Arrêté - Préfecture - Pas-de-Calais - Recueil des actes administratifs n°98 en date du 11 avril 2024

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Arrêté - Préfecture - Pas-de-Calais - Recueil des actes administratifs n°98 en date du 11 avril 2024 Document publié le Jeudi 11 avril 2024 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pas-de-Calais - Recueil des actes administratifs n°98 en date du 11 avril 2024)Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Justice et droit, Liberté

Egalité

Fraternité

PAS-DE-CALAIS

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°62-2024-098

PUBLIÉ LE 11 AVRIL 2024Sommaire

Préfecture du Pas-de-Calais / Direction des sécurités

62-2024-04-09-00005 - Arrêté interdiction de navigation d'activités

nautiques et de circulation sur le domaine public maritime - Pont à Cailloux

(4 pages) Page 3

62-2024-04-09-00006 - Arrêté interdiction de navigation d'activités

nautiques et de circulation sur le domaine public maritime - Port de la

Madelon (4 pages) Page 8

2Préfecture du Pas-de-Calais

62-2024-04-09-00005

Arrêté interdiction de navigation d'activités

nautiques et de circulation sur le domaine public

maritime - Pont à Cailloux

Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2024-04-09-00005 - Arrêté interdiction de navigation d'activités nautiques et de circulation sur le domaine public maritime - Pont à Cailloux 3PRÉFET | PRÉFET DU PAS-DE-CALAIS DE LA SOMME

Liberté Liberté

a ei

ARRÊTÉ D'INTERDICTION DE NAVIGATION, D'ACTIVITÉS NAUTIQUES

. ET DE CIRCULATION SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME

sur l’Authie, territoire des communes de Conchil-le-Temple (62180) et Quend (80120)

Le Préfet du Pas-de-Calais,

Le Préfet de la Somme,

Vu le code des transports, notamment ses articles L.5331-2, L.5331-7 L.5331-8, L.5331-10 et R.5333-1 à R.5333-28 constituant le règlement général de police des ports maritimes, et ses articles L.4241-1 et R.4241-1 et suivants, constituant le règlement général de police de la navigation intérieure ;

Vu le code pénal, notamment son article R.610-5 ;

Vu le code du sport, notamment ses articles A.322-42 à A.322-57 ;

Vu le code général de la propriété et des personnes publiques, notamment ses articles L.2125-1 à L.2125- Get R.2125<; |

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2213-23 ;

Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, notamment son article 34 ;

Vu la loi n° 2004-8711 du 13 août 2004 modifiée de modernisation de la sécurité civile ;

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;

Vu le décret n° 2013-253 du 25 mars 2013 relatif aux dispositions de la quatrième partie réglementaire du code des transports ;

Vu le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de Monsieur Jacques BILLANT en qualité de préfet du Pas-de-Calais ; :

Vu le décret du 13 juillet 2023 portant nomination de Monsieur Rollon MOUCHEL-BLAISOT en qualité de préfet de la Somme ;

Vu l'arrêté ministériel du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires ;

Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2024-04-09-00005 - Arrêté interdiction de navigation d'activités nautiques et de circulation sur le domaine public maritime - Pont à Cailloux 4Vu l'arrêté ministériel du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure ; Considérant qu'en 2022, plus de 2300 traversées ont été réalisées ou tentées, mettant en danger à chaque reprise la sécurité des personnes se trouvant à bord de ces embarcations, impliquant près de 80 000 migrants au total,

Considérant que la gestion des flux de migrants est une problématique inter-départementale pour la Région Hauts-de-France qui nécessite une harmonisation des pratiques et des moyens de lutte contre l'immigration clandestine ; |

Considérant que les forces de sécurité intérieure constatent une multiplication des opérations de

sauvetage dans la Manche et le détroit du Pas-de-Calais au profit des bateaux de petites tailles

transportant des migrants désireux de rejoindre le Royaume-Uni ;

Considérant donc la nécessité de prendre toutes mesures utiles visant à dissuader et faire obstacle à l'organisation de telles traversées maritimes illégales et dangereuses à destination du Royaume-Uni avec l'aide de bateaux rigides ou semi-rigides de dimensions réduites,

