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Procès Verbal - ordredujourconseilmu 1861
Document publié le Vendredi 2 décembre 2022 par la commune de Lanvéoc.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordredujourconseilmu 1861)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Mairie de > LANVEOC Lanvéoc, le 2 décembre 2022 29160 Tél. 02 98 27 50 21 Fax 02 98 27 57 89 E-mail : mairie@lanveoc.com CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE ORDINAIRE J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal qui se tiendra en Mairie, le 6 décembre 2022 à 19H00. Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 26 octobre 2022. Urbanisme 1. Délibération autorisant le transfert du contrat de concession d'aménagement « Eco-lotissement au Hellen — Plein Soleil » Finances 2. Autorisation donnée au Maire d'engager et de mandater les dépenses d'investissement | 3. Vote des tarifs communaux 2023 | 4. Budget principal - Décision modificative n° 1 5. Délibération approuvant : ° le transfert à l'actif de la commune de CROZON du Pont de KERVENEURE ° la convention financière entre les communes de CROZON et de LANVEOC relative aux travaux de reconstruction du pont de KERVENEURE 6. Versement de libéralités - Bons de cadeaux de Noël 7._ Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Collectif des Associations de Lanvéoc 8. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association BRAZILIAN SPORT CLUB Techniques 9. SDEF - Eclairage public - Schéma Directeur Aménagement Lumière Administration Générale
10. Motion finances locales
DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
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Questions diverses
Comptant sur votre participation, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, mes salutations les
meilleures.