Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations pour affichage
Déliberation - Liste des deliberations pour affichage 11 03
Déliberation - Liste des deliberations pour affichage
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - Liste des deliberations pour affichage
Déliberation - liste des deliberations 24072024
Déliberation - Liste des deliberations pour affichage
Déliberation - Liste des deliberations 23mars
Déliberation - liste des deliberations 8 04
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vicq-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 8 04)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Département de la Manche
---------------------------------------------
Arrondissement de CHERBOURG
---------------------------------------------
COMMUNE DE VICQ-SUR-MER
--------------------------------------------
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2026
DATE DE LA CONVOCATION : 1er AVRIL 2026
Liste des délibérations
Ordre du jour :
1/ Délibération N°2026/04/021 – Approbation des procès-verbaux du 11 mars 2026 et du 22 mars 2026- approuvée à l’unanimité
2/ Délibération N°2026/04/022 – Syndicat mixte Manche Numérique – 1 délégué - approuvée à l’unanimité
3/ Délibération N°2026/04/023 – Désignation d’un élu référent sécurité routière (ERSR) - approuvée à l’unanimité
4/ Délibération N°2026/04/024 – Désignation du correspondant en défense – 1 représentant - approuvée à l’unanimité
5/ Délibération N°2026/04/025 – Syndicat d’Énergie de la Manche – 2 délégués - approuvée à l’unanimité
6/ Délibération N°2026/04/026 – Désignation d’un élu référent forêt-bois - approuvée à l’unanimité
7/ Délibération N°2026/04/027 – Constitution de la commission d’appel d’offres – 3 titulaires et 3 suppléants - approuvée à l’unanimité
8/ Délibération N°2026/04/028 – Commission Communale des Impôts Directs – nombre de membres et
désignation - approuvée à l’unanimité
9/ Délibération N°2026/04/029 – Créations et désignations des membres des 5 commissions internes - approuvée à l’unanimité
10/ Délibération N°2026/04/030 – Nomination des membres de la commission de contrôle de la liste électorale - approuvée à l’unanimité
11/ Délibération N°2026/04/031 – Motion relative à la compétence « distribution publique d’électricité et de
gaz » de la FNCCR – 2 voix POUR, 0 CONTRE et 17 ABTSENTIONS
12/ Délibération N°2026/04/032 – Accroissement temporaire d’activité - approuvée à l’unanimité
13/ Délibération N°2026/04/033 – Taux de Fiscalité 2026 - approuvée à l’unanimité
14/ Délibération N°2026/04/034 – Approbation du projet de Plan Local d’Urbanisme Infracommunautaire (PLUi)
de l’Est Cotentin - approuvée à l’unanimité avec des observations
Affichée le 10 avril 2026