Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - plan ZONAGE RIGNY 5000
PLU - Règlements - Plan de zonage 1 5000e
PLU - Annexes - plan pos
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Règlements - PLU 2010 Plan de zonage 1 5000e E
PLU - Règlements - Plan de zonage 1 5000e
PLU - Annexes - plan risques
PLU - Règlements - PLU 2010 Plan de zonage 1 5000e E
PLU - Annexes - plan zonage
PLU - Règlements - Plan de zonage complet 1 5000
PLU - Annexes - plan zonage 1 5000
Document publié le Jeudi 25 février 2010 par la commune de Frichemesnil.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan zonage 1 5000)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
ANNNWOI
À | il
à 4b td A AAS AO DCE
\ ( il È
Î (
COMMUNE
GRUGNY
PLAINE
DE
CRESSIEUZEMARE
DEPARTEMENT
DE
LA
SEINE-MARITIME
CANTON
DE
CLERES
FRICHEMESNIL
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
REVISION
DU
POS
Pièce
n°
3
- PLAN
DE
ZONAGE
au
1/5000
Version
modifiée
après
enquête
publique
Vu
pour
être
annexée
à
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
25/11/2010
approuvant
la
révision
du
POS
en
PLU
Projet
arrêté
le
25.02.2010
De
|
|
.
21
rue
Carnot
- BP
183
- 76190
YVETOT
euclyd
Géomètres
Tél:
02.32.70.47.10
Projet
approuvé
le
25.11.2010
|
Experts
urbanisme@euclyd.fr
DU
COTE
DU
MONT—LANDRIN
l NN K
PLAINE
DE
LA
BEAUSSE
+
Légende
:
auaun
no
+ —
+ —
Se 000000000000 OCDOOCOCOOOC Secteur
1
Secteur
r
LE
DOUX
ZEPHIR Limite
de
zone
Limite
communale
Droit
de
Préemption
Urbain
Emplacement
réservé
Espace
boisé
classé
à
conserver
ou
à
créer
(classé
au
titre
du
L130.1
du
C.U))
Alignement
d'arbres
à
conserver
(classé
au
titre
du
L130.1
du
CU)
Alignement
d'arbres
à
créer
(classé
au
titre
du
L130.1
du
CU)
Cour
plantée
(identifiée
au
titre
du
L123-1-7°
du
C.U.)
Zone
urbaine
Zone
à
urbaniser
immédiatement
à
vocation
d'habitat
Zone
à
urbaniser
à
long
terme
à
vocation
d'habitat
Zone
naturelle
pouvant
être
densifiée
Zone
naturelle
à
préserver
pour
son
caractère
rural
Zone
naturelle
et
forestière
à
protéger
Bâtiment
recensé
au
titre
de
l’article
L123-3-1
du
CU
dans
le
cadre
de
la
modification
du
POS
approuvée
le
19.05.2005
et
classé
en
zone
À
du
PLU
Application
de
l'Amendement
DUPONT
(Article
L.111—-1-4
du
C.U.)
Voie
bruyante
de
catégorie
&
Secteurs
de
risques
liés
aux
inondations
selon
le
bilan
hydrologique
par
l'AREAS
conformément
à
l'article
R.123-11
b)
Secteurs
de
risques
liés
à
la
présence
d'un
indice
de
cavité
souterraine
selon
le
zgcensement
réalisé
par
le
BET
INGETEC
conformément
à
l'article
R.123-11
b)
/
7
/
+
+
+