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Convocation - convocation cm 09 octobre 2025
Convocation - convocation cm du 09 juillet 2026
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 02h04 par la commune de Rougemontiers.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 09 juillet 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Éducation,
Département
de
l'Eure
Rougemontier,
le
02
juillet
2026.
Arrondissement
de
Bernay
Canton
de
Bourg-Achard
MAIRIE
DE
ROUGEMONTIER
Le
Maire
de
Rougemontier
à
Mesdames,
Messieurs
les
Membres
du
Conseil
Municipal
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
assister
à
la
réunion
de
conseil
municipal
qui
se
tiendra
le :
Jeudi
09
juillet
2026
à
20
h
30
A
la
Mairie.
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Par
délégation
du
Maire,
Sabine
GO)
ORDRE
DU
JOUR
1.
Délibération
instaurant
le
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
de
Rougemontier.
Délibération
instaurant
le
compte
épargne
temps.
Délibération
des
frais
de
scolarisation
des
enfants
à
l’école
de
BRESTOT.
Délibération
création
de
poste
agent
technique
territoriale
3/35.
Délibération
création
de
poste
agent
technique
territoriale
3/35.
Délibération
création
de
poste
agent
technique
territoriale
4/35.
Délibération
création
de
poste
agent
technique
territoriale
35/35.
Délibération
mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs.
.
Délibération
avis
sur
le
projet
de
bioraffinerie
FUTERRO
à
Saint-Jean
de
Folleville. 10.
Délibération
installation
d’agrès
dans
le
parc
communal.
11.
Délibération
choix
du
bureau
d'étude
pour
les
travaux
de
la
RD
144.
VHNOUBUN Questions
diverses.
Permanences
:
6
rue
de
la
Mairie
27350
Rougemontier
Le
mardi
et
jeudi
de
16h30
à
18h30.
Tél
:02
32
57
3165
Cruvrrial
:
carratariat@rarnnamontier
fr