Que les conditions météorologiques rencontrées dans la Manche, quelle que soit la période de l'année, : conférent un caractère dangereux aux traversées au moyen d’embarcations impropres à la navigation;

Considérant que le secteur de Quend et de Conchil-le-Temple est une zone possible de départ pour des

traversées clandestines,

Que neuf tentatives de départ de taxis boats ont été empêchés par les services de gendarmerie depuis le mois de mai 2023, permettant ainsi de sauvegarder des vies humaines ;

Considérant qu'en vue d'assurer la sécurité publique, il y a lieu de réglementer la navigation et les activités nautiques et notamment d'interdire la circulation sur l'Authie dans une zone de 200 mètres en aval de la passerelle du Pont-à-Cailloux sur le territoire des communes de Conchil-le-Temple et Quend,

ARRÊTENT :

Article 1° : La navigation et les activités nautiques sont interdites sur l'Authie dans une zone de deux cents mètres en aval de la passerelle du Pont-à-Cailloux représentée sur le plan annexé au présent arrêté sur le territoire des communes de Conchil-le-Temple et Quend, jusqu'au 12 juillet 2024.

Article 2 : Les embarcations visées par cet arrêté devront se conformer aux instructions données par les services de sécurité.

Cette interdiction de navigation ne s'applique pas aux services de secours et d'intervention.

Article3: Toute infraction aux dispositions du présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 4 : - Monsieur le Secrétaire général de la Préfecture du Pas-de-Calais,

- Monsieur le Secrétaire général de la Préfecture de la Somine,

_ Madame la Sous-Préfète, Directrice de Cabinet du Préfet du Pas-de-Calais,

_ Monsieur le Sous-Préfet, Directeur de Cabinet du Préfet de la Somme,

_ Madame la Sous-Préfète de l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer,

- Madame la Sous-Préfète de l'arrondissement d'Abbeville,

- Monsieur le Maire de la commune de Conchil-le-Temple

_ Monsieur le Maire de la commune de Quend,

Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2024-04-09-00005 - Arrêté interdiction de navigation d'activités nautiques et de circulation sur le domaine public maritime - Pont à Cailloux 5_ Monsieur le Directeur Départemental des Services d'incendie et de Secours du Pas-de-

Calais,

_ Monsieur le Directeur Départemental des Services d'incendie et de Secours de la Somme,

_ Monsieur le Commandant du Groupement de Gendarmerie Départementale du Pas-de-

Calais,

_ Monsieur le Commandant du Groupement de Gendarmerie Départementale de la Somme,

_ Monsieur le Directeur interdépartemental de la police nationale du Pas-de-Calais,

_ Monsieur le Directeur interdépartemental de la police nationale de la Somme

- Monsieur le Président du Conseil Départemental du Pas-de-Calais,

_ Monsieur le Président du Conseil Départemental de la Somme,

_ Monsieur le Directeur Départemental des Territoires et de la Mer du Pas-de-Calais,

- Madame la Directrice Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme,

sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Article 5 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs des préfectures du Pas-de-

Calais et de la Somme. Copie en sera adressée aux services visés à l'article 5 ainsi qu'à Monsieur le Préfet

de la Zone de Défense Nord.

Fait à Arras,le 9 AVR. 2024 | Fait à Amiens, le = Q AVR. 2074

Le préfet du Pas-de-Calais, Le préfet de la Somme,

ss,

Jacques BILLANT Rollon MO ISOT

VOIES ET DELAIS DE RECOURS .

La présente décision est susceptible de faire, dans le délai de deux mois suivant la notification, l'objet des voies de recours suivantes :

- un recours gracieux, formulé auprès des préfets du Pas-de-Calais et de la Somme.

- un recours hiérarchique, auprès du Ministre de l'Intérieur, direction des libertés publiques et des affaires juridiques — sous- direction des polices administratives - bureau des polices administratives — place Beauvau 75800 Paris cedex O8. Ces recours sont dépourvus de caractère suspensif. En l'absence de réponse de l‘adrninistration dans un délai de deux mois à compter de la date de réception de votre recours, celui-ci doit être considéré comme implicitement rejeté. - un recours contentieux, devant le tribunal administratif de Lille S rue Geoffroy SaintHillaire à Lille ou par voie électronique par le site wwwr.telerecours.fr. Ce recoursjuridictionnel doit être déposé au plus tard avant l'expiration du deuxième mois à compter de la date de notification de la décision contestée, ou dans les deux mois suivant la date du rejet de votre recours gracieux ou

hiérarchique.

Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2024-04-09-00005 - Arrêté interdiction de navigation d'activités nautiques et de circulation sur le domaine public maritime - Pont à Cailloux 6CONCHIL-LE-TEMPLE (62)

=

1

di

=

QUEND (80)

Lieu-dit Pont-à-Cailloux

Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2024-04-09-00005 - Arrêté interdiction de navigation d'activités nautiques et de circulation sur le domaine public maritime - Pont à Cailloux 7Préfecture du Pas-de-Calais

62-2024-04-09-00006

Arrêté interdiction de navigation d'activités

nautiques et de circulation sur le domaine public

maritime - Port de la Madelon

Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2024-04-09-00006 - Arrêté interdiction de navigation d'activités nautiques et de circulation sur le domaine public maritime - Port de la Madelon 8+ PRÉFET DE LA SOMME DRE EEALS

ps | Égalité ps 1 | Fraternité Fraternité |

ARRÊTÉ D'INTERDICTION DE NAVIGATION, D'ACTIVITÉS NAUTIQUES ET DE CIRCULATION SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME

sur l'Authie, secteur des communes de Waben (62180) et Quend (80120)

Le Préfet de la Somme,

Le Préfet du Pas-de-Calais,

Vu le code des transports, notamment ses articles L.5331-2, L.5331-7 L.5331-8, L.5331-10 et R.5333-1 à

R.5333-28 constituant le règlement général de police des ports maritimes, et ses articles L.4241-1 et

R.4241-1 et suivants, constituant le règlement général de police de la navigation intérieure ;

Vu le code pénal, notamment son article R.610-S ;

Vu le code du sport, notamment ses articles A.322-42 à A.322-57 ;

Vu le code général de la propriété et des personnes publiques, notamment ses articles L.2125-1 à L.2125-

6 et R.2125-1 ;

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2213-23 ;

Vula loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des

départements et des régions, notamment son article 34 ;

Vu la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 modifiée de modernisation de la sécurité civile ;

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à

l'action des services de l’État dans les régions et départements ;

Vu le décret n° 2013-253 du 25 mars 2013 relatif aux dispositions de la quatrième partie réglementaire

du code des transports ;

Vu le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de Monsieur Jacques BILLANT en qualité de préfet

du Pas-de-Calais ;

Vu le décret du 13 juillet 2023 portant nomination de Monsieur Rollon MOUCHEL-BLAISOT en qualité

de préfet de la Somme ;

Vu l'arrêté ministériel du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires :

Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2024-04-09-00006 - Arrêté interdiction de navigation d'activités nautiques et de circulation sur le domaine public maritime - Port de la Madelon 9Vu l'arrêté ministériel du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure ;

Considérant qu'en 2022, plus de 2300 traversées ont été réalisées ou tentées, mettant en danger à. chaque reprise la sécurité des personnes se trouvant à bord de ces embarcations, impliquant près de

80 000 migrants au total,

Considérant que la gestion des flux de migrants est une problématique inter-départementale pour la

Région Hauts-de-France qui nécessite une harmonisation des pratiques et des moyens de lutte contre

l'immigration clandestine ;

Considérant que les forces de sécurité intérieure constatent une multiplication des opérations de

sauvetage dans la Manche et le détroit du Pas-de-Calais au profit des bateaux de petites tailles . transportant des migrants désireux de rejoindre le Royaume-Uni ;

Considérant donc la nécessité de prendre toutes mesures utiles visant à dissuader et faire obstacle à l'organisation de telles traversées maritimes illégales et dangereuses à destination du Royaume-Uni avec l'aide de bateaux rigides ou semi-rigides de dimensions réduites,

Que les conditions météorologiques rencontrées dans la Manche, quelle que soit la période de l’année, conférent un caractère dangereux aux traversées au moyen d'embarcations impropres à la navigation ;

Considérant que le secteur de Quend et de Waben est une zone possible de départ pour des traversées clandestines,

Que douze tentatives de départ de taxis boats ont été empêchés par les services de gendarmerie

depuis le mois de mai 2023, permettant ainsi de sauvegarder des vies humaines ;

