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Arrêté - Liste des décisions 14 10 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chatuzange-le-Goubet.
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Thèmes du document : Logement, Énergies, Tourisme,
Liste des décisions
26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET
Permis de construire
14/10/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
PC 026 088 21
C0062 M01
23/09/2024
25/07/2024 M ARTHAUD Robyn
46 Impasse du
Clair de Lune
26300 Les
Buissonniers (BC
573)
0 m² Modification piscine et abords
- Surface plancher créée : 148,87 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 16/09/2024
PC 026 088 21
C0065 M01
09/09/2024
18/03/2024 M TEIXEIRA Alexis
27 impasse Clair
de Lune 26300
(BC 596)
449 m² REALISATION D'UN ENROCHEMENT
- Surface plancher créée : 101,11 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Favorable
tacite le
29/08/2024
PC 026 088 22
00018 M01
02/09/2024
09/07/2024 M ROBERT Steven
46 rue Victor
Hugo 26300 (ZA
506, ZA 520)
474 m² Modification piscine
- Surface plancher créée : 13 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 27/08/2024
PC 026 088 22
00037 M01
27/08/2024
10/07/2024 M FAURE Jérémy
22 impasse Clair
de Lune 26300
(BC 598)
27019 m²
CHANGEMENT D'USAGE DE GARAGE EN
HABITATION, MODIF OUVERTURES EN
FACADE
- Surface plancher créée : 111,98 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Favorable
avec réserve
le
16/08/2024
PC 026 088 22
00055 M01
30/09/2024
04/08/2024 M DIACON Serge
595 Chemin des
Grenières 26300
(ZA 179)
970 m² Régularisation aménagement des abords, réduction surface de la piscine - Surface plancher créée : 19 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 24/09/2024
PC 026 088 22
00056 M01
27/08/2024
25/07/2024 M Boyer Gaël
110 Rue Maurice
Ravel 26300 (260
88 499)
566 m² Piscine et abri de jardin Défavorable
le
13/08/2024
PC 026 088 24
00015
02/09/2024
02/04/2024 SCI PIZANCON
Impasse de la
Fée Electricité
26300 (AC 180,
AC 181, AC 21)
1072 m² Construction d'un funérarium
- Surface plancher créée : 288 m²
- Surface plancher démolie : 160 m² Favorable le 27/08/2024
PC 026 088 24
00016
23/09/2024
10/04/2024 M VALLA Christophe
2320 Route des
moulins 26300
(ZM 36)
5050 m² Changement de destination d’une grange existante en habitation - Surface plancher créée : 198 m²
- Surface plancher démolie : 198 m² Favorable le 16/09/2024
1 / 9 Liste des décisions
26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET
Permis de construire
14/10/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
PC 026 088 24
00017
16/09/2024
15/04/2024 SNC IMMO
29 Chemin de la
Part Dieu 26300
(AP 326, AP 329,
AP 324, AP 331)
4551 m²
construction de 3 bâtiments artisanaux (2
bâtiments entrepôts et 1 bâtiment
bureaux)
- Surface plancher créée : 1092,73
m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Favorable le
09/09/2024
PC 026 088 24
00023
27/08/2024
08/06/2024 MME OLAGNON Charlène
40C Impasse
Beauséjour 26300
(AB 904)
1020 m²
Aménagement d'un logement dans garage
avec modification d'ouvertures et
changement des menuiseries
- Surface plancher créée : 85,68 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Favorable
tacite le
09/08/2024
PC 026 088 24
00024
07/10/2024
30/05/2024 HABITAT DAUPHINOIS Rue du Vercors 26300 (ZA 241) 27915 m² Construction Batiment 8 - Lot1 - Village de Santé II - Surface plancher créée : 257,15 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 05/10/2024
PC 026 088 24
00025
07/10/2024
30/05/2024 HABITAT DAUPHINOIS Rue du Vercors 26300 (ZA 241) 27915 m² Construction de locaux professionnels de santé - Surface plancher créée : 289,89 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 05/10/2024
PC 026 088 24
00026
23/09/2024
02/06/2024 MME ORARD AGNES
435 Chemin des
Grenières 26300
(ZA 225)
713 m² Construction d'une Maison Individuelle
- Surface plancher créée : 103 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 16/09/2024
PC 026 088 24
00028
16/09/2024
09/06/2024 M FOURNIER Thierry
28 Rue des Monts
du Matin 26300
(BD 620)
1168 m² Construction d'un studio
- Surface plancher créée : 27 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Annulation le 09/09/2024
PC 026 088 24
00030
23/09/2024
12/06/2024 M FAGOT SAMUEL
2 Place des
Renouées 26300
(AB 651)
678 m² Surélévation de toiture
