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Procès Verbal - 1.+DCM+13.02.24?t=1778055344
Procès Verbal - CRS+ +05+Mars+2019?t=1778055344
Procès Verbal - DCM+13+05+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM+13+05+)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Dialogue social,
COMMUNE
DE
SORBIER
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
13 mai
2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
N°
délibération
Objet
Décisions
25
/ 2025
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
27
MARS
2025
Approuvée
à
l'unanimité
26
/ 2025
REGIME
INDEMNITAIRE
TENANT
COMPTE
DES
FONCTIONS,
DES
SUJETIONS,
DE
L'EXPERTISE
ET
DE
L'ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL
(RIFSEEP)
Approuvée
à
l'unanimité
27
1 2025
DELIBERATION
INSTAURANT
LE
COMPTE
EPARGNE
TEMPS
—
MODIFICATION
Approuvée
à
l'unanimité
28
/ 2025
DELIBERATION
MODIFIANT
LE
TEMPS
DE
TRAVAIL
D'UN
EMPLOI
À
TEMPS
NON
COMPLET
(SUPERIEUR
A
10
%)
-
GRADE
D'ADJOINT
TECHNIQUE
TERRITORIAL
Approuvée
à
l'unanimité
29
/ 2025
DELIBERATION
DECIDANT
LA
CREATION
D'UN
POSTE
DE
REDACTEUR
TERRITORIAL
Approuvée
à
l'unanimité
30
/ 2025
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
DE
L'ALLIER
—CONVENTION
DE
DEVELOPPEMENT
DE
LA
LECTURE
PUBLIQUE
ENTRE
LE
DEPARTEMENT
ET LA
COMMUNE
Approuvée
à
l'unanimité
31
/ 2025
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
ENTR'ALLIER
BESBRE
ET
LOIRE
-
RETROCESSION
PARTIELLE
DE
LA
COMPETENCE
FACULTATIVE
"DEVELOPPEMENT
DE
L'OFFRE
D'HEBERGEMENTS
TOURISTIQUES"
AUX
COMMUNES
DE
DIOU,
BEAULON,
DOMPIERRE-SUR-BESBRE,
Approuvée
à
l'unanimité 32
/ 2025
DELIBERATION
POUR
L'ADOPTION
Approuvée
à l'unanimité
D'UNE
DECISION
BUDGETAIRE
MODIFICATIVE
—
REGULARISATION
D'UNE
ECHEANCE
D'EMPRUNT
2019
Affiché
le
15
mai
2025