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Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+25+septembre+
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+25+septembre+)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Handicap et inclusivité,
Département de l'Ain COMMUNE DE ARANC
Arrondissement de Belley
PROCES VERBAL DU CONSEIL. MUNICIPAL
Séance du 25 Septembre 2023
Présents Mesdames et Messieurs les conseiller(e}s municipaux :
Pascale AGATY, Sophie DUMAS, Sandrine PERRIN, Nathalie VARIGNIER, Monique PALLET, Daniel
MATHIEU, Dominique BESSON, Joël GROBAS, Jean-Pierre MONTJOUVENT, Lionel TALON et Patrick
ORAISON.
Excusé : Néant
Nombre de votants en début de séance : 11
Mr Patrick ORAISON est nommé secrétaire de séance.
Ouverture de la réunion par le rappel du décès de Mr LAYNAUD Jacques.
Mr le Maire demande que soit rajouté à l'ordre du jour :
- Compte rendu des commissions CCAS et Culture
Rappel de la visite de Mr MOURLEVAT pour rencontre avec tous les conseillers municipaux le mercredi 4
octobre 2023 à 18h.
Ordre du jour adopté.
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2023
Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal est adopté à l’unanimité des membres
présents.
2. DELIBERATION : Renouvellement de la convention du dispositif pour le déploiement des
conseillers numériques :
La cotisation passe de 250 € en 2023 à 350 € pour 2024-2025-2026. Après présentation de la
nouvelle convention par le Maire, la délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
3. RESEAU DE CHALEUR :
Mr le Maire rappelle l'incident survenu sur le réseau de chaleur : fuite dans le circuit d’eau due à
l'infiltration du sel sur les tuyaux en acier.
- Remplacement par des tuyaux en inox environ 900 €
- Remplacement de la pompe à chaleur environ 3000 €
Nous remercions Dominique Besson et Jean Pierre Montjouvent pour leur aide précieuse et
efficace. 4. Commission Travaux
Joël présente les travaux réalisés :
>
VYVYY
Salle des associations: Le plancher, les toilettes et l’électricité (Jean Pierre MONTJOUVENT
et François ORAISON) ont été refait. Les travaux pris en charge par le Commune sont
d'environ 5 000€. Les finitions devront être effectuées par les associations.
La réfection du chemin de Resoirait et la Grosse Pierre est terminée avec un surplus
d'environ 14 000 € (P.AT.) qui n’était pas prévu sur le 1° devis. La réception des travaux
sera le mardi 3 octobre 2023 à 11h.
Accès au cimetière des Pézières : L'entreprise PST MARGUIER a effectué un béton au sol et
une rampe pour accès aux handicapés.
Le foyer de la chaudière bois à été changé pour un montant de 3 270,64 € TTC
Le compteur d'énergie a été changé par Jean Pierre MONTJOUVENT.
Pendant une matinée, une pose d’enrobé a été fait par Jean Claude DUROCHAT, Joël
GROBAS et Patrick ORAISON.
Le lavage des vitres a été effectué à la mairie, l’école et la salle polyvalente par l’entreprise
ECLAT PROPRETE
Joël présente les travaux en attente :
Le véhicule de la Commune doit être réparé pour un montant de 1241.88€ TTC et le contrôle
technique est prévu pour le 16 octobre 2023.
Le nouveau portail de l’école est en fabrication.
Le rideau occultant pour la salle polyvalente à été fabriqué. Il faut demander un devis pour la
fixation et une nouvelle tringle.
La commune est en attente du traçage de Rougemont par la société LDV.
L’éclairage de l’église de Pézières: passer les câbles en sous terrain et deux lampadaires à
led pour un montant de 4 204 €.
il faut prendre contact avec l’entreprise PST Marguier pour la réfection du sentier pédestre
de Malaval.
Eclairage public : prendre rendez-vous avec le SIEA pour une étude en vue de passer à
l'éclairage en led.
Suite à un courrier de l’entreprise REYDELLET, cette dernière demande une participation de
la Commune pour l'installation d’une bâche à eau contenue de la faible pression des bornes
incendie.
Revêtement des routes départementales (D102 et D34) qui traversent le village d’Aranc. Le
responsable des routes du secteur Haut Bugey à été reçu en Mairie par le Maire et les
adjoints afin de proposer différents revêtements.
5. Périscolaire
Nathalie dit qu’il y a eu deux candidatures pour le poste d'ATSEM pour l’école d’Aranc.
La candidature d'Agnès GIVAUDAN a été retenue (30 ans d'expériences)
6. CCAS et Commission Culture
Sophie DUMAS fait le compte rendu de la réunion pour l’organisation du repas des ainés prévu pour
le 7 octobre 2023.
110 personnes concernées 15€ par personne et 26 € pour les accompagnants ou les non-résidents.
Sophie fait le compte rendu de la réunion pour le concert à l'église des Pézières prévu le 30
septembre 2023. 7. Commission Fleurissement
Monsieur le Maire demande de prévoir une réunion pour les illuminations 2023 et le fleurissement
2024.
8. PLUIH de HBA
Concertation du grand public dans le cadre de sa révision générale.
Révision SCOT.
9. Loi APER
L’accélération des productions énergies renouvelables, les communes devront prévoir des surfaces
terrestres pour l'implantation de ces énergies.
10. Village d’Avenir
La commune doit déposer sa candidature.
Questions diverses :
Mise au point : Location de la salle polyvalente avec le matériel (qui ne sort pas de la salle), la
Commune demande 1000 € de caution. La location du matériel extérieur, la Commune demande
une caution de 100€. Le matériel devra être retenu à l’avance. Les tables neuves sont réservées
uniquement pour les repas ou les réunions.
Site de Montcornelles : Les clés sont en Mairie. Le site va être nettoyé et en attente d’un repreneur.
La date du prochain conseil municipal est fixée au lundi 30 Octobre 2023 à 20h30
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23H15
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Patrick ORAISON | Daniel MATHIEU