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Déliberation - Délibérations+27+mai+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poizat-Lalleyriat.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations+27+mai+)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Institutions publiques,
PARLE
Le
Poizat-Lalleyriat
2
PORTE
0e
RETORD
LISTE
DES
DELIBERATIONS
VOTEES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
27
MAI
2024
N°
de
la
Objet
Votes
délibération 270524.030
Dépôt
d’un
dossier
de
demande
de
subvention
— Aménagement
|
Adoption
à
de
la cour
de
l’Ecole
Robert
Moretti
l’unanimité
PAST
..
|
Vente
parcelle
communale
300
AC
390
- avec
prix
Fa unanimité
HSE
Dénomination
du
ruisseau
« Le
Bief sous
la ville
»
à Lalleyriat
one
unanimité
270524.033
Intégration
de
parcelles
au
sein
du
périmètre
de
l’association
foncière
|
Adoption
à
pastorale
libre
du
Poizat
l'unanimité
SL
à
Prime
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
Fou
;
unanimité
270524.035
Création
emploi
non
permanent
pour
accroissement
temporaire | Adoption
à
d’activite-4
heures-service
administratif
lunanimité
Fait
à Le
Poizat-Lalleyriat,
le 30/05/2024