
de
mise
à disposition
d’un
local
à l’association
Calypso
eh
Lotissement
privé
«
Moison
»
:
Convention
pour
l'intégration
de
transfert
des |
Approuvée
20230914D04
équipements
communs
Décision
modificative
n°2 — Budget
principal
Approuvée
Le
Maire,
Le
Secrétaire,
Nicole
BEAUFRETON
Laurent
WERTH
Affichée
le
15.09.2023