Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 230609 liste des deliberations
Procès Verbal - 230609 pv deliberation
Procès Verbal - 230609 pv deliberation
Déliberation - 230705 liste des deliberations
Déliberation - 230705 liste des deliberations
Déliberation - 230530 liste des deliberations
Déliberation - 230530 liste des deliberations
Déliberation - 230201 liste des deliberations
Déliberation - 2304 liste de deliberations
Déliberation - 240703 listes des deliberations
Déliberation - 230609 liste des deliberations
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Meslan.
Lien du pdf (Déliberation - 230609 liste des deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Liste de délibérations examinées par le Conseil Municipal
Séance du 9 juin 2023
Intitulé de la Délibération Numéro Décision
Approbation du compte-rendu de la séance du 30 mai 2023 2023_47 Unanimité
Informations sur les délégations Pris en compte
Indemnités de fonctions des élus 2023_48 Unanimité
Elections sénatoriales 2023 2023_49 Unanimité
Décision modificative n°1 2023_50 Unanimité
Tarification foire aux livres 2023_51 Unanimité
Demande de subvention : réfection de la toiture du presbytère 2023_52 Unanimité
Demande de subvention : ludothèque 2023_53 Unanimité
RM Com : Adhésion à un contrat mutualisé « expertise
juridique »
2023_54 Unanimité
Questions diverses