Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCA 20231205 06 Decision Modificative N 1 annexe
Déliberation - DCA 20260526 09 ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE E
Déliberation - PAGES DE SIGNATURE DECISION MODIFICATIVE 1 tampon
Déliberation - DCA 20260526 07 REPORT DU RESULTAT DE FONCTIONNEME
Déliberation - DCA 20260526 11 ASSEMBLEE GENERALE DE L UDCCAS REP
Déliberation - DCA 20231205 06 Decision Modificative N 1 tampo
Déliberation - DCA 20260526 10 BILAN ANNUELS 2025 DES ACQUISITION
Déliberation - DCM 20251203 02 Decision budgetaire modificati
Déliberation - DCA 20260526 05 PRESENTATION ET VOTE DU COMPTE DE
Déliberation - DCA 20260526 06 PRESENTATION ET VOTE DU COMPTE ADM
Déliberation - DCA 20260526 08 DECISION MODIFICATIVE N1 tampon
Document publié le Mardi 26 mai 2026 par la commune de Raimbeaucourt.
Lien du pdf (Déliberation - DCA 20260526 08 DECISION MODIFICATIVE N1 tampon)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Investissement et développement économique, Banque,
Envoyé en préfecture le 04/06/2026
Reçu en préfecture le 04/06/2026
Publié le S'LO
ID : 059-265904896 20260526 DCA_20260526_08-DE
CCAS GE Mi Extrait du Registre aux délibérations Centre Communal d'Action Sociale du Conseil d'Administration RAIMBEAUCOURT Séance du mercredi 26 mai 2026 à 17h45 Convocation du 18 mai 2026
Département du Nord
Arrondissement de Douai
Canton d’Orchies Séance ordinaire
La séance s’est tenue au CCAS de RAIMBEAUCOURT, Place du Général de Gaulle, salle LESECQ- CARPENTIER.
Membres en exercice : 11
Présents : 11
Président de la séance : M. Alain MENSION
Président pour le point n°6 : Mme Karine SKOTAREK
Secrétaire de séance : Mme Maryline MARLIERE
Etaient présents :
MMmes Alain MENSION - Karine SKOTAREK -— Renelle LOLIVIER — Armelle BOCQUILLION - Maryline MARLIERE - Laurent LENNE — Pascal KACZMARCZYK - Liliane DAQUET - Jean-Michel FIRMIN - Claude DEFLANDRE - Marie-Paule DELOFFRE.
DCA_20260526-08 : Décision Modificative n°1.
Il est proposé au Conseil d'Administration d'approuver la décision modificative suivante, relative à l'affectation du résultat :
INVESTISSEMENT
2188 (21) - 020 : Autres immobilisations 18 617,06| 001 (001) - 020 : Solde d'exécution section corporelles d'investissement
021 (021)-O01 : Virement de la section de 18 586,80
fonctionnement
18 617,06 18 617,06
FONCTIONNEMENT
023 (023) - 01 : Virement à la section ! 18 586,80 002 (002) - 020 : Résultat de fonctionnement 29 586,80
d'investissement :
60623 (011) -4238 : Alimentation ! 5 000.00]74748 (74) - 020 : Participation autres -5 000,00 ï communes
60623 (011) -424 : Alimentation ! 500,00
6815 (68) - 020 : Dotation provisoire pour: 500,00
risques et charges de fonctionnement !
24 586,80 24 586,80
Adopté par 10 voix pour et 1 abstention. Envoyé en préfecture le 04/06/2026
Reçu en préfecture le 04/06/2026
Publié le
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an susdits. ID : 059-265904896-20260526-DCA 20260526 08-DE
La secrétaire de séance, Le Président.
Mme Maryline MARLIERE Alain MENSION
Publié sur le site internet : 05/06/2026