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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bougue.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+conseil+municipal+du+31+aout+2023)
Thèmes du document : Banque, Culture et patrimoine, Démocratie,
Date :
Approbation du CR du 06/07/2023 CR approuvé à l’unanimité après une correction (12 voix)
Point Financier La capacité de couverture fin août est positive (plus de 200.000€).
Recettes du gîte : Nous devons trouver une solution avant la fin de l’année afin de mieux collecter et comptabiliser ces recettes tout en respectant les règles de gestion. Décision de l’ordonnateur Comptabilité M57-
Virement de crédits (écriture d’ordre)
Information de M. Le Maire qui a pris la décision de virer la somme de 1310€ pour financer la convention du CAUE pour la maison DUFFAU et le virement de 56,53€ pour financer l’installation de l’ossuaire du cimetière
CR réunion commission Maison DUFFAU
CR Réunion avec l’ADACL du CDG-
procédure à adopter dans le cadre des
travaux
CR réunion du 3 août : proposition retenue par la commission : un seul logement avec une sécurisation du garage et des dépendances, réalisation d’une clôture pour sécuriser le terrain.
La structure et les ouvertures n’étant pas modifiée, pas besoin de dépôt d’un permis de construire, une déclaration préalable est nécessaire.
Propositions approuvées à l’unanimité. (12 voix)
A faire : Trouver un maître d’œuvre ou un architecte (choix de la commune), puis conformément au code des marchés publics, pour les travaux, compte tenu des montants
PV Conseil Municipal du 31/08/2023
Présents : Guy BACHE, Sylvie LAULON, Jérôme RANDE, Gérard TRIPOLI, Mokrane AIT ALI, Patricia LAFFITTE, Christine VITO, Jean Pierre SAINT GERMAIN
Excusés :
Olivier ELETUFE: procuration donnée à JP SAINT GERMAIN
Murielle DUPEYRON : procuration donnée à D. GABIN
Dominique LAGORCE : procuration donnée à M. AIT ALI
Absente : Martine PANDELLE
31/08/2023 annoncés, nous devrons faire une publicité formalisée dans un journal d'annonces légales et passer des marchés à procédure adaptée.
Création commission ouverture des plis et
choix locataire pour les logements
communaux
En remplacement de la commission maison DUFFAU, il est proposé de créer une commission Habitat. Cette commission aura comme attributions, suivi de la maison DUFFAU, ouverture des plis (réponse aux appels d’offres) et le choix des locataires des biens communaux. Elle sera composée des membres de la commission DUFFAU. Approuvé à l’unanimité. (12 voix)
Préparation des réunions de quartiers Première réunion de quartier : le vendredi 8 septembre à 19h (La tuilerie, Rigoulet,
Rigoulet 2 et Route de Laglorieuse).
Informations Diverses 1- Suite au courrier du 12 juillet, de La Chambre Régionale des Comptes qui a
relevé 2 observations : GérardTripoli a repris les écritures comptables et a retrouvé les écarts portant sur un prêt et les échéances de 2009 à 2011. Le courrier réponse est validé lors de la séance. En 2023 il faudra faire attention car les montant de la caisse d’épargne diffèrent de ceux de notre comptabilité M57. 2- Un courrier a été adressé à Madame la Préfète concernant la vente de maison qui a été inondée à plusieurs reprises. C’est le service juridique de la Préfecture qui suit le dossier.
3- Retour sur les animations d’été :
- cinéma en plein air : retour positif, à revoir le choix du film date à conserver pour l’année prochaine
- festival de musique : succès en particulier le dimanche.
- festival des tréteaux : retour positif, à revoir l’organisation de la préparation. 4- Travaux à la salle des fêtes : les travaux seront réalisés par les employés municipaux.
5- Achat matériel Salle des fêtes : plusieurs devis ont été demandés pour acheter une machine à laver le sol.
6- Réflexion pour le rachat de la vaisselle et des couverts de la salle des fêtes à prévoir et à finaliser dans le budget 2024.
7- Nettoyage de la salle des fêtes par une société privée : proposition nettoyage des vitres, des toilettes, des portes et nettoyage complet de la cuisine 2 fois par an. 8- Le comité des fêtes a transmis un courrier demandant de changer la date des fêtes patronales du dernier week-end de la fête des Mères au premier weekend end de juin. (retour au calendrier avant les années 50). Après un débat : 7 voix contre, 2 voix pour, 1 abstention et 2 voix qui ne prennent pas part au vote.
Les fêtes patronales sont maintenues le week-end de la fête des mères.
9- Proposition de récompenser les participants à la journée citoyenne par un diplôme. 32 personnes dont 7 scouts ont participé à cette journée
10- Proposition à venir d’une personne qui veut proposer des séances de yoga. 11- Inscription des enfants à l’école (problème d’inscription à la cantine à faire par les parents)
12- Boucher les trous sur le chemin du Hapchot et informer l’agglomération de la dégradation de la route de Saint Avit.
13- Le retour sur l’ensemble des manifestations estivales organisé par le comité des fêtes est positif et il est à souligner la bonne coopération avec les autres associations
14- Centre de loisirs, rendez-vous avec la géomètre le 11 septembre à 14h, afin de délimiter le terrain que la commune met à disposition. 18 architectes ont répondu au marché public de maîtrise d’œuvre.
15- Pour procéder à l’installation du radar tourelle courant septembre des travaux sont programmés route de Villeneuve De Marsan.
16- Ball Trap, la Gendarmerie a fait savoir que la procédure suivait son cours. Le futur acheteur du terrain de la famille Echegut où est implanté le club-house a fait savoir au notaire qu’il n’achetait pas le club-house. De ce fait un géomètre doit délimiter l’empiètement du club House.
17- Les nouveaux locaux du rucher de Claron seront inaugurés le vendredi 15 septembre et le lendemain « porte ouverte » avec un repas.
18- Lotissement des Arènes, les travaux de reprise ont été chiffrés par la COLAS, en attente de validation par la SOVI.
19- Contrôles annuels : -l’aire de jeux a été vérifiée : quelques observations, notamment sur le gravillon. -Clocher église : le support d’une cloche a besoin d’être renforcé, sera fait par les cantonniers.
-Reste à trouver une entreprise pour contrôler le chauffage de l’église.
20- Un inventaire piscicole se déroulera en septembre le long du Ludon.
Prochain Conseil Municipal Date à préciser
Fin de séance 22h10
Rédacteur : Mokrane Aït Ali
Le 31/08/2023
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