Compte-Rendu - 20250909 CM CR

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Compte-Rendu - 20250909 CM CR Document publié le Mardi 9 septembre 2025 par la commune de Plumelin. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20250909 CM CR)Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques, 1

MAIRIE DE PLUMELIN

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 9 SEPTEMBRE 2025

L’an deux mil vingt-cinq, le neuf septembre à dix-neuf heures trente minutes , le Conseil Municipal de PLUMELIN, légalement convoqué le trois septembre, s’est réuni en session ordinaire à mairie de PLUMELIN sous la présidence de Monsieur Pierre GUEGAN, Maire .

Présents : Monsieur Pierre GUEGAN, Monsieur André BOURGES, Monsieur Roland LORIC, Monsieur Didier BERNARD, Madame Christelle LIDURIN, Monsieur Christian SIBERT, Monsieur Éric LORGEOUX, Monsieur Jacques CORRE, Madame Isabelle BERNARD, Monsieur Anthony BERNARD, Madame Sabrina LE BOULER, Madame Martine LE GAL, Monsieur Fréderic ROSELIER, Madame Laurence MILLET, Madame Elodie LE HAZIF (arrivée à 19h44), Madame Murielle SANSON, Monsieur Louis LE BELLEGO, Madame Vanessa PEDRONO. Excusés et représentés : Madame Patricia CONAN donne pouvoir à Roland LORIC, Monsieur Nicolas LE BOULAIRE donne pouvoir à Pierre GUEGAN.

Excusées : Madame Nathalie LE GALLIC, Madame Lucie ALLAIN, Madame Elodie LE GROS-DIBOUES, Monsieur Anthony BERNARD.

Secrétaire : Monsieur Christian SIBERT

A l’ouverture de la séance

Nombre de conseillers en exercice et convoqués : 23

Nombre de conseillers présents : 16

Nombre de pouvoirs :2

Nombre de conseillers votants : 18

Excusés : 6

Absents : 1

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE 20250909

Le conseil municipal, après avoir délibéré par 18 voix pour, désigne Monsieur Christian SIBERT au titre de

secrétaire de séance.

APPROBATION DU PROCES-VERBAL 20250708

Le conseil municipal, après avoir délibéré, approuve par 16 voix pour et 2 abstentions, le procès-verbal du conseil municipal du 8 juillet 2025.

APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION DEFINITIVE La commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) a pour rôle principal de procéder à l'évaluation des charges liées aux transferts de compétences entre communes et l’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) Centre Morbihan Communauté. La Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) s’est réuni en date 12 juin 2025. Lors de cette réunion, la CLECT a procédé à la fixation des attributions de compensation pour 2025 prenant en compte certaines modifications :

 La part dégressive de voirie, la neutralisation des annuités de l’emprunt voirie échu,  La modification des droits de tirage de la commune de Moustoir-Ac,  Les coûts des services communs 2024 et le reversement de 50% de l’Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER) éoliennes 2024 ;

 Les corrections d’attribution de compensation évoquées lors du COPIL relatif au Pacte fiscal et financier de décembre 2024.

Au regard du rapport transmis par le Président de la CLECT, et transmis aux conseillers municipaux en amont de la séance, il convient de procéder à l’approbation dudit rapport et du montant de l’attribution de compensation 2025 de la commune.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, par 18 voix pour,2

 Approuve le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des charges Transférées , réunie en date du 12 juin 2025 ;

 Approuve l’attribution de compensation 2025 de la commune de PLUMELIN dont le montant à verser à Centre Morbihan Communauté s’élève à 921 001,50 € ;

 Autorise Monsieur Le Maire à prendre les dispositions nécessaires et à signer tout document y afférent .

DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET GENERAL

Monsieur Le Maire explique que par délibération 2025_25 en date du 25 mars relatif à l’approbation du budget prévisionnel, le conseil municipal a voté un crédit de 900 000€ pour l’attribution de compensation prévisionnelle de 2025. L’attribution de compensation réelle 2025, calculée et présentée dans le rapport de la CLECT s’élève à 921 001.50€.

Considérant que l’attribution réelle est plus importante que le montant inscrit au budget prévisionnel, il s’avère nécessaire de prévoir un virement de crédit pour cette opération ;

Considérant que le montant de la Dotation Solidarité Rurale perçu s’élève à 595 143.00€, et qu’il est plus important que le montant prévu au budget prévisionnel , à savoir 539 000 €, il est proposé un virement de crédits d’un montant de 21 010.00€.