Considérant qu'en vue d'assurer la sécurité publique, il y a lieu de réglementer la navigation et les

activités nautiques et notamment d'interdire la circulation sur l'Authie dans une zone de 200 mètres en

aval du barrage au niveau du territoire des communes de Waben et Quend,

ARRÊTENT : |

Article 1° : La navigation et les activités nautiques sont interdites sur l'Authie dans une zone de deux cents mètres en aval du barrage installé au sud du port de la Madelon représentée sur le plan annexé au présent arrêté au niveau du territoire des communes de Waben et Quend, jusqu'au 12 juillet 2024.

Article 2 : Les embarcations visées par cet arrêté devront se conformer aux instructions données par les services de sécurité.

Cette interdiction de navigation ne s'applique pas aux services de secours et d'intervention.

Article 3: Toute infraction aux dispositions du présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 4: - Monsieur le Secrétaire général de la Préfecture du Pas-de-Calais, — Monsieur le Secrétaire général de la Préfecture de la Somme, - Madame la Sous-Préfète, Directrice de Cabinet du Préfet du Pas-de-Calais,

- Monsieur le Sous-Préfet, Directeur de Cabinet du Préfet de la Somme, - Madame la Sous-Préfète de l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer,

- Madame la Sous-Préfète de l'arrondissement d’Abbeville,

- Monsieur le Maire de la commune de Conchil-le-Temple,

Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2024-04-09-00006 - Arrêté interdiction de navigation d'activités nautiques et de circulation sur le domaine public maritime - Port de la Madelon 10- Monsieur le Maire de la commune de Waben,

- Monsieur le Maire de la commune de Quend,

- Monsieur le Directeur Départemental des Services d'incendie et de Secours du Pas-de-

Calais,

- Monsieur le Directeur Départemental des Services d'incendie et de Secours de la Somme,

- Monsieur le Commandant du Groupement de Gendarmerie Départementale du Pas-de-

Calais,

- Monsieur le Commandant du Groupement de Gendarmerie Départémentale de la Somme, - Monsieur le Directeur interdépartemental de la police nationale du Pas-de-Calais, - Monsieur le Directeur interdépartemental de la police nationale de la Somme - Monsieur le Président du Conseil Départemental du Pas-de-Calais, - Monsieur le Président du Conseil Départemental de la Somme,

- Monsieur le Directeur Départemental des Territoires et de la Mer du Pas-de-Calais,

- Madarne la Directrice Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme,

sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Article 5 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs des préfectures du Pas-de- Calais et de la Somme. Copie en sera adressée aux services visés à l'article 5 ainsi qu'à Monsieur le Préfet

de la Zone de Défense Nord. :

Fait à Arras,le — Q AVR. 2024 Fait à Amiens, le = Q AVR. 2024

Le préfet du Pas-de-Calais, Le préfet de la Somme,

Jacques BILLANT Rollon MO EL-BLAISOT

VOIES ET DELAIS DE RECOURS

La présente décision est susceptible de faire, dans le délai de deux mois suivant la notification, l’objet des voies de recours suivantes :

- un recours gracieux, formulé auprès des préfets du Pas-de-Calais et de la Somme. - un recours hiérarchique, auprèsdu Ministre de l'Intérieur, direction des libertés publiques et.des affaires juridiques - SOUS- direction des polices administratives - bureau des polices administratives - place Beauvau 75800 Paris cedex 08. Ces recours sont dépourvus de caractère suspensif. En l'absence de réponse de l'administration dans un délai de deux mois à compter de la date de réception de votre recours, celui-ci doit être considéré comme implicitement rejeté.

- un recours éontentieux, devant le tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy SaintHillaire à Lille ou par voie électronique par le site wwwrtelerecours.fr. Ce recours juridictionnel doit être déposé au plus tard avant l'expiration du deuxième mois à compter de la date de notification de la décision contestée, ou dans les deux mois suivant la date du rejet de votre recours gracieux où hiérarchique.

Préfecture du Pas-de-Calais - 62-2024-04-09-00006 - Arrêté interdiction de navigation d'activités nautiques et de circulation sur le domaine public maritime - Port de la Madelon 11Données cartoegravhioues : © IGN. EPF +

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