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Arrêté - ARRETE DE REOUVERTURE EGLISE SAINTE ALDEGONDE
Arrêté - Arrete de reouverture eglise Saint Denis
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Sézanne.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete de reouverture eglise Saint Denis)
Thèmes du document : Sécurité publique, Logement, Religion et laïcité,
VILLE DE SÉZANNE
ARRÊTÉ MUNICIPAL TEMPORAIRE N°2024-267
PORTANT SUR LA RÉOUVERTURE DE L'ÉGLISE SAINT-DENIS
PLACE DE LA RÉPUBLIQUE
À PARTIR DU 16 DÉCEMBRE 2024
Le Maire de la Ville de Sézanne,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2212-1, L 2212-2, L 2213-1 et L 2213-2,
Vu le code de la construction et de l'habitation, et notamment ses articles R.123-27 et R.123- 52,
Considérant que des travaux de mise en sécurité de l’église Saint-Denis ont été effectués par l’entreprise « Bâtiment Associé »,
Considérant que, dans ces circonstances, l’accès à l’église Saint-Denis peut être de nouveau autorisé,
ARRÊTE
ARTICLE 1° — L'église Saint-Denis de Sézanne, établissement recevant du public du type V et de 5°"° catégorie, sise place de la République, sera réouverte à compter du lundi 16 décembre 2024.
ARTICLE 2 — M. le Directeur Général des Services, M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, M. le Commandant de la Brigade Motorisée, ainsi que le Service de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont ampliation sera adressée à la DDT.
Sézanne, le 13 décembre 2024