PLU - Règlements - Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique

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PLU - Règlements - Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique Document publié le Jeudi 17 janvier 2019 par la commune de Beaumont. Lien du pdf (PLU - Règlements - Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales, 0 500 1000 1500 m

REGION BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE

DEPARTEMENT DE L'YONNE

PLAN LOCAL D'URBANISME

COMMUNE DE BEAUMONT

REGLEMENT GRAPHIQUE

89031_PRESCRIPTION_PCT_07_05_20190117

Elément de paysage à préserver au titre de l'art. L.151-23

Approuvé par délibération du Conseil Municipal le

17 janvier 2019

PRESCRIPTION_PCT_89031

Elément de paysage à préserver au titre de l'article L.151-19