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Procès Verbal - D202306001 approbation PV CM 27 04 2023
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Procès Verbal - D202306001 approbation PV CM 27 04 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 03/07/2023
Reçu en préfecture le 03/07/2023
Affiché le
ID : 056-215600834-20230629-D202306001-DE
D 1 œ! Henbont
Hennebont
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE D’HENNEBONT
_____
Séance Publique du 29 juin 2023
______
Objet de la délibération
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 27 04 2023
Le vingt-neuf juin deux mille vingt-trois à 18 H 00, séance ordinaire du Conseil Municipal de la Commune d’HENNEBONT, légalement convoqué le vingt-deux juin deux mille vingt-trois, réuni au lieu de ses séances, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Michèle DOLLÉ, Maire
Etaient présents :
Michèle DOLLÉ , Yves GUYOT , Pascal LE LIBOUX , Claudine CORPART , Joël TRÉCANT , Lisenn LE CLOIREC , Marie-Françoise CÉREZ , André HARTEREAU , Laure LE MARÉCHAL , Frédéric TOUSSAINT , Roselyne MALARDÉ , Philippe PERRONNO , Jacques KERZERHO , Jean-François LE CORFF , Stéphane LOHÉZIC , Anne-Laure LE DOUSSAL , Tiphaine SIRET , Gwendal HENRY , Yves DOUAY , Guillaume KERRIC , Aline LE FUR , Fabrice LEBRETON , Aurélia HENRIO , Pierre-Yves LE BOUDEC , Sylvie SCOTÉ LE CALVÉ , Michèle LE BAIL , Hilal SAFAK .
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Nadia SOUFFOY à Philippe PERRONNO , Valérie MAHÉ à Gwendal HENRY , Alain HASCOËT à Jacques KERZERHO , Julien LE DOUSSAL à Jean-François LE CORFF .
Absent(s) :
Julian PONDAVEN , Peggy CACLIN .
Madame la Présidente déclare la séance ouverte et prie les Conseillers Municipaux de désigner l'un des membres du Conseil pour Secrétaire. Monsieur Yves GUYOT désigné pour remplir ces fonctions, les accepte et prend place au bureau en cette qualité.
04 07 2023 Envoyé en préfecture le 03/07/2023
Reçu en préfecture le 03/07/2023
Affiché le
ID : 056-215600834-20230629-D202306001-DE
Secrétariat de la DGS N° 2023.06.001
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 04 2023
Rapporteur : Michèle DOLLÉ
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2121-15, Vu le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal, qui s’est tenue le 27 avril 2023, a été établi par le secrétaire de séance désigné en la personne de Marie-Françoise CÉREZ.
Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré,
VALIDE le procès-verbal du Conseil Municipal du 27 avril 2023
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération,
Le registre dûment signé
Pour extrait certifié conforme
La Maire,
Michèle DOLLÉ
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d’un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte, CS 44416, 35044 RENNES Cedex, ou par l’application Télérecours Citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr Envové en oréfeciure le 63/07/2623
Reçu en préfecture le 02/07/2023
Affiché le
ID : 055-2756060834-20230529-020236001-DE