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PLU - Règlements - Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
Document publié le Jeudi 17 janvier 2019 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
0 500 1000 1500 m
REGION BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE
DEPARTEMENT DE L'YONNE
PLAN LOCAL D'URBANISME
COMMUNE DE BEAUMONT
REGLEMENT GRAPHIQUE
89031_PRESCRIPTION_PCT_07_05_20190117
Elément de paysage à préserver au titre de l'art. L.151-23
Approuvé par délibération du Conseil Municipal le
17 janvier 2019
PRESCRIPTION_PCT_89031
Elément de paysage à préserver au titre de l'article L.151-19