Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 0+PVCM+2024+06+ +22+07+24?t=1751899178
Procès Verbal - 0+PVCM+2024+06+ +22+07+24?t=1745061722
Procès Verbal - 0+PVCM+2024+06+ +22+07+24?t=1740844822
Procès Verbal - 0+PVCM+2024+06+ +22+07+24?t=1735980665
Procès Verbal - 0+PVCM+2024+07+ +23+09+24?t=1735980665
Procès Verbal - 0+PVCM+2024+07+ +23+09+24?t=1751899178
Procès Verbal - 0+PVCM+2024+07+ +23+09+24?t=1753718143
Procès Verbal - 0+PVCM+2024+05+ +17+06+24?t=1745061722
Procès Verbal - 0+PVCM+2024+05+ +17+06+24?t=1751899178
Procès Verbal - 0+PVCM+2024+07+ +23+09+24?t=1740844822
Procès Verbal - 0+PVCM+2024+06+ +22+07+
Document publié le Lundi 22 juillet 2024 par la commune de Lavernay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0+PVCM+2024+06+ +22+07+)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune de LAVERNAY / PV Année 2024 du 22/07/2024 Page 1 sur 3
Département du DOUBS Arrondissement de BESANCON Canton de SAINT VIT
Commune de LAVERNAY
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 22 juillet 2024
Le Conseil Municipal s’est réuni le vingt-deux juillet deux mil vingt-quatre sur la convocation du Maire en date du seize juillet deux mil vingt-quatre.
Étaient présents : Mr BAUR Christophe, Mme BERGEROT Véronique, Mr DAMBRE Patrick, Mr GARCIA Gilbert, Mr NICOLET Christian, Mr PELOT Alain, Mr PICARD Jérôme, Mr PUIG Laurent, Mr SEVY Bruno, Mr SOLLER Cédric, Mr STIRNEMANN Claude.
Absents excusés : Mr PELOT Claude (pouvoir à Mr NICOLET Christian), Mme ROUGEOT Emilie (pouvoir à Mr PELOT Alain), Mme BORDAS Stéphanie, Mme VIPREY Delphine.
Mr DAMBRE Patrick est élu secrétaire de séance.
Mr le Maire lit les PV des réunions du vingt-sept mai deux mil vingt-quatre et du dix-sept juin deux mil vingt-quatre ; ceux-ci sont adoptés à l’unanimité.
Ordre du jour :
1. Point sur le projet d’aménagement du Centre Bourg et enfouissement réseaux secs rue de St-Vit 2. Maîtrise d’œuvre travaux bâtiment communal rue de la Grapille
3. Organisation du second poste d’agent technique
4. Organisation feux d’artifices
5. Journée licence IV
6. Questions diverses
1. Point sur le projet d’aménagement du Centre Bourg & enfouissement réseaux secs rue de St-Vit
Le compte-rendu de la réunion du 1er juillet établi par le cabinet VERDI pour le projet du centre bourg est remis aux membres présents en séance. Chacun en prendra connaissance en vue d’exprimer d’éventuelles remarques pour la prochaine séance du Conseil Municipal. Monsieur le Maire indique que des essais sont à prévoir pour le passage des bus scolaires via le Chemin de la Mousse. Ils devront être validés par le service de bus de la Région Bourgogne - Franche-Comté et le Conseil Départemental du Doubs,
Des essais seront également à prévoir pour les camions de la fromagerie Ermitage.
La réunion préparatoire pour l’enfouissement des réseaux secs rue de Saint-Vit est prévue pour le 23 juillet 2024, en présence du SYDED, du Conseil Départemental du Doubs et de l’entreprise qui sera chargée des travaux, et qui débuteront début novembre 2024.
2. Maîtrise d’œuvre travaux bâtiment communal rue de la Grapille (2024-07-40)
Une réunion avec le cabinet B2M Construction dont le siège est aux Auxons a eu lieu le 1er juillet pour l’élaboration du projet de rénovation du bâtiment communal rue de la Grapille.
C’est la seule proposition obtenue, sachant que plusieurs autres prestataires contactés précédemment (Cabinet Chautemps à Besançon et Cabinet Alliot à Sornay) n’ont pas donné suite à ce jour à nos demandes de devis.
B2M Construction se propose d’assurer le pilotage et la coordination d’un marché d’ensemble qui engloberait notamment : démolition, création d’ouvertures, nettoyage et élimination de gravats, Commune de LAVERNAY / PV Année 2024 du 22/07/2024 Page 2 sur 3
enlèvement cheminées, isolation intérieure murs et plafonds, acoustique, éclairage et installation électrique, …
Une première estimation du coût global ressort à 350 000 € HT.
