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Séance - SEANCE 2025 11 24
Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Gennes-sur-Glaize.
Lien du pdf (Séance - SEANCE 2025 11 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Grandes et moyennes entreprises,
Commune de GENNES-LONGUEFUYE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 24 novembre 2025
N° DE LA
DÉLIBÉRATION
OBJET Décision du Conseil
Municipal
2025-109 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 octobre 2025 Approuvé à l’unanimité
2025-110 Adhésion au groupement de commandes relatif pour la passation et l’exécution de marchés publics d’achat, de fournitures et de gestion de
contrats de production d’énergies
Approuvé à l’unanimité
2025-111 Agents communaux : réforme de la Protection Sociale Complémentaire – volet santé
Approuvé à l’unanimité
2025-112 Participation aux frais de fonctionnement 2024-2025 des écoles de Château- Gontier-sur-Mayenne
Approuvé à l’unanimité
2025-113 Budget principal : constitution d’une provision pour dépréciation de créances Approuvé à l’unanimité
2025-114 Entretien des routes et des chemins communaux : travaux d’élagage Approuvé à l’unanimité
2025-115 Entretien des routes et des chemins communaux : fourniture de pierres Approuvé à l’unanimité
2025-116 Convention de partenariat 2026-2028 avec Familles rurales Approuvé à l’unanimité
2025-117 Convention relative à l’accueil d’une scène itinérante dans le cadre de « Ma Région Virtuose 2026 »
Approuvé à l’unanimité
Les délibérations sont consultables en mairie aux horaires d’ouverture.