Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2022 76 election des delegues au syndicat mixte in
Convocation - 2022 76 election des delegues au syndicat mixte in
Convocation - 2022 76 election des delegues au syndicat mixte in
Convocation - 2022 76 1 election des delegues au syndicat mixte
Convocation - 2022 76 1 election des delegues au syndicat mixte
Convocation - 2022 76 1 election des delegues au syndicat mixte
Convocation - 2022 76 election des delegues au syndicat mixte in
Convocation - 2022 76 election des delegues au syndicat mixte in
Convocation - 2022 76 1 election des delegues au syndicat mixte
Convocation - 2026 22 election des delegues au syndicat mixte in
Convocation - 2022 76 1 election des delegues au syndicat mixte interdepartemental de la vallee de la leze
Document publié le Jeudi 28 juillet 2022 par la commune de Daumazan-sur-Arize.
Lien du pdf (Convocation - 2022 76 1 election des delegues au syndicat mixte interdepartemental de la vallee de la leze)
Thèmes du document : Démocratie, Espaces terrestres et maritimes, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Arrondissement de Saint Girons
Canton Arize Lèze
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE LEZE
SEANCE DU 28 JUILLET 2022
L'an deux mille vingt-deux, le 28 juillet à dix-huit heures, le conseil communautaire Arize Lèze, s’est réuni au siège de la communauté, sous la présidence de Monsieur COURNEIL Jean-Claude
Date de convocation : 18/07/2022
Nombre de membres en exercice : 46
Nombre de membres présents : 45
Nombre de procurations : 1
Votes pour : 46
Votes contre : 0
Abstentions : 0
ETAIENT PRESENTS : VANDERSTRAETEN François, SARDA Manuel (Artigat), ANTOLINI Dominique (La Bastide de Besplas), CAMPS Frédéric, DUFOSSE Dominique (Les Bordes sur Arize), BAZY Jean-Marc (Camarade), COMMENGE Jean-Claude (Campagne sur Arize), COURET Jean-Luc, SANS Jean-François (Le Carla Bayle), MOREAUD Rosine (Castéras), COURTIAL Anne (Castex), LECLERC Jean (Daumazan sur Arize), BUFFA Roger (Durfort), BUSATO Philippe (Fornex), PANIFOUS Laurent, ARNAUD Véronique, CANTEGRIL Jean-Marc, COUSTURE Eliane (Le Fossat), DEJEAN Jean-Paul (Gabre), HUART Valérie (Lanoux), COURNEIL Jean-Claude, GRANDET Véronique, LLUIS Claude, BLANDINIERES Lydia, LABORDE Jean, SACILOTTO Claudine, DEDIEU Alain, GILAMA Marie, CASTAGNE Dominique (Lézat sur Lèze), BORDALLO Ramon(Loubaut), BERDOU Raymond, MARTINEZ Rolande, ROUMAT Guy, SUPERY Jean-Marc (Le Mas-d’Azil), DESCUNS Lyliane (Méras), RUMEAU Colette (Monesple), GILLIOT Diane (Montfa), LASSALLE Yvon (Pailhès), MILHORAT Laurent (Sabarat), ALBERO Elisabeth (Sainte-Suzanne), BOY Francis, MALBREIL Agnès (Saint-Ybars), CAUHAPE Jean-Louis (Sieuras), FALLICO Gaëtano (Thouars sur Arize), JALOUX Philippe (Villeneuve du Latou)
ETAIENT ABSENTS : /
ETAIENT EXCUSES: COSTES Jean-Paul (Daumazan sur Arize)
PROCURATIONS: COSTES Jean-Paul à SUPERY Jean-Marc
Délibération n° 2022-76-1
CETTE DELIBERATION ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 2022-76 DU 28 JUILLET 2022 VISEE LE 11 AOUT 2022 Objet : Élection des délégués au Syndicat Mixte Interdépartemental de la Vallée de la Lèze (SMIVAL)
Monsieur le Président rappelle au Conseil Communautaire l’adhésion de la Communauté de Communes Arize Lèze au Syndicat Mixte Interdépartemental de la Vallée de la Lèze (SMIVAL) pour la compétence gestion de la rivière Lèze et GEMAPI et qu’il convient conformément aux statuts d‘ élire les délégués au sein de ce syndicat
Les délégués communautaires suivants, ayant obtenus la majorité absolue lors du vote à bulletins secrets, ont été élus délégués titulaires et suppléants au SMIVAL:
14 Délégués titulaires : 7 Délégués suppléants : M. Yvon LASSALLE Mme Agnès MALBREIL M. Jean-Marc CANTEGRIL Mme Véronique GRANDET M. Véronique ARNAUD M. Roger BUFFA M. Alain DEDIEU M. Manuel SARDA M. Philippe JALOUX Mme Valérie HUART M. François VANDERSTRAETEN M. Guy ROUMAT Mme Lyliane DESCUNS Mme Lydia BLANDINIERES M. Jean-Louis CAUHAPE
M. Francis BOY
M. Jean-Claude COURNEIL
M. Jean LABORDE
Mme Elisabeth ALBERO
M. Jean-Paul DEJEAN
Mme Dominique ANTOLINI
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
Le Président,
Jean-Claude COURNEIL