Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal du 05 02 2025
Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune de Gien.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal du 05 02 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Conseil Municipal
du mercredi 5 février 2025
Ville de Gien
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
z | . ë | ur f L 2025/001 Désignation d'un représentant au sein des commissions ON ITE
municipales
| . ue , , \ L 2025/002 Re de la composition de la commission d'appel CMauuHE
Finances, commande publique, administration générale
{
Autorisation de virement de crédits de chapitre à chapitre pour UN AK HE 2025/003 2025
Û
: t
2025/004 Vote des taux d'imposition pour 2025 LDUAU { f VE
J
2025/005 Bilan de la formation des élus 2024 U N AN HD
2025/006 Droit à la formation des élus 2025 \HANIHRE
Environnement
/
Avenant à la convention de partenariat pour la réalisation d'un { } v
2025/007 Inventaire de Biodiversité Communale avec l'association Loiret VOVANIHNE Nature Environnement
\
Convention de stérilisation et d'identification des chats errants UN AÂTE 2025/008 avec la Fondation "30 millions d'Amis”Aménagement, travaux et cadre de vie
Constitution d'une servitude de passage de réseaux et
UlAn TE 2025/009 d'implantation d'un poste de coupure au bénéfice de la S.A ENEDIS
Cession des parcelles nues cadastrées section AE n° 254 - 261 u
2025/010 - 263 - 265 et acquisition de la parcelle cadastrée section AE n° ess mb TE 248 J TT ‘ dou = Me Alu
Culture sed: E a ; |
Contrat territorial de développement culturel 2024 — 2026 avec
h i _ ji : € 2025/011 la DRAC du Centre-Val de Loire Rétrocession de la U A V ( 1 Î&
subvention CDCG/Ville de Gien
Francis Cammal
Maire de Gien
Certifiée affichée le : Ç AA __ £o 25