- Surface plancher créée : 35,1 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 17/09/2024
PC 026 088 24
00031
23/09/2024
01/07/2024 M BOURNE Adrien
675 ROUTE DU
45EME PARALLELE
26300 (AR 114,
AR 116, AR 146)
3122 m² Extension d'une maison individuelle
- Surface plancher créée : 41 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/09/2024
2 / 9 Liste des décisions
26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET
Permis de construire
14/10/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
PC 026 088 24
00032
09/09/2024
08/07/2024 M DE ALMEIDA Armando
123 Avenue
Stéphane Kélian
26300 (BM 675)
188 m² CONSTRUCTION D'UNE MAISON D'HABITATION AVEC GARAGE ATTENANT - Surface plancher créée : 94,37 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 02/09/2024
PC 026 088 24
00034
30/09/2024
23/07/2024 M BATTELIER Jean-Claude
100 Impasse les
Chirouzes 26300
(ZA 745, ZA 747)
796 m² reconstruction d'un hangar existant
- Surface plancher créée : 121 m²
- Surface plancher démolie : 128 m²
Défavorable
le
26/09/2024
PC 026 088 24
00035
30/09/2024
01/08/2024 M LATREILLE benoit Rue des Cèpes 26300 (AD 340) 340 m² Maison Individuelle avec garage - Surface plancher créée : 97,96 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 24/09/2024
PC 026 088 24
00038
09/09/2024
09/08/2024 MME BETON Martine
310 CHE DES
ROUVRES 26300
(ZM 46)
1415 m² Véranda
- Surface plancher créée : 24,2 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 05/09/2024
3 / 9 Liste des décisions
26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET
Déclaration préalable
14/10/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 026 088 24
00119
14/10/2024
17/06/2024 MME MIRABEL JACQUELINE 4 RUE PAUL DUC 26300 (BD 88) 96 m² Extension toiture, réhausse terrasse Rejet
implicite le
03/10/2024
DP 026 088 24
00127
14/10/2024
02/07/2024 MME BOREL MARYLINE
48 Route du Vieux
Village 26300 (BD
875, BD 869, BD
870)
1599 m² Modification d'ouvertures Favorable
tacite le
24/08/2024
DP 026 088 24
00135
23/09/2024
11/07/2024 M n'doumou ludovic
135 Impasse du
19 Mars 1962
26300 (ZA 397)
1000 m² CONSTRUCTION D UNE PERGOLA Favorable le 16/09/2024
DP 026 088 24
00139
09/09/2024
18/07/2024 M Savineau Thomas
196 Rue Maurice
Ravel 26300 (BC
495)
757 m² CONSTRUCTION D'UNE PISCINE Favorable le 05/09/2024
DP 026 088 24
00140
27/08/2024
22/07/2024 MME ponson lucile
170 chemin
humbert 2 26300
(ZA 734)
1400 m² Rénovation toiture Annulation le 26/08/2024
DP 026 088 24
00141
27/08/2024
23/07/2024 MME SEIGNEUR MARIE-CATHERINE
340 A RUE DU
HUIT MAI 26300
(AB 842, AB 839)
4294 m² Division en vue de construire (2lots)
Favorable
avec réserve
le
13/08/2024
DP 026 088 24
00143
27/08/2024
24/07/2024 MME DELHOMMELLE Juliane
6092 CHEMIN DE
ROCHAS 26300
(BE 363)
106663 m² Abri pour chevaux Favorable le 16/08/2024
DP 026 088 24
00145
02/09/2024
04/08/2024 M DIACON Serge
595 Chemin des
Grenières 26300
(ZA 179)
980 m² VERANDA
- Surface plancher créée : 19,6 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Défavorable
le
27/08/2024
DP 026 088 24
00146
02/09/2024
05/08/2024 M fliedner arnaud
30 Rue Félix
Tournigand 26300
(BM 132)
711 m² Modification ouverture, changement des menuiseries et ravalement de façades - Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 27/08/2024
4 / 9 Liste des décisions
26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET
Déclaration préalable
14/10/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 026 088 24
00147
09/09/2024
06/08/2024 SUN R SOLUTIONS
Impasse des
Barres 26300 (ZK
116)
2000 m² INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE Favorable le 02/09/2024
DP 026 088 24
00148
16/09/2024
12/08/2024 M OLLIER FRANCOIS
3080 ROUTE
LOUIS PASTEUR
26300 LE
MARTINET (AH 89,
AH 90, AH 91)
5245 m² Réfection de toiture
- Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 09/09/2024
DP 026 088 24
00149
23/09/2024
17/08/2024 M clavel bruno
170 Chemin des
Malossanes 26300
papelissier (AI
441, AI 197, AI
444)
3000 m² Clôtures Favorable
tacite le
18/09/2024
DP 026 088 24
00150
23/09/2024
27/08/2024 M BOUVARD David
280 Rue Jérôme
Cavalli 26300 (AI
709, AI 721)
517 m² INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE Favorable le 19/09/2024
DP 026 088 24
00151
23/09/2024
27/08/2024 M DURAND LIONEL
60 CHE DES
BLACHES 26300
(ZC 97)
1107 m² Pergola Défavorable
le
16/09/2024
DP 026 088 24
00152
