Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 11 04 2023
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 9 11 2023
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 05 10 2023
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 14 12 2023
Ordre du Jour - ordre du jour cm
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 12 09 2024
Ordre du Jour - ordre du jour cm 10 12 2024
Conseil Municipal - cm 2022 3s perc 20
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 09 06 2023
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 04 2024
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 15 12 2022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Gosier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 15 12 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 15 décembre 2022
À 18 heures trente,
À la salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 06 décembre 2022 ;
FINANCES ET TRANSFORMATION DE L’ACTION PUBLIQUE
2. Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal (mandature 2020- 2026) en application de l’ordonnance n°2021-1310 et du décret n°2021- 1311 du 07 octobre 2021 ;
3. Adoption du budget primitif 2023 de la ville du Gosier;
4. Adoption du budget primitif 2023 du SPA Palais Des Sports et de la Culture du Gosier;
5. Vote des taux des taxes ménages;
6. Apurement des comptes 2761, 2762 et 4818
7. Modification du Programme Pluriannuel des Investissements 2020-2026;
8. Création de postes au tableau des effectifs;
9. Désignation des représentants élus au Comité Social Territorial (CST)
EDUCATION, JEUNESSE, PETITE ENFANCE ET AFFAIRES SOCIALES
10. Adoption du Projet Educatif De Territoire - Plan Mercredi de la ville du Gosier / Autorisation de signer la convention PEDT - Plan Mercredi;
11. Renouvellement de mise à disposition du personnel de la crèche municipale au profit de la société PEOPLE & BABY;
MOBILITÉS, DÉPLACEMENTS ET CADRE DE VIE
12. Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel de la ville au profit du Syndicat Mixte des Transports ;
VIE ASSOCIATIVE ET SERVICE A LA POPULATION
13. Montant de la subvention globale allouée aux associations - exercice 2023 ;
DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE, VIE DES QUARTIERS ET
COHÉSION SOCIALE
14. Dénomination et définition de la composition et du fonctionnement des conseils de quartier du Gosier ;
ATTRACTIVITÉ ET COOPÉRATION INTERCOMMUNALE
15. Approbation de la réalisation de l’opération d’aménagement de la zone de mouillage et d’équipements légers sur le littoral du Gosier par la CARL ;
16. Modification des statuts de la CARL afin d’intégrer les compétences Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI) et création ou aménagement et entretien de voiries d’intérêt communautaire;
17. Approbation du pacte financier et fiscal entre la Communauté d’Agglomération la Riviéra du Levant et ses communes membres; 18. Adoption d’un accord cadre relatif au transfert de maitrise d’ouvrage d’opération d’aménagement de voie routière;
19. Création d’un emploi non permanent-contrat de projet.