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Procès Verbal - PV+du+CM+du+12+octobre+
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+CM+du+12+octobre+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Transports,
SEDI
80700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
Département du Doubs
Arrondissement de Pontarlier Commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont (25650)
Canton d’Ornans
CONSEIL MUNICIPAL de MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT
SEANCE du jeudi 12 octobre 2023 à 19 heures
+ Convocation du 06 octobre 2023
L'an deux mille vingt-trais, le douze octobre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s’est réuni sous la
présidence de Monsieur BOURDIN Francis, Maire.
Etaient présents : Mr BOURDIN Francis, Mr PELLETIER Jean-Noël, Mr COURLET Jean-Luc, Mr FUSIER
Nicolas, Mr GUINCHARD Jérémie, Mme BERTRAND Emmanuelle, Mme BERTIN Marie, Mr JACQUET
Baptiste, Mr MINARY Fabian, Mr NICOD Christian, Mr POURCHET Emmanuel, Mr POURCHET Julien, Mr
VUILLEMIN Marc.
Absent excusé : Mme JONCOUR Magaly (pouvoirà Mr VUILLEMIN Marc)
Secrétaire de séance : Conformément à l’article 1 2121-15 du CGCT, le Conseil Municipal nomme Mr
GUINCHARD Jérémie, secrétaire de séance.
Ordre du jour:
1— Approbation du Compte-rendu du CM du 20 septembre 2023
2 — Demande d'urbanisme
3 — Réhabilitation et Restructuration du Centre d'Accueil — Validation de l’Avant-Projet
Sommaire
4 — Réhabilitation et Restructuration du Centre d'Accueil - Validation du devis Contrôle
technique
5 — Noël des enfants et des personnes de + de 70 ans
6 — Questions diverses
Monsieur le Maire demande au Conseil municipal l’ajout d’un point à l'Ordre du Jour :
- Validation du Devis de l’EURL CUENOT pour la réfection du bardage de l'Hôtel Restaurant du
Saugeais.
Le Conseil municipal donne son accord à l’unanimité,.
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h05
1°) Approbation compte-rendu du CM du 20 septembre 2023
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance précédente au vote du Conseil municipal
{envoyé par mail le 22/09/2023). Adopté à l'unanimité. 2°) Demande d'Urbanisme
Déclaration préalable
% TICHIT Pierre — 57 Grande rue — 25650 Maisons du Bois-Lièvremont, dépôt du dossier le
05/10/2023. La demande a pour objet la création d'ouverture diverses + remplacement
bardage en bois, sur la parcelle 337 ZE 99.
3°) Réhabilitation et Restructuration du Centre d’Accueil — Validation de l’Avant-projet Sommaire
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Jonathan SANCHEZ - Architecte, pour la présentation
de l’avant-projet sommaire.
Il présente les principales modifications comme soulignées à la dernière réunion : modification au
niveau de la cuisine, du sas d'entrée, et de l'étage Mairie.
il précise également qu’afin de respecter les normes Effilogis, il convient de prévoir une isolation du
sol, en plus des murs.
La toiture sera refaite, enlèvement du bac acier remplacé par des caissons de toiture, toute la structure
sera renforcée par des contreforts.
Le système de chaufferie, dans un local annexe, reste à être défini (granulés, géothermie...). La salle
des fêtes sera chauffée grâce à des panneaux radiant au plafond, le reste du bâtiment par des
radiateurs.
L’APS prévoit un triple vitrage, une sonorisation de la salle, un système anti-intrusion, ainsi qu’une
borne recharge pour voiture électrique.
En option, est prévu: la dépose de la chape existante (afin d'éviter une réhausse du sol), les
équipements de cuisine, des panneaux photovoltaïques, les aménagements extérieurs des parkings et
un monte-personne.
Le chiffrage total du projet (avec les options) s'élève à 2 788 104.89 € HT.
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité des membres
présents et représentés :
- _ DECIDE de valider l’Avant-projet Sommaire comme présenté par Monsieur SANCHEZ, ainsi que
son estimatif qui s'élève à 2 788 104.89 € HT.
L’Avant-Projet Définitif sera présenté lors de la réunion du Conseil municipal du jeudi 14 décembre
2023.
Réhabilitation et Restructuration du Centre d’Accueil - Validation du devis Contrôle technique
Monsieur le Maire explique, que dans le cadre de la réhabilitation du Centre d’Accueil, il convient de
faire intervenir un contrôleur technique de construction, qui accompagnera et conseillera le Maître
d'œuvre tout au long du chantier. Pour les Etablissements Recevant du Public, ce contrôle est une
obligation.
La mairie a reçu le devis de l’Apave, qui présente un montant d'honoraires de 11 400.00 € HT, pour
l’ensemble de la mission contrôle technique, de la conception à la phase travaux, et remise du rapport
final.
Cet exposé entendu, et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité des membres
présents et représentés : SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
- _ DECIDE de retenir l'offre de l’Apave pour la mission de Contrôle technique de la réhabilitation
du Centre d'Accueil, pour un montant de 11 400.00 € HT — 13 680.00 € TTC;
- AUTORISE le Maire à signer le contrat correspondant.
5°) Noël des enfants et des personnes de + de 70 ans
Pour cette fin d'année 2023, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité des
membres présents et représentés, d'offrir :
- aux habitants du village âgés de 70 ans et plus, un panier garni d’une valeur de 49 € en moyenne
par personne ;
- aux enfants scolarisés à l'Ecole de Maisons du Bois-Lièvremont un livre d’une valeur de 10 € par
enfant.
I conviendra de faire le recensement des personnes de plus de 70 ans. Les modalités de distribution
seront les mêmes que l’année dernière, les binômes changeront de secteur.
Les paniers seront, cette année, commandés à la Fromagerie de la Brune (Fromagerie de la Seignette
en cas d'impossibilité de la fromagerie de la Brune).
6°) Validation devis EURL CUENOT — Réfection bardage Hôtel-restaurant du Saugeais
Dans la cadre de travaux de réfection du bardage extérieur de l'hôtel-restaurant du Saugeais, une
demande de devis a été réalisée auprès de plusieurs entreprises.
Seule l’'EURE CUENOT a répondu, et propose un devis d’un montant de 38 754.50 € HT — 46 505.40 €
TTC.
Le Conseil municipal souhaite la prise en charge de ces travaux par l’'EPF, et propose de prendre rendez-
vous avec l'EURL CUENOT afin d'établir un devis pour la réfection complète des façades (bardage +
crépi).
7°) Questions diverses
- Réhabilitation et restructuration du Centre d'Accueil — Monsieur le Maire soumet l’idée de
contracter une Assurance Dommages Ouvrages, afin de couvrir la Commune sur les différents
risques potentiels au cours et après les travaux de réhabilitation. Un rendez-vous avec
l'Assurance sera pris pour plus de renseignements sur ce type d'assurance.
- Commission Cimetière : réunion Mercredi 18 octobre à 9h30 en Mairie avec la Société Elabor,
pour la présentation d’un logiciel de gestion des cimetières.
- Rencontre avec la société Sopreco, Jeudi 16 novembre à 10h, pour la présentation d’un logiciel
de solution de gestion des différents réseaux communaux.
- Le bulletin communal d'hiver devra être réalisé au 1% décembre pour une diffusion courant
décembre (la date des vœux du Maire reste à définir)
- La pose des panneaux signalétiques des hameaux sera terminée cette fin de semaine. - La réserve en eau provenant du Bief est au plus bas. Un complément a été demandé au
Syndicat des Eaux de Dommartin. Il est étudié la possibilité d'un raccordement à la source de
la Seignette en cas de manquement sur le Bief.
-__ Prochains Conseils municipaux :
e Jeudi 9 novembre à 20h
e Jeudi 14 décembre à 19h (présentation de l'APD du Centre d'Accueil)
La séance est levée à 21h30
Le Secrétaire, Le Maire,
Jérémie GUINCHARD Francis BOURDIN