Ordre du Jour - ODJ CM du 03 04 2025

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Convocation - ODJ CM du 28 05 26 avec convocation

Procès Verbal - PV CM 03 04 2025 signé

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Ordre du Jour - 2025 04 03 CM ODJ

Ordre du Jour - ODJ CM du 03 04 2025 Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Champoux. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 03 04 2025)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, CONSEIL MUNICIPAL

Réunion le 03 avril 2025 à 17 heures

à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

Conseil Municipal 1 Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 février 2025

Conseil Municipal 2 Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises

GRANDS PROJETS

Finances - Ressources

Budgétaires

3 Budget Primitif 2025

Finances - Ressources

Budgétaires

4 Vote des taux de fiscalité 2025

COMMISSION 2 - Territoires, Résilience, Transition écologique

Biodiversité et Espaces Verts 5 Convention de partenariat avec l'Association des Jardins et Vergers Familiaux de Besançon et environs - Aide pour l'année 2025

Biodiversité et Espaces Verts 6 Convention de partenariat 2024-2026 avec Grand Besançon Métropole et les associations pour l'entretien des itinéraires de randonnées d'intérêt intercommunal (niveau 2)

Biodiversité et Espaces Verts 7 Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers : campagne d'affouage 2025

Maitrise de l'Energie 8 Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie : Convention de partenariat avec EDF 2025 à 2027

Urbanisme - Grands Travaux 9 Site Patrimonial Remarquable de Besançon – Information sur l’actualité des Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur de Battant – quai Vauban et centre ancien

Urbanisme - Grands Travaux 10 Projet de requalification urbaine du site de Saint Jacques Arsenal : Déclaration de projet portant sur l’intérêt général

Urbanisme - Grands Travaux 11 Projet de construction d’un programme immobilier de 63 logements chemin de la clairière à Besançon - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)

Urbanisme - Grands Travaux 12 Taxe sur la publicité extérieure - Confirmation des Tarifs applicables au 1er janvier 2025Patrimoine - Bâtiments 13 Accord-cadre de fourniture de matériaux de construction pour l’entretien courant sur le patrimoine bâti

Contrat de Ville 14 Quartier 2030 - Programmation Appel à projet 2025

Contrat de Ville 15 Quartier 2030 - Programmation Appel à Projets 2025 : Antenne Petite Enfance et Loge.GBM

Voirie 16 Fourniture, installation, location, maintenance et entretien de sanitaires publics accessibles aux personnes à mobilité réduite - Autorisation de signature de l'accord-cadre

Parc Automobile Logistique 17 Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics

COMMISSION 3 - Coordination éducative, Culture, Sports

Petite enfance 18 Avenant n°3 à la convention-cadre entre la Ville de Besançon et l’association Antenne Petite Enfance : Aide pour l'année 2025

Action éducative 19 Marché de fourniture de repas en liaison froide pour plusieurs restaurants scolaires

Action éducative 20 Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré

Action éducative 21 Cité Educative : Convention avec Profession Sport Loisirs

Action éducative 22 Attribution d'une aide complémentaire pour un séjour scolaire

Vie Etudiante 23 Carnaval de Besançon : Aide à ERASMUS STUDENT NETWORK Besançon

Action sportive 24 Aides aux associations sportives - Deuxième attribution 2025

Conseil Municipal 25 Bilan de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) 2024

COMMISSION 4 - Solidarité, Santé, Sécurité, Citoyenneté, Démocratie participative

Santé Publique 26 Centre de Vaccination de Besançon : Avenant à la convention de partenariat

Vie des Quartiers 27 Education populaire - Aide au fonctionnement 2025 des structures d'animation de la vie sociale (AVS) associatives - Modifications par avenant des conventions cadres 2025-2029 avec les Centres Sociaux associatifs

Vie des Quartiers 28 Education populaire - Aide à l'investissement 2025 des structures d'animation de la vie sociale (AVS) associatives

Vie des Quartiers 29 Lieux d’Accueil Enfants Parents (LAEP) - Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et Accueils Jeunes (AJ) - Aides au fonctionnementCOMMISSION 1 - Finances, Ressources Humaines, Attractivité, Coopération

Vie des Quartiers 30 Maison des Femmes - Aide exceptionnelle au fonctionnement 2025 de l'association de préfiguration

Mission Lutte Contre les

Discriminations

31 Journée internationale de lutte contre l'homophobie, la transphobie et la biphobie : Soutien à l’association Nouvel Esprit LGBTQ+

Ressources Humaines 32 Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de Grand Besançon Métropole pour le projet de Grande Bibliothèque

Ressources Humaines 33 Commission annuelle prospective des emplois 2025, actualisation de liste des emplois permanents et création d'un contrat de projet

Ressources Humaines 34 Location longue durée de vélos à assistance électrique (VAE) au bénéfice des agents – proposition d’organisation et de tarification du service

Ressources Humaines 35 Evolution des régimes indemnitaires

Action Coeur de Ville 36 Action Cœur de Ville – Suite de la procédure dans le cadre d’une Opération de Restauration Immobilière (ORI)

Action Coeur de Ville 37 Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attributions d'aides

Action commerciale 38 Animations commerciales et artisanales - Attribution d’une aide à l’Union des Commerçants de Besançon pour les Animations - Année 2025

Action commerciale 39 Animations commerciales et artisanales - Attribution d’aide et signature de la convention bi-annuelle d’objectifs et de moyens avec l’OCAB - Office de Commerce et d'Artisanat de Besançon - Années 2025 et 2026

Action commerciale 40 Animations commerciales : convention tripartite entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et la Chambre des Métiers et de l’Artisanat pour l’organisation des Journées Européennes des Métiers d’Art

Tourisme 41 Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) : Convention d’application pour l’année 2025

Tourisme 42 Aides aux congrès et évènements - Troisième attribution 2025

Relations Usagers 43 Gratuité des salles et équipements municipaux dans le cadre des campagnes électorales

Relations Internationales 44 Aide à des projets d'établissements scolaires bisontins

Relations Internationales 45 Aides aux associations participant au Week-end de l'interculturalité

Relations Internationales 46 Attribution d'une aide à l'association franco-allemande Consonances