Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2023 038sportsubvention a lassociation fnaca
Déliberation - 2023 036sportsubvention a lassociation la viecycle
Déliberation - 2023 039sportsubvention a lassociation sindjy
Déliberation - 2023 044sportsubvention a lassociation atlv
Convocation - 2023 032sportsubvention a lassociation fcpe
Convocation - 2023 029sportsubvention a lassociation unaape
Déliberation - 2023 042sportsubvention a lassociation easqy
Convocation - 2023 041sportsubvention a lassociation le boxing
Déliberation - 2023 033sportsubvention a lassociation des anciens
Déliberation - 2023 043sportsubvention a lassociation basket esct
Déliberation - 2023 037sportsubvention a lassociation aciac
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verrière.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 037sportsubvention a lassociation aciac)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Sport,
DEPARTEMENT
DES
YVELINES
Arrondissement
de
RAMBOUILLET
Tél
: 01.30.13.76.00.
DATE DE
CONVOCATION
16
mars
2023
DATE
D'AFFICHAGE
16
mars
2023
VILLE
DE
LA
YLRRIERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
2023-037
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
22
mars,
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
DAINVILLE,
Maire,
Monsieur
DAIN VILLE,
Mesdames
LOPES,
ROUSSEAU
et ROUSSEL
;
Messieurs
DIALLO,
RAOUL
et MOUSSA
; Adjoints
au
Maire
Mesdames
BAC,
GORBENA
et RAOUL
Messieurs
IBRAHIM,
MONNARD,
LE
MOING,
PERON
et VILLOING
; Conseillers
Municipaux
délégués
Madame
BASELTO
Messieurs
BLEE
et BOURGOIN
Conseillers
Municipaux
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
En
exercice
: 29
Présents
: 18
Votants
: 27
lAbsents
excusés
:2
Madame
HOCDE
; Monsieur
GERBOUIN
Absents
excusés
et représentés
: 9
Mesdames
BROCHADO,
CHIAKH,
DUTU,
LWAMBA
MAKANYAKA,
PASCOAL
et
SELBONNE
; Messieurs
MARE,
MEY
et
POING
Pouvoirs
: 9
Madame
BROCHADO
donne
pouvoir
à Madame
BAC
Madame
CHIAKH
donne
pouvoir
à Monsieur
MOUSSA
Madame
DUTU
donne
pouvoir
à Monsieur
BOURGOIN
Madame
LWAMBA
MAKANYAKA
donne
pouvoir
à Madame
GORBENA
Madame
PASCOAL
donne
pouvoir
à
Monsieur
RAOUL
Madame
SELBONNE
donne
pouvoir
à Madame
RAOUL
Monsieur
MARE
donne
pouvoir
à Madame
BASELTO
Monsieur
MEY
donne
pouvoir
à Monsieur
DAINVILLE
[Monsieur
POING
donne
pouvoir
à Monsieur
VILLOING
Subvention
à l’association
ACIAC
Secrétaire
de
séance
:
Madame
Adelaïde
LOPES
La
séance
étant
ouverte
à
19H00 2023-037 Objet
: Subvention
à l’association
ACIAC
Secteur
: Sports
et Vie
Associative
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
l'instruction
budgétaire
et comptable
M14
;
Considérant
la nécessité
de
soutenir
l’action
de
l’association
ACIAC
;
Considérant
l’avis
de
la
commission
Animation
de
la
Ville
(Sports,
Culture,
Associations,
Evénementiel
et
Démocratie
Locale)
du
14
mars
2023.
Après
présentation faite par
Monsieur
le Maire,
Après
avoir
fait l’objet
d’un
débat
contradictoire
et en
avoir
délibéré,
au
scrutin
public
vote
à l’unanimité
Article
1
: Attribue
une
subvention
de
3
500
€ l’association
ACIAC
au
titre
de
l’année
2023.
Article
2
: Dit
que
les
crédits
seront
imputés
au
budget
communal.
Mis
en
ligne
le
:
Pour
extrait
conforme,
LA
VERRIERE,
le 22
mars
2023
Le
Maire,
Nicolas
DAINVILLE