Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique (1 6000e)
Déliberation - 4b Reglement graphique plan au 1 2000e
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Chevrières.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Environnement,
TAU
LEGENDE
= ml Limite communale
3 Limites de zones
RER Espaces boisés classés au titre de l'article L130-1 (devenu L113-1 du CU en vigueur au 01/01/2016)
Emplacements réservés au titre di cle L123-1-5
(devenu article L151-41 du CU en vigueur au 01/01/2016)
Eléments plantés à protéger ou à mettre en valeur au titre de l'article L123-1-5 III 2° (devenu L151-19 du CU en vigueur au 01/01/2016)
Secteurs soumis aux OAP au titre de l'article L123-1-4 (devenu L151-6 du CU en vigueur au 01/01/2016)
Bâtiment pouvant faire l'objet d'un changement de destination au titre de l'article L123-3 (devenu L151-11 du code de l'urbanisme en vigueur au 01/01/2016)
Porches à protéger ou à valoriser au titre de l'article L123-1-5 III 2° (devenu L151-19 du code de l'urbanisme en vigueur au 01/01/2016)
|
Autres éléments de patrimoine bâti à protéger ou à valoriser au titre de l'article L123-1-5 Ill 2° (devenu L151-19 du code de l'urbanisme en vigueur au 01/01/2016)
ZONES
ZONES URBAINES
UE : Zone à vocation d'activités
[ZONE À URBANISER
JAUe : Zone à urbaniser à vocation d'activités industrielles
; ZONE AGRICOLE
A : Zone à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles
°
ZONE NATURELLE ET FORESTIÈRE
100 200
N : Zones à protéger en raison de la qualité des sites, des paysages et des
= boisements Na : Secteur de taille et de capacité limitées déjà bâti en zone naturelle où les
constructions peuvent évoluer à des fins touristiques et de loisirs Nb : Secteur de taille et de capacité limitées déjà bâti en zone naturelle où les
constructions peuvent évoluer à des fins d'équipements d'intérêt général Nhu : Secteur englobant les zones humides avérées (selon le SAGE)
à NI: Secteur d'aménagement touristique au sein de la zone naturelle
Place René Langlois Meurinne
60710 CHEVRIÈRES el : 03 44 41 40 22 Commune de CHEVRIÈRES
RÉVISION DU
PLAN LOCAL D'URBANISME ous
Rendu exécutoire
le
DÉCOUPAGE EN ZONES : k Date d'origine :
ENSEMBLE DU TERRITOIRE ||Nerve206 4 a
1/5000è
ARRET du Projet - Dossier annexé à la APPROBATION - Dossier annexé à la délibération municipale du 24 novembre 2016 || délibération municipale du 13 Décembre 2017
Ë 5 {Agence d'urbanisme MATHIEU - THIMONIER - CARRAUD Urbanistes :Mandataires : ARVAL 3bis, place de la République - 60800 CREPY-EN-VALOIS
Téléphone : 03 44 94 72 16 Fax : 03 44 39 04 61 Courriel: Nicolas. Thimonier@Arval-Archi.fr
N.Thimonier (Géog-Urb). M. Louérat (Géog-Urb) Équipe d'étude :
same QE Participation financière :