Pour sa maîtrise d’ouvrage, le cabinet appliquera un tarif d’honoraires à 9% du total des travaux, soit un montant de 31 500 € HT.
Le début des travaux est envisagé pour le début de l’année 2025.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité : - de valider la proposition du Cabinet B2M Construction et son estimation du montant global du marché à 350 000 € HT,
- d'accepter le devis d’honoraires du cabinet B2M Construction à hauteur de 9% du montant total des travaux, soit 31 500 € HT sur la base de l’estimation ci-dessus, - et autorise M. le Maire à signer tous les documents s’y rapportant.
3. Organisation du second poste d’agent technique
Une rencontre avec l’agent technique en poste va être organisée pour lister avec lui les travaux nécessitant un partage, notamment dans les périodes de pointe d’activité.
En complément, certains travaux utiles à la commune, mais actuellement délaissés compte-tenu de la charge à assumer par ailleurs, pourraient être assurés par le second agent.
Un premier inventaire a été fait et qui sera transmis à tous les conseillers en leur demandant de le compléter avec leurs éventuelles suggestions.
4. Organisation feux d’artifices
Initialement planifié le vendredi 12 juillet, le feu d’artifices de la fête nationale a été annulé en raison des conditions météorologiques défavorables.
Il sera tiré le vendredi 30 août à 22h, et comme chaque année, un verre de l’amitié sera servi aux présents à l’issue des feux.
5. Journée licence IV (2024-07-41)
Afin de satisfaire aux obligations permettant de conserver cette licence, un débit de boissons sera ouvert le samedi 31 août, chemin des Rappes, dans le local de l’ACCA.
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité :
- D’ouvrir le débit de boissons le samedi 31 août 2024 aux horaires suivants : o De 11h à 13h et de 16h30 à 20h
- De fixer les tarifs des boissons à :
o Boissons sans alcool : café, thé, eau minérale, jus de fruits, diabolo, coca cola, … : 1,50 €, o Boissons alcoolisées :
▪ Bière blonde, panaché, bière brune, vin blanc, rosé, rouge, blanc cassis, porto blanc, martini, muscat, ricard, pontarlier, … : 2,50 €,
▪ Whisky : 3,50 €
6. Questions diverses
Bruno Sévy signale qu’un saule masque la visibilité au Chemin de la Mousse. Cédric Soller se propose de faire prochainement le nécessaire en coupant les branches gênantes.
Bruno Sévy demande où en est le déclassement des salles du bâtiment scolaire. Alain Pelot répond qu’une réunion est programmée le lundi 29 juillet à 14h dans les locaux de la mairie en présence de M. Malesieux et de Mme Cuinet de la CCVM. Le Conseil Municipal de Lavernay sera représenté par Mrs Christian Nicolet, Alain Pelot, Bruno Sévy et Cédric Soller.
Patrick Dambre rappelle le message adressé par Madame Coubat au Conseil Municipal sur le site internet de la commune et adressé à chaque membre pour l’évoquer lors de cette séance de conseil. Il s’agit d’une question concernant des souches d’arbre présentes sur le chemin menant au bois de Chassignole. Une réponse va être faite à l’intéressée par courriel. Commune de LAVERNAY / PV Année 2024 du 22/07/2024 Page 3 sur 3
Patrick Dambre signale avoir suggéré l’installation de distributeurs de sacs pour enlèvement de déjections canines en donnant les références de fournisseurs. L’idée étant que la Municipalité incite les habitants au civisme en faisant un geste de son côté. Alain Pelot et Claude Stirnemann ont creusé le sujet et ajoutent qu’il faut associer à l’installation éventuelle de ces distributeurs une poubelle aux caractéristiques spécifiques. Ce point sera mis à l’ordre du jour de la prochaine séance du Conseil Municipal pour délibération.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 22h00
La date de la prochaine réunion est fixée au lundi 9 septembre 2024 à 20h30
Liste des délibérations prises en séance du Conseil Municipal du 22 juillet 2024 :
Délibérations Objet Approuvée Rejetée Reportée
2024-07-40 Maîtrise d’œuvre travaux bâtiment communal rue de la Grapille Approuvée
2024-07-41 Journée Licence IV Approuvée
Le secrétaire de séance. Le Maire Mr DAMBRE Patrick Mr PELOT Alain