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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Longpont-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - AR 003 2026 Vote du Budget Primitif 2026)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Éducation,
N° 003/ 2026
longpont “I
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA CAISSE DES ECOLES.
Date de convocation : le 3 février 2026
Objet : Vote du Budget Primitif 2026
Mairie de Longpont-sur-Orge
Nombre de membres : 17
Présents : esse eueeueeereeneeenreenee 1]
VOÏQNÏS : inserer resserre eeenurere 13
L'an DEUX MILLE vingt-six, le treize mars à dix-sept heures trente.
La commission administrative de la Caisse Des Ecoles légalement convoquée, s'est réunie en mairie sous la présidence de M. Alain LAMOUR, Président de la Caisse des Ecoles.
Membres présents :
M. Alain LAMOUR Président
Mme Charlène BADINA Maire-Adjoint aux affaires scolaires Mme Emilie GASPAR Conseillère municipale Mme Elisabeth LOPES Conseillère municipale Mme Christelle POULIQUEN Conseillère municipale Mme Karine HUSSENOT Représentante INE Mme Laëtitia SIMONS Directrice Ecole élémentaire des Echassons M. Noureddine ZRHARI Directeur Ecole maternelle des Echassons M. Alexandre SALAÜN Directeur Ecole maternelle de Lormoy Mme Emilie RENON Membre élu par l'assemblée générale Mme Elodie DENIS Membre élu par l'assemblée générale
Membres absents excusés :
Mme Cécile GAMET donne pouvoir à Mme Laëtitia SIMONS, Mme Caroline GAZQUEZ donne pouvoir à M. Alexandre SALAÜN.
Membres absents :
M. Claude DELVILLE Représentant du préfet Mme Ariane RAGOT Membre élu par l'assemblée générale M. Thierry RIEUX Membre élu par l'assemblée générale M. Sofiane BENAHMED Membre élu par l'assemblée générale
Secrétaire de séance : Mme Elisabeth LOPES
MAIRIE - Place des Combattants 91310 Longpont-sur-Orge —T. 01 69 01 68 18—F.01 69 O1 48 94- accueil@maiielongpont?1.fr
Accusé de réception en préfecture
091-269102935-20260313-003-2026-DE
Date de télétransmission : 24/03/2026
Date de réception préfecture : 24/03/2026 LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DE LA CA
VU la Constitution du 4 octobre 1958 et notommentsorrarticte 72
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le code des relations entre le public et l'administration ;
VU le décret n° 2004-103-20024-07-13 modifié relatif aux Caisses des Ecoles ;
VU le Rapport d'orientations budgétaires qui s'est tenu lors de la séance du conseil
d'administration du 19 février 2026 ;
VU la maquette budgétaire du Budget Primitif de la Caisse des Ecoles ;
VU la délibération 0/70/2025 du conseil municipal du 17 décembre 2025 accordant une
avance sur la subvention 2026 à la Caisse des Ecoles d'un montant de 12 900 £&uros ;
VU la délibération 01/7/2026 du budget primitif 2026 de la commune attribuant à la Caisse des
Ecoles une subvention de fonctionnement de 45 800 £uros ;
CONSIDERANT les activités récurrentes de la Caisse des Ecoles pour le bon fonctionnement
des écoles maternelles et élémentaires ;
Après en avoir délibéré,
A la majorité des suffrages exprimés,
VOTE le Budget Primitif comme suit :
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chapitre | Libellé BP 2026
011 Charges à caractère général 40 810,28 €
65 Autres charges de gestion courante 8 374,50 €
on a pee A) Assoe TOTAL DEPENSES 49 230,28 €
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chapitre | Libellé BP 2025
74 Dotations et participations 45 800,00 €
002 | Résultat de fonctionnement reporté 3 430,28 €
TOTAL DES RECETTES 49 230,28 €
PRÉCISE le montant de la subvention communale s'élève à 45 800 £uros et que la recette est inscrite
à l'article 74741 du budget
MAIRIE — Place des Combattants 91310 Longpont-sur-Orge -—T. O1 69 O1 68 18 —F. 01 69 O1 48 94- accuell@maiñetongpont9|.fr
Accusé de réception en préfecture
091-269102935-20260313-003-2026-DE
Date de télétransmission : 24/03/2026
Date de réception préfecture : 24/03/2026 Fait et délibéré, le vendredi 13 mars 2026.
Extrait conforme à l'original,
AU registre sont les signatures,
Alain LAMOUR
Président de la
Maire de LO
isse des Ecoles,
ONT-SUR-ORGE
Adopté par [11 voix)
11 POUR: M. Alain LAMOUR, Mme Charlène BADINA, Mme Emilie GASPAR, Mme Elisabeth
LOPES, Mme Laëtitia SIMONS, M. Noureddine ZRHARI, Mme Caroline GAZQUEZ, M. Alexandre SALAÜN, Mme Cécile GAMET, Mme Emilie RENON, Mme Elodie DENIS.
1 CONTRE : Christelle POULIQUEN
1 ABSENTION : Karine HUSSENOT
MAIRIE — Place des Combattants 91310 Longpont-sur-Orge -T. O1 69 01 68 18-F.01 69 O1 48 94- accueill@maiieongpont?1.fr
Accusé de réception en préfecture
091-269102935-20260313-003-2026-DE
Date de télétransmission : 24/03/2026
Date de réception préfecture : 24/03/2026