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Déliberation - delib 22 11 05 Commissions municipales – Modification de la composition tampon
Document publié le Jeudi 24 novembre 2022 par la commune de Sézanne.
Lien du pdf (Déliberation - delib 22 11 05 Commissions municipales – Modification de la composition tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DE LA MARNE
VILLE DE SÉZANNE
ARRONDISSEMENT
D’ÉPERNAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 24 novembre 2022
…………….
L’an deux mil vingt-deux, le 24 novembre à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de Sézanne s’est assemblé dans la salle ordinaire de ses séances, à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Sacha HEWAK, Maire, en vertu d’une convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 17 novembre 2022.
Etaient présents : M. AGRAPART, Mme LEPONT, M. THUILLIER, M. GERLOT, M. LAJOINIE, M. MILLOT, Mme BARCELO, M. PERRIN, Mme DANTON-GALLOT, Mme DE SOUSA, Mme BASSELIER, M. DE ALMEIDA, M. ADNOT et Mme GUERITTE. .
Etaient absents et excusés : Mme CABARTIER, M. BACHELIER, Mme BLED, Mme CHARPENTIER, M. MONTIER, Mme DA SILVA, Mme LEMAIRE, M. LOUIS, M. QUINCHE, Mme PICOT, M. LÉGLANTIER, et M. ODUNCU. Mme CABARTIER, M. BACHELIER, Mme CHARPENTIER, Mme DA SILVA, Mme LEMAIRE, M. LOUIS, M. LEGLANTIER et M. ODUNCU ayant respectivement donné pouvoir à M. AGRAPART, Mme BARCELO, Mme LEPONT, M. HEWAK, Mme GUERITTE, M. MILLOT, M. ADNOT et M. THUILLIER.
Mme BASSELIER est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance. e
Objet : Commissions municipales – Modification de la composition
SV/N° 2022 - 11 – 05
M. le Maire expose qu’il convient d’apporter une modification aux délibérations 2020-06-02 du 18 juin 2020 et 2021-12-01 du 9 décembre 2021 qui indiquent la composition des 4 commissions municipales.
En effet, M. Oner Oduncu, devenu Conseiller Municipal le 30 septembre dernier en remplacement de Mme Cindie Malecki, démissionnaire, doit pouvoir siéger au sein d’une de ces quatre commissions.
Après examen en réunion privée des commissions, le Conseil Municipal à l’unanimité,
Article unique – accepte que M. Oner Oduncu siège au sein de la commission Sports/Loisirs/Tissu associatif.
Pour extrait certifié conforme.
Signé :
Le Maire,
Sacha HEWAK
En exercice : 27
Présents : 15
Pouvoirs : 8
Pour : 23 21
Contre :
Abstentions :