16/09/2024
27/08/2024 MME CODECCO Jeanine
26 Rue Félix
Tournigand 26300
(BM 130)
711 m² INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE - Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 09/09/2024
DP 026 088 24
00153
23/09/2024
27/08/2024 MME ponson lucile
170 chemin
humbert 2 26300
(ZA 734, ZA 232)
1410 m² Réfection façades Favorable le 16/09/2024
DP 026 088 24
00154
23/09/2024
28/08/2024 SOL'AIR ENERGIE
115 Rue Arthur
Rimbaud 26300
(ZA 498, ZA 494)
618 m² INSTALLATION DE PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE - Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/09/2024
5 / 9 Liste des décisions
26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET
Déclaration préalable
14/10/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 026 088 24
00155
23/09/2024
28/08/2024 M THIBAUD Alexandre
9 Allée de
l’Odyssée 26300
(AB 335)
604 m² INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE - Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/09/2024
DP 026 088 24
00157
07/10/2024
03/09/2024 M BARUT SYLVAIN
70 IMP DES
GRIOTTES 26300
(AS 654)
879 m² Remplacement des ouvertures Favorable le 30/09/2024
DP 026 088 24
00159
07/10/2024
05/09/2024 MME BOURNIER MYLENE
39 RUE FELIX
TOURNIGAND
26300 (BM 250)
378 m² piscine Favorable le 30/09/2024
DP 026 088 24
00160
23/09/2024
06/09/2024 MME MESSALTA Fadila 68 Rue du Vercors 26300 (BM 533) 869 m² MODIFICATIONS OUVERTURES EN
FACADES, ISOLATION DES MURS PAR
L'EXTERIEUR
Favorable le
16/09/2024
DP 026 088 24
00161
23/09/2024
10/09/2024 SUN R SOLUTIONS
81 Rue de la
Mondée 26300
(AS 582)
491 m² Installation de panneaux photovoltaïques en toiture Favorable le 19/09/2024
DP 026 088 24
00162
07/10/2024
18/09/2024 MON INSTALLATEUR SOLAIRE
10 Allée de la
Chossonière
26300 (AN 140)
920 m² INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE - Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 05/10/2024
DP 026 088 24
00163
14/10/2024
19/09/2024 MME VEY MONIQUE BEAU BARET 26300 (AI 78) 5520 m² Coupe d'arbres morts Favorable le 11/10/2024
DP 026 088 24
00164
07/10/2024
19/09/2024 M FRAU STEPHANE
27 Rue de la
Figuière 26300
(AB 712)
842 m² INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE Favorable le 05/10/2024
DP 026 088 24
00166
07/10/2024
24/09/2024 MME Reboullet Sylviane
80 Impasse
Durmelat 26300
(BM 194)
886 m² POSE VELUX ET RAVALEMENT FACADES
- Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 05/10/2024
6 / 9 Liste des décisions
26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET
Déclaration préalable
14/10/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 026 088 24
00168
14/10/2024
03/10/2024 M JLEIL Ayman LES CHIROUZES 26300 (AD 321) 297 m² Clôtures Défavorable
le
11/10/2024
DP 026 088 24
00169
14/10/2024
03/10/2024 SOL'AIR ENERGIE
85 Route des 5
Chemins 26300
(ZA 582)
2029 m² INSTALLATION DE PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE - Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 11/10/2024
7 / 9 Liste des décisions
26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET
Permis d'aménager
14/10/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
PA 026 088 23
00001 M01
07/10/2024
04/06/2024 Habitat Dauphinois rue du vercors 26300 (ZA 241) 27915 m² Modif du règlement de lotisse Modification
du revêtement des places de
stationnement visiteurs.
- Surface plancher créée : 3075 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
- Lotissement : 11 lot (s)
- Camping : 0 emplacements / 0 HLL
Rejet
implicite le
03/10/2024
PA 026 088 23
00002 M02
16/09/2024
26/04/2024 SAS Sentiers Fleuris
22 RUE DU
VERCORS 26300
(ZA 1, ZA 2, ZA
607, ZA 609, ZA
731, ZA 733, ZA
408)
50700 m² MODIFICATION DIVERSES - Lotissement : 55 lot (s) Favorable le 13/09/2024
PA 026 088 24
00002
23/09/2024
26/04/2024 DROME ARDECHE IMMOBILIER
rue du 19 mars
1962 26300 (ZA
588, ZA 607, ZA
609, ZA 730, ZA
731, ZA 732, ZA
733)
57487 m²
CREATION VOIRIE ET LA REALISATION DE
LA VIABILITE DE TERRAIN A VOCATION
D'ACTIVITE POUR 6 LOTS
- Lotissement : 9 lot (s) Rejet implicite le
18/08/2024
8 / 9 Liste des décisions
26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET
Certificat d'urbanisme
14/10/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
CU 026 088 24
00034
23/09/2024
23/07/2024 M COURTIAL SEBASTIEN
37 Route du Vieux
Village 26300 (BD
747)
347 m² Réalisable le 19/09/2024
9 / 9