Section de fonctionnement

Dépenses

739211 Attribution de compensation 21 010,00 €

Section de fonctionnement

Recettes

741121 Dotation de solidarité rurale 21 010,00 €

Le conseil municipal, après avoir délibéré à l’unanimité, par 18 voix pour, approuve le virement de crédit proposé ci-dessus pour un montant de 21 010.00 euros ; valide la décision modificative n°1 du budget général et autorise Monsieur Le Maire à prendre les dispositions nécessaires et à signer toutes les pièces s’y afférent.

CONVENTION PARTENARIAT POUR SAISON CULTURELLE

Dans le cadre du projet cultuel de Centre Morbihan Communauté, un spectacle intitulé « Clan Cabane » est programmé le dimanche 14 juin 2026 stade Emile LAUDRIN (repli à la salle Jean Corlay en cas d’intempérie).

Monsieur Le Maire informe qu’une convention entre la commune de PLUMELIN et Centre Morbihan Communauté précise les modalités pratiques et financières d’accueil du spectacle et le rôle de chacun des partenaires. CMC, au titre d’organisateur finance l’accueil du spectacle et la communication, tandis que la commune s’engage à mettre à disposition les locaux et à s’organiser pour l’accueil du spectacle (accueil des artistes, fléchage…). La convention s’applique le temps de la saison culturelle 2025/2026.

Le conseil municipal, après avoir délibéré à l’unanimité, par 18 voix pour, approuve la proposition de convention entre CMC et la commune de PLUMELIN, dans le cadre de la saison culturelle 2025-2026 ;et autorise Monsieur Le Maire à prendre les dispositions et à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

19h43 – arrivée de Madame Elodie LE HAZIF

Nombre de conseillers en exercice: 23

Nombre de conseillers présents : 17 / pouvoirs : 2 /Nombre de conseillers votants : 19

RAPPORT D’ACTIVITES MORBIHAN ENERGIES

En application de l'article L5211-39 du Code général des collectivités territoriales, le rapport d’activité de MORBIHAN ENERGIES devra faire l'objet d'une communication au conseil municipal avant le 31 décembre 2025.

Considérant que le rapport d’activités, la synthèse du rapport d’activités et la fiche synthèse pour PLUMELIN ont été transmis en amont de la séance de conseil municipal aux conseillers municipaux ; Considérant qu’il n’y a pas de remarques particulières à l’issue de la présentation ;3

Le conseil municipal, prend acte de la présentation du rapport d’activités de MORBIHAN ENERGIES en séance du 9 septembre 2025.

Monsieur Roland LORIC précise que lors de la dernière réunion, il y a eu une présentation des entreprises qui travaillent en sous-traitance. Pour la commune de PLUMELIN, il s’agit de l’entreprise CITEOS.

FACTURATION SUITE ELAGAGE NON REALISE

Monsieur le Maire rappelle brièvement les faits : lors de la campagne d’élagage 2022, un administré avait refusé que l’entreprise mandatée par la commune effectue les travaux, s’engageant à faire lui-même les travaux pour se conformer à la règlementation en vigueur. Les travaux n’ayant pas été effectué, la commune a transmis un courrier à l’administré concerné pour lui demander d’exécuter les travaux avant le 15 février 2023, délai au-delà duquel une entreprise serait mandatée par la collectivité. L’entreprise est intervenue en avril 2023. L’administré n’a pas réglé la facture transmise par l’entreprise. Les travaux ayant été engagés à la demande de la collectivité pour un montant de 444€TTC seront réglés par la commune.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu son article L. 2212-2-2 qui dispose que : « Dans l'hypothèse où, après mise en demeure sans résultat, le maire procéderait à l'exécution forcée des travaux d'élagage destinés à mettre fin à l'avance des plantations privées sur l'emprise des voies communales afin de garantir la sûreté et la commodité du passage, les frais afférents aux opérations sont mis à la charge des propriétaires négligents. »

Considérant que lors de la campagne d’élagage 2022, commandée par la collectivité, un administré avait refusé que l’entreprise mandatée par la commune effectue les travaux, s’engageant à faire lui-même les travaux pour se conformer à la règlementation en vigueur ;

Considérant que les travaux n’ont pas été effectué par le propriétaire comme il s’y était engagé ; Considérant le courrier LRAR de mise en demeure, daté du 19 janvier 2023 demandant une exécution des travaux avant le 15 février 2023, délai au-delà duquel une entreprise sera mandatée par la collectivité pour réaliser les dits travaux ;

Considérant la non-exécution des travaux dans les délais requis ;

Considérant l’intervention de l’entreprise SAS CORRIGNAN en avril 2023, à la demande de la collectivité pour exécuter les travaux nécessaires pour garantir la sécurité des usagers de la voie communale ; Considérant la facture FAA 00002464 de 444€ TTC transmise à la collectivité par la SAS CORRIGNAN en date du 29/08/2025 pour le règlement des travaux d’élagage sur la propriété concernée par l’affaire ; Considérant que l'exécution forcée, autorisée par l'article L. 2212-2-2, permet à la collectivité d'agir en faisant en sorte que la commune règle les frais, auprès d'une société spécialisée, avant de se retourner vers le propriétaire négligent puisque les règles régissant les relations contractuelles ne permettent pas à la collectivité d'imposer à son co-contractant la facturation d'une tierce personne pour un service rendu.

Monsieur le Maire précise que cette décision permettra, en cas de non-paiement par l’administré, que celui-ci soit mis en demeure par le Trésor Public. Monsieur Roland LORIC, adjoint aux travaux et Monsieur Le Maire confirment que cette décision a été prise pour assurer la sécurité des usagers de la route concernée, les branches dépassant largement sur la route communale, comme le montre les photos présentées en séance.

Le conseil municipal, après avoir délibéré à l’unanimité, par 19 voix pour ;  Valide le règlement par la collectivité de la facture FAA2464 de l’entreprise SAS CORRIGNAN pour les travaux d’élagage réalisé en avril 2023 sur la propriété d’un administré ;  Autorise Monsieur Le Maire à prendre toutes dispositions pour facturer l’administré concerné afin qu’il procède au règlement des travaux exécutés sur sa propriété soit 444€ TTC;  Autorise Monsieur Le Maire à prendre toutes les dispositions et à signer les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

INFORMATIONS ET DECISIONS MUNICIPALES

Monsieur le Maire informe l’assemblée délibérante de l’avancée des dossiers en cours :

Marché pour l’aménagement d’entrée de bourg Kerfourchec /La Gare La CAO réunie le 25 juillet a retenu l’offre de l’entreprise EUROVIA pour un montant de 408 763.75€ HT (490 516.50€ TTC). Monsieur le Maire précise que deux entreprises ont répondu et que le budget prévisionnel est respecté. Les travaux devaient démarrer fin septembre. Du fait de l’effacement de réseaux , les travaux d’aménagement risquent d’être décalés à fin octobre .4

Salle Léon Le TUTOUR

La visite organisée par le SDIS et les services de la préfecture s’est déroulée le 2 septembre avec un avis favorable rend pour l’ouverture de la salle.

Monsieur le Maire précise que le PV de réception de chantier a été signé. L’entreprise GOUEDARD, pour lesquelles des réserves ont été notées va intervenir prochainement. Les barrières de chantier doivent être enlevées ce mercredi 10 septembre.

Contact avec un porteur de projet dans le domaine de l’habitat

Monsieur le Maire informe qu’il a été contacté par un porteur de projet intéressé par la commune de PLUMELIN. Pour déterminer la faisabilité du projet, il est nécessaire de lancer quelques études : le bureau municipal a donné un avis favorable. Si le projet avance, une présentation du projet pourra être prévue plus tard lors d’un conseil municipal. Le projet est en phase étude et faisabilité, il n’est pas en mesure de donner d’autres informations pour le moment.

Aire de camping-car

Monsieur le Maire explique que tous les utilisateurs ne respectent pas le règlement en place, et de ce fait, il se réserve le droit de fermer l’accès temporairement si besoin. Quelques campings cars restent sur place ou reviennent régulièrement. Certaines nuits, il arrive qu’il y ait pas mal de circulation. Monsieur le Maire précise qu’il faudra peut-être entamer une nouvelle réflexion à avoir pour la suite.

Affaire LE GOFF

Monsieur le Maire informe que dans la cadre du PLUi, une parcelle de terrain est concernée par du sursis à statuer suite à un CU. Monsieur LE GOFF a transmis une requête auprès du tribunal administratif. Le cabinet AVOXA a été mandaté pour défendre l’affaire. La communauté de communes a été sollicitée pour prendre en charge les frais d’avocat qui seront à charge de la commune.

Congrès des maires à Paris – du 18 au 20 novembre

Le déplacement sera organisé prioritairement à destination de ceux qui ne connaissent pas le salon. Les élus sont invités à se faire connaitre pour valider la réservation d’hôtel et le déplacement.

COMPTES RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET GROUPES DE TRAVAIL

 AFFAIRES SOCIALES/CCAS

Monsieur BOURGES André informe qu’une ostéopathe a pris la suite de Monsieur GARREAU, précédemment locataire d’un bureau à la maison de santé. Madame LE LIBOUX travaillait déjà au cabinet.

Monsieur BOURGES informe qu’il y a un peu de bois à vendre sur la commune. Les élus qui connaissent des personnes dans le besoin, peuvent le contacter.

La prochaine réunion de CCAS est programmée mardi 16 septembre pour la préparation du repas des ainées le 11 novembre.

Monsieur BOURGES précise qu’il n’a pas encore de date fixée pour réunir les membres de la Participation citoyenne.

Des travaux sont en cours à Keraudrain avec Blavet terres et eaux, dans le but d’éviter des inondations.

 TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT

Monsieur LORIC Roland informe qu’à l’école Marc Chagall, des travaux de changement de luminaires ont été réalisés dans deux classes.

Concernant les travaux du Bar-logement : les travaux ont repris.

La commission travaux s’est réunie le 1er septembre et a étudié sur site la possibilité d’implantation d’anciens modules (actuellement sur le site de la carrière). Le devis pour déplacer les modules s’élève à près de 17000€. Il faudra ensuite prévoir quelques travaux de branchements et des travaux intérieurs. L’emplacement retenu par la commission se situe sur la partie gauche de l’entrée du terrain de foot derrière le grillage. A termes, les modules pourraient éventuellement servir au milieu associatif , sans que rien ne soit arrêté à ce jour.5

La commission travaux a validé le principe de récupérer les modules, de les déplacer pour les installer à proximité des infrastructures sportives. Les travaux de déplacement sont à effectuer avant la fin de l’année, d’où l’importance de valider la décision rapidement.

 ASSOCIATIONS, SPORTS ET CULTURE

En l’absence de Madame CONAN Patricia, Monsieur GUEGAN donne la parole Madame SANSON pour

transmettre plusieurs informations.

Médiathèque

o L’exposition extérieure a connu un beau succès auprès des administrés et des visiteurs o Exposition en cours : certaines peintures réalisées dans le cadre du concours « Couleurs de Bretagne »

o Expositions à venir : les photos du concours des maisons fleuries o Tea Time : des discussions en anglais qui permettent à certaines personnes de se retrouver pour pratiquer l’anglais

Concours Couleurs de Bretagne et marché de Créateurs – le 24 aout o Belle journée dans l'ensemble.

o 53 artistes présents pour le concours de peinture dans une ambiance conviviale o Le marché des créateurs a attiré peu de visiteurs : regrettable qu’il n’y ait pas eu plus de passage

Saison culturelle 2025/2026 - Plumelin accueille 2 animations :

o Mercredi 15 octobre à la médiathèque pour un atelier création de livres o Dimanche 14 juin 2026 à16h30 au stade Emile LAUDRIN – spectacle de cirque acrobatique

 FINANCES ET COMMUNICATION

Monsieur BERNARD Didier informe que le bulletin d’octobre est en cours de rédaction et sera distribué début octobre.

Le résultat du sondage de la commission associations, sports et culture, ne pourra pas être diffusé en application des règles de communication liées à la période pré-électorale.

 AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE ET JEUNESSE

Madame LIDURIN Christelle informe sur la rentrée scolaire et annonce les effectifs des écoles :

258 élèves scolarisés sur la commune : les effectifs sont en hausse , avec beaucoup de nouveaux inscrits. o 4 classes à Marc Chagall

o 7 classes à Saint-Melaine

L’accompagnement sportif dans les classes est maintenu pour l’année 2025/2026. Il intervient à raison d’une moyenne de 45 minutes hebdomadaires pour toutes les classes.

Les thématiques des écoles sont les suivantes :

o Cinéma à Marc Chagall

o Musique à Saint-Melaine

Madame LIDURIN informe que le Camp adolescent à SANTEC (29) s’est parfaitement déroulé avec un temps mitigé , mais des activités qui ont beaucoup plu. Il y a eu de bons retours des 13 participants.

Le programme des animations jeunesse de la période est diffusé sur les réseaux et sur le site internet de la commune. Les inscriptions se font directement sur le portail famille. 2 animations sur le cyber harcèlement sont organisées et s’adressent aux enfant à partir de 9 ans .

Madame LIDURIN précise que le CMJ organise sa dernière réunion pour le mandat en cours. L’élection du nouveau CMJ est prévue le 4 octobre , et la mise en place le 18 octobre.

Le programme de la Semaine Bleue est en cours d’élaboration.

Le spectacle de NOEL offert par la commune aux écoles, se déroulera le 15 décembre 2025. Les jeunes intéressés par l’argent de poche sont invités à s’inscrire pour 1ère semaine d’automne. La Boum d’halloween est organisée le 31 octobre.

La commission se réunira le mercredi 17 septembre .6

INFORMATIONS DOSSIERS COMMUNAUTAIRES

Monsieur le Maire informe que le prochain conseil communautaire se déroulera le 25 septembre 2025.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Monsieur le Maire annonce les dates des prochains conseils municipaux (sous réserve de changements):  Mardi 21 octobre

 Mercredi 12 novembre

 Mardi 16 décembre

La cérémonie des vœux du Maire se tiendra le samedi 10 janvier 2026 à 15h.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur Le Maire clôt la séance à 20h33.