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Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 25 janvier 2024
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 25 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Sport,
1/2
CONSEIL MUNICIPAL
25 JANVER 2024
Liste des délibérations examinées
Destinataires Transmission par voie d’affichage sur le panneau communal dédié
Présents
GIUBERGIA Laurent, LATIL Alexandre, OLIVIER Gérald, CHARLES Aline, BANET Fabien, VERGOZ Annick, BERENGUIER Nicolas, GINIER Céline DE TREMERIE Gilles,
MARCANTONI Lina, MARLIN Benoît, MACREZ Corinne, BRUSILO Borys, REVEILLON Thierry, BILLO Marie-France, JAUDEL Sébastien
Absent Jean-Philippe DUTEURTRE, Pierre ARNAL
Absents excusés Florence VASSEUR, Christiane FOURNIER NER, Frédéric BRANSIEC Procuration PIGNOL Florian donne procuration à BANET Fabien, BINET Marie donne procuration à MARLIN Benoît,
Secrétaire de séance Aline CHARLES
Objet Liste des délibérations examinées
Date de réunion Jeudi 25 janvier 2024 à 18h30, salle du Conseil Municipal
Numéro
délibération
Objet Délibération adoptée
0 Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023 UNANIMITÉ
1 Adhésion au service commun Subventions UNANIMITÉ
2 Avance sur subvention à verser à l’association UNION CYCLISTE PLANTOURIANNE
UNANIMITÉ, 1 abstention
Florian PIGNOL
3 Avance sur subvention à verser à l’association CLUB NOSTALGIE PASSION AUTOS MOTOS 83
UNANIMITÉ, 1 abstention
Annick VERGOZ
4
Avance sur subvention à verser à l’association LA BOULE
PLANTOURIANNE
UNANIMITÉ
5 Avance sur subvention à verser à l’association SKI CKUB UNANIMITÉ
6 Avance sur subvention à verser à l’association A.S.A ST RAPHAËL ET REGION
UNANIMITÉ
7 Avance sur subvention à verser à l’association COMITÉ DES FÊTES ET DU SPORT PLANTOURIAN
UNANIMITÉ, 4 abstentions
Nicolas BERENGUIER,
Annick VERGOZ, Corinne
MACREZ, Gérald OLIVIER
8
Résiliation partielle du bail emphytéotique administratif à
construction avec VAR HABITAT, lotissement Aire du Pin
UNANIMITÉ
9 Adhésion de compétence à TE83- SYMIELEC et modification des statuts de TE83-SYMIELEC
UNANIMITÉ
10 Adoption d’un fonds de concours au profit de SYMIELECVAR- TE83 pour les travaux de l’éclairage du stade de football
UNANIMITÉ 2/2
11 Approbation de l’avenant n°1 au contrat-type entre ALCCOME et la Commune
UNANIMITÉ
12 Convention de partenariat avec le CAUE VAR pour le marché de maîtrise d’œuvre de la maison de la culture
UNANIMITÉ, 2 abstentions
Thierry REVEILLON,
Sébastien JAUDEL
13 Convention portant mise à disposition d’un local communal au profit de la Mission Locale du Golfe de Saint-Tropez UNANIMITÉ
14 Approbation d’une convention de mise à disposition d’un fonctionnaire
UNANIMITÉ
15 Modification du tableau des effectifs UNANIMITÉ
Fin de séance 19h37