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Procès Verbal - PV+ +Séance+du+23.02
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Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Culture et patrimoine,
SEANCE
DU
23
FEVRIER
2023
Le
Maire
certifie
que
les
conseillers
municipaux
sont
convoqués
ce
jour
par
lettres
individuelles
et qu'un
avis
de
cette
réunion
est affiché
à
la porte
de
la mairie.
Ordre
du
jour :
e
Ecole
—
élargissement
du
RPI
Saint-Léon,
Liernolles,
Sorbier
à
Montcombroux
les
Mines
e
Questions
diverses
Le
21
Février
2023
Le
Maire,
nn:
PROCES-VERBAL
Le
vingt-trois
février
deux
mille
vingt-trois,
vingt
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
en
Mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
PUJOS
Henri,
Maire. Présents
: PUJOS
Henri
—
JALLET
Jean-Philippe
-
MARTIN
Bernard
- FAYET
Noël
-
CHERVIN
Nicole
—
FONTAINE
Joël
—
GUILLON
Frédéric
-
GUILLON
Fabien
—
HERAULT
Isabelle
—
LOUSTALNIAU
Jordan
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absente
excusée
: QUIRLNS
Floor
qui
donne
pouvoir
à
PUJOS
Henri
Secrétaire
de
séance
: CHERVIN
Nicole
N°
15
—
ECOLE
PRIMAIRE
ELARGISSEMENT
DU
RPTI
SAINT-LEON/LIERNOLLES
RBIER
MONTCOMBROUX-LES-MINES
Le
Conseil
Municipal,
-
vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
21/10/1988
décidant
la
création
d'un
regroupement
pédagogique
intercommunal
entre
les
communes
de
Saint-Léon
et
Sorbier
à
compter
du
1°
septembre
1989,
-
vu
les
délibérations
du
Conseil
Municipal
des
24/07/89
et
30/10/89
fixant
les
modalités
de
fonctionnement
du
RPI
Saint-Léon/Sorbier,
-
vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
03/03/90
approuvant
l'intégration
de
la
commune
de
Liernoiles
au
RPI
Saint-Léon/Sorbier,
-
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
26/11/90
approuvant
la
convention
relative
à
là
répartition
en
charges
et
notamment
la
création
d'un
service
de
surveillance
des
élèves
dans
le car
de
ramassage
scolaire
entre
les
trois
communes
du
RPI, -
vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
16/12/96
approuvant
les
termes
de
la
nouvelle
convention
relative
à
la
répartition
des
charges
qu'entraîne
l'échange
des
élèves
entres
les
communes
de
Saint-léon,
Liernolles
et
Sorbier,
-
considérant
qu'il
y
a
lieu
de
tout
mettre
en
œuvre
pour
pérenniser
la
présence
d'une
classe
sur
chaque
commune
du
RPI
Saint-léon/Liernolles/Sorbier
—
Liernolles
ayant
déjà
vu
sa
classe
être
supprimée
en
2017,
-
vu
la
demande
de
la
commune
de
Montcombroux-les-mines,
sans
école
depuis
2017,
d'adhérer
au
RPI
Saint-Léon,
Liernolles,
Sorbier
à
compter
de
la
rentrée
scolaire
de
septembre
2023,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
des
membres
présents :
>
approuve
l'élargissement
du
RPI
Saint-Léon/Liernolles/Sorbier
à
Montcombroux-les-
Mines
à
compter
du
1°
septembre
2023,
>
confirme
le
principe
de
répartition
des
charges
entre
les
quatre
communes
et
>
autorise
le
Maire
à
signer
la
nouvelle
convention
et
tout
document
relatif
à
ce
dossier.
QUESTIONS
DIVERSES
1.
INFORMATIONS
DIVERSES
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
:
1.
LOCATIONS
-
que
le
contrat
de
location
du
nouveau
logement
T2
est
signé
avec
le
locataire
avec
date
d'effet
au
1°
mai
2023 ;
que
le
contrat
de
location
du
nouveau
logement
T4
est
en
cours
de
signature
avec
les
locataires
avec
date
d'effet
au
1%
avril
2023
;
-
que
le
bail
commercial
pour
le
nouveau
local
à
usage
de
«
café
multiservices
»
sera
établi
pour
9
ans
à
compter
du
1°
avril
2023
; les
frais
de
notaire
(360
€)
seront
pris
en
charge
par
moitié
entre
le gérant
et
la
Commune.
2.
CLOCHE
-
qu'une
cérémonie
de
retour,
après
restauration,
de
la
cloche
classée
monument
historique,
sera
organisée
le
samedi
25
mars
à
11
heures,
en
l'église
avec
la
participation
de
Monseigneur
Beaumont,
évêque
de
Moulins
et
de
l’Abbé
du
Cheyron,
curé
de
la
paroisse
; celle-ci
sera
précédée,
de
09
h
à
11
h,
d'une
porte
ouverte
pour
la
visite
de
la
construction
«
bar
multiservices
et
de
deux
logements
»
au
5.
La
Grande
Rue
et
suivie
d’un
vin
d'honneur
et
d’un
buffet
à
la
salle
polyvalente.
Un
film
de
présentation
du
café
«
Le
Petit Sorbier
» depuis
sa
création,
réalisé
par
Philippe
CALAS,
sera
diffusé.
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable :
-
au
dépôt
d'un
dossier
pour
concourir
au
Prix
Emile-Mâle
2023
décerné
par
la
ville
de
Commentry.
Ce
prix
a
pour
objet
la
sauvegarde
du
patrimoine
bourbonnais
; il
permet
d'encourager
et
de
récompenser
les
initiatives
bourbonnaises
de
sauvetage
d’un
élément
du
patrimoine
artistique,
historique
ou
ethnographique
antérieur
au
XXème
siècle.
-
à
la
sollicitation
de
la
Fondation
du
patrimoine
sous
réserve
de
la
mise
en
place
d'une
souscription. QUESTIONS
DES
CONSEILLERS
Monsieur
LOUSTALNIAU
Jordan
>
présente
des
demandes
d'autorisation
de
busage;
autorisation
est
donnée
dans
les
conditions
habituelles.
Madame
HERAULT
Isabelle
>
demande
si
de
nouvelles
candidatures
au
poste
d'adjoint
technique
sont
parvenues
en
mairie
; la
réponse
est
négative,
le
nombre
de
candidats
étant
de
5.
Une
réunion
pour
l'examen
des
candidatures
est
fixée
au
03
mars,
date
limite
de
réception
des
candidatures.
Le
Conseil
Municipal
propose
d'être
plus
sévère
sur
les
critères
de
sélection.
Monsieur
PUJOS
Henri
>
présente : o
un
devis
de
l’entreprise
COULPIER
pour
l'installation
d'une
hotte
dans
les
logements
T4
et T2
; la question
sera
étudiée
ultérieurement.
o
Un
devis
pour
le
remplacement
du
filtre
du
lave-vaisselle
de
la
salle
polyvalente
; une
recherche
sera
réalisée
avant
commande.
o
présente
une
ancienne
photo
de
la
maison
des
Thiollets
à
confier
à
une
artiste
aquarelliste
pour
reproduction
afin
de
représenter
la
commune
; un
avis
favorable
est
donné.
Monsieur
MARTIN
Bernard
>
expose,
qu'en
raison
du
réaménagement
du
local
attenant
au
café
«
Le
Petit
Sorbier
»,
il
convient
de
trouver
un
lieu
de
stockage
des
tables,
bancs
et
autres
fournitures
utilisés
par
les
associations
de
la
commune.
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
au
transfert
de
ces
matériels
dans
l'extension
du
hangar
communal
et
propose
de
trier
et
réorganiser
le
rangement
des
vieux
outils
le
samedi
1°
avril
à
08
heures
(participation
des
élus
et
des
membres
des
associations).
La
séance
est
levée
à
21
H
32
Le
Maire
certifie
que
la
liste
des
délibérations
de
la séance
du
23
Février
2023
a
été
affichée
ce
jour
à
la
porte
de
la
Mairie.
Le
24
Février
2023
Le
Maire,