Ordre du Jour - 2 Ordre du jour 24 06 26

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Ordre du Jour - 2 Ordre du jour 24 06 26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clamecy. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour 24 06 26)Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Jeunesse, Conseil municipal du mercredi 24 juin 2026

18h00 – salle Romain Rolland

 Finances

 Comptes Financiers Uniques (CFU) 2025 :

o Budget Général

o Budget annexe Eau

o Budget annexe Transport

 Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2025

 Budget annexe Transport : Décision Modificative N° 1 budget 2026– Investissement

 Subvention de fonctionnement 2026 au CCAS

 Subventions aux associations :

o ACL

o Ambraluna

o La Transverse/Metalovoice

o Joutes Clamecycoises

 Régie boutique musée : Tarifs livres

 Régie musée : Tarif 2026 des Caves du Centre Culturel Romain Rolland

 Marchés Publics

- Cellule agroenvironnementale : étude Paiement pour Services Environnementaux et plan de financement

 Eglise Notre-Dame-de-Bethléem : attribution lot 3 Vitraux

 Administration

 Commission Communale des Impôts Directs (CCID) : renouvellement des membres

 ONF : convention de mandat pour facturation électronique des ventes de bois

 Déversement des eaux usées dans le réseau public d’assainissement : convention tripartite CCHNVY/Véolia/Ville de Clamecy

 Dénomination de rue Patrimoine

 Cession d’un garage 4 rue des Chèvres

 Cession d’une parcelle communale route de Pressures

 Cession d’une parcelle communale Lieudit Champs Proutat

 Sport

 Piscine municipale : révision des tarifs et règlements de fonctionnement

 Scolaires-périscolaires

 Accueil et restauration périscolaires : quotients familiaux et tarifs 2026-2027

 Contrats périscolaires et associations : année scolaire 2026-2027

 Quotients Ecole de musique : participation de la commune aux tarifs école de musique année scolaire 2026-2027

 Ressources humaines

 Modification du temps de travail d’un adjoint d’animation

 Créations de postes

 RIFSEEP : détermination des montants plafonds pour le cadre d’emploi des animateurs territoriaux (catégorie B)

 Avenant n°2 au règlement intérieur du personnel de la collectivité

 Informations